Si les normes comptables nationales applicables à un établissement ne prévoient pas de mesure comptable de l'exposition dans le cas de certains instruments dérivés détenus hors bilan, l'établissement déclare à l'autorité de résolution la somme des justes valeurs positives de ces instruments dérivés comme étant le coût de remplacement et l'ajoute aux valeurs comptables inscrites à son bilan.
If, under national accounting standards applying to an institution, there is no accounting measure of exposure for certain derivative instruments because they are held off-balance sheet, the institution shall report to the resolution authority the sum of positive fair values of those derivatives as the replacement cost and add them to its on-balance sheet accounting values.
