Traduction de «certains codes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Trouble caractérisé par un refus, lié à des facteurs émotionnels, de parler dans certaines situations déterminées. L'enfant est capable de parler dans certaines situations, mais refuse de parler dans d'autres situations (déterminées). Le trouble s'accompagne habituellement d'une accentuation nette de certains traits de personnalité, par exemple d'une anxiété sociale, d'un retrait social, d'une hypersensibilité ou d'une opposition. | Mutisme sélectif
Definition: Characterized by a marked, emotionally determined selectivity in speaking, such that the child demonstrates a language competence in some situations but fails to speak in other (definable) situations. The disorder is usually associated with marked personality features involving social anxiety, withdrawal, sensitivity, or resistance. | Selective mutism

code relatif à certains obstacles non tarifaires
code covering certain non-tariff barriers

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.
Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.

Loi modifiant le Code civil et certaines dispositions législatives en matière de logement
An Act to amend the Civil Code and certain legislation in respect of housing

Loi modifiant le Code criminel (meurtre et certains autres infractions graves)
An Act to amend the Criminal Code in relation to the punishment for murder and certain other serious offenses

Loi modifiant le Code criminel (counseling obligatoire dans le cas de certaines agressions)
An Act to amend the Criminal Code (mandatory counselling for certain assaults)

code de l'organisme responsable de la liste des codes | organisme responsable de la liste de codes, en code | organisme responsable d'une liste de codes, en code
code list responsible agency code

code de l'usage | code de prescriptions techniques | code de référence | code des règles à suivre | code d'instructions pratiques | code d'usages
code of practice

code juridique [ codification juridique ]
legal code [ codification of laws | legal codification ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'ICANN exerce une compétence générale sur la reconnaissance des TLD représentés par des codes de pays sur la base des codes alpha-2 de la norme ISO 3166 et sur la subdivision de certains codes sur la base des RFC 920 et 159. [19].
ICANN has general competence for the recognition of country-code TLDs on the basis of the ISO 3166 alpha-2 codes and the subdivisions of some codes on the basis of RFC 920 and 1591 [19].

Comme susmentionné au considérant 21, les produits plats laminés à froid en acier relèvent de plusieurs codes NC incluant certains codes ex. Pour ne pas sous-estimer la consommation de l'Union, et compte tenu de l'incidence visiblement marginale de ces codes sur la consommation totale, les volumes d'importation des codes NC ex ont été intégralement pris en compte pour calculer la consommation de l'Union.
As mentioned in recital 21, cold-rolled flat steel products fall within a number of CN codes including certain ex codes. In order not to underestimate Union consumption, and in view of the apparent marginal impact of such codes on total consumption, import volumes of CN ex codes have been fully accounted for the purpose of calculating Union consumption.

Le 13 mai 2013, le Conseil a adopté la décision 2013/268/UE relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, au sein de l'Organisation maritime internationale, en ce qui concerne l'adoption de certains codes et des amendements y afférents apportés à certaines conventions et protocoles (4).
On 13 May 2013, the Council adopted Council Decision 2013/268/EU on the position to be taken on behalf of the European Union within the International Maritime Organization (IMO) with regard to the adoption of certain Codes and related amendments to certain conventions and protocols (4).

Dans les cas où seuls certains produits spécifiques relevant d'un code à quatre, six ou huit chiffres doivent faire l'objet de contrôles et où aucune subdivision spécifique de ce code n'existe dans la NC, la mention «ex» figure devant le code (par exemple ex 0106 49 00 , le code NC 0106 49 00 comprenant tous les autres insectes et pas uniquement les espèces d'insectes figurant dans le tableau).
Where only certain specified products under any four, six or eight digit code are required to be submitted to checks and no specific subdivision under this code exists in the CN, the code is marked ex (for example, ex 0106 49 00 , as CN code 0106 49 00 comprises all other insects and not only the insect species that figure in the table).

Dans les cas où seuls certains produits spécifiques relevant d'un code à quatre, six ou huit chiffres doivent faire l'objet de contrôles et où aucune subdivision spécifique de ce code n'existe dans la NC, la mention «ex» figure devant le code (par exemple ex 0106 49 00, le code NC 0106 49 00 comprenant tous les autres insectes et pas uniquement les espèces d'insectes figurant dans le tableau).
Where only certain specified products under any four, six or eight digit code are required to be submitted to checks and no specific subdivision under this code exists in the CN, the code is marked ex (for example, ex 0106 49 00, as CN code 0106 49 00 comprises all other insects and not only the insect species that figure in the table).

Le code de l'OC de la nomenclature combinée devrait être remplacé par un autre code, et un certain nombre de codes devraient être ajoutés aux listes de biens figurant aux annexes II et III du règlement (CE) no 1236/2005.
The code of OC from the Combined Nomenclature should be replaced by another code and a number of codes should be added to the lists of goods in Annexes II and III to Regulation (EC) No 1236/2005.

Sur la base des offres reçues pour la cinquième adjudication partielle, il y a lieu de fixer un taux minimal de droits de douane applicable à certains codes à huit chiffres pour les sucres relevant du code NC 1701, et de ne fixer aucun taux minimal de droits de douane pour les autres codes à huit chiffres des sucres relevant de ce code NC.
On the basis of the tenders received for the fifth partial invitation to tender, a minimum customs duty should be fixed for certain eight digit codes for sugar falling within CN code 1701 and no minimum customs duty should be fixed for the other eight digit codes for sugar falling within that CN code.

Après la publication du règlement (CE) no 669/2009, plusieurs États membres ont attiré l’attention de la Commission sur la nécessité de définir plus précisément certains codes NC utilisés dans la partie A de l’annexe I de ce règlement, afin de faciliter l’identification des produits couverts par ces définitions, et sur la nécessité d’apporter des précisions techniques à certaines notes de bas de page de ladite annexe.
After the publication of Regulation (EC) No 669/2009, a number of Member States advised the Commission of the need for more precise definitions for certain CN codes used in Part A of Annex I to that Regulation, in order to facilitate the identification of the products covered by those definitions, as well as the need for technical clarifications to be provided in certain footnotes in that Annex.

Si le code mondial antidopage («le code») se focalise sur la lutte contre le dopage dans les sports de haut niveau aux niveaux international et national, il précise également que certaines organisations nationales antidopage peuvent décider de contrôler des concurrents de niveau récréatif ou à des épreuves de vétérans, mais que les organisations nationales antidopage n’ont pas l’obligation d’appliquer tous les aspects du code à ces personnes et que des règles nationales particulières peuvent être établies pour le contrôle du dopage dans le cas des concurrents qui ne sont pas de niveau international ni de niveau national, sans créer de conflit avec le code
While the World Anti Doping Code (the Code) focuses on the fight against doping in international and national elite sports, the Code also states that some National Anti Doping Organisations (NADOs) may elect to test and apply anti-doping rules to recreational-level or masters competitors, but that the NADOs are not required to apply all aspects of the Code to such persons and instead can establish specific national rules for doping control for non-international-level or non-national-level competitors without being in conflict with the Code

Toutefois, certains codes ou certains encadrements régissant des secteurs ou des types d'aides particuliers prévoient la notification individuelle de tout octroi d'aide ou de toute somme dépassant un certain montant.
However, under some of the aid codes or frameworks for particular industries or particular types of aid, individual notification is required of all awards of aid or of awards exceeding a certain amount.