Traduction de «certains calculs puisque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur les pensions de l'Énergie atomique du Canada, Limitée [ Règlement concernant le calcul du service et le paiement des pensions de certains employés et anciens employés de l'Énergie atomique du Canada, Limitée ]
Atomic Energy of Canada Limited Pension Regulations [ Regulations Respecting the Counting of Service and the Payment of Pensions of Certain Employees and Former Employees of Atomic Energy of Canada Limited ]

Règlement sur la contribution patronale à un fonds de pension à l'égard de services rendus par les employés et certaines autres déductions admises dans le calcul du revenu d'un contribuable
Regulation respecting employers' contributions to pension funds in respect of service rendered by employees and other deductions allowed in computing income of a taxpayer

Déclaration d'impôt de la partie XII - Impôt sur des paiements versés à la Couronne par une personne exonérée d'impôt [ Calcul de l'impôt de la Partie XII payable par une personne exonérée d'impôt sur certains paiements versés à la Couronne ]
Part XII Tax Return - Tax on Payments to the Crown by a Tax Exempt Person [ Return for the Calculation of Part XII Tax Payable by a Tax Exempt Person on Certain Payments made to the Crown ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Cour constate que tel est le cas en l’espèce, puisque la directive 2002/14 prescrit que les États membres ne peuvent exclure certaines catégories de travailleurs du calcul des effectifs.
The Court notes that this is the case here, since Directive 2002/14 prescribes that the Member States cannot exclude certain categories of employees from the calculation of staff numbers.

Dans beaucoup de ces matières, nous avons déjà certaines quantifications, certains calculs puisque, parallèlement aux principes, nous commençons à connaître les prévisions, les premiers chiffres pour 2009.
In many of these matters we already have certain quantifications, certain calculations since, in parallel with the principles, we are getting to know the forecasts, the first budget preliminaries for 2009.

Si, au début du contrat, le ménage ou la société non financière et l’agent déclarant conviennent d’une procédure de calcul du taux débiteur pour une certaine période, par exemple EURIBOR sur 6 mois plus 2 points de pourcentage sur une période de trois ans, la période initiale de fixation du taux n’est pas considérée comme étant de trois ans mais de six mois, puisque la valeur du taux d’intérêt peut varier tous les six mois au cours de ces trois ans.
If at the start of the contract a procedure to calculate the lending rate is agreed between the household or non-financial corporation and the reporting agent for a certain period of time, for example 6-month EURIBOR plus 2 percentage points for three years, the initial rate fixation period is not considered to be three years, but six months, since the value of the interest rate may change every six months during the three years.

10. prend dûment acte que les contributions en nature validées par l'ordonnateur à la date du 8 février 2012 représentaient un montant de 347 600 000 EUR et que le rapport d'évaluation concluait que ce montant devrait être réduit de 930 000 EUR puisque certains participants avaient présenté leurs coûts prévus au budget en se fondant, pour le calcul des coûts indirects, sur un système de taux forfaitaire de 60 %, au lieu du taux forfaitaire de 20 % applicable à l'entreprise commune; relève que cette correction a été effectuée;
10. Takes duly note that the aggregated level of in-kind contributions validated by the Authorising Officer as at 8 February 2012 was EUR 347 600 000 and the assessment report concluded that this amount should be reduced by EUR 930 000 since certain participants had presented their budgeted costs on the basis of a 60 % flat rate system for the calculation of indirect costs instead of the 20 % flat rate applicable to the Joint Undertaking; notes that this correction was made;

Alors, puisque ça représente le mois précédent, ça ne pourrait pas être exact, et certains calculs seraient mal adaptés.
Therefore, given that they correspond to the previous month, the rate cannot be exact, and certain calculations would need to be adjusted.

Certaines affirmations de sociétés américaines concernant la conversion des droits ad valorem en droits fixes, précisées au considérant 193, ont révélé que le montant de sous-cotation ad valorem avait été calculé en divisant le prix de sous-cotation total par le prix CAF ajusté (voir l’ajustement mentionné au considérant 117), alors qu’il aurait fallu utiliser le prix CAF non ajusté, puisqu’il devait servir à calculer la marge de dumping ad valorem.
Certain claims from US companies regarding the conversion of the ad valorem duties into fixed amount duties, described in recital (193) below, revealed that the ad valorem underselling amount was calculated as the ratio between the total underselling and the adjusted CIF price (see adjustment mentioned in recital (117)), whereas the non-adjusted CIF price should have been used as it was done to calculate the ad-valorem dumping margin.

Les modalités pour le calcul de la période de rétractation seront harmonisées puisque, actuellement, le délai de rétractation est par exemple de sept jours minimum pour les achats à distance, mais dans certains pays, comme l'Allemagne ou la Finlande, on a accordé un délai de 14 jours.
The arrangements for calculating the period of withdrawal will be harmonised: at the moment the withdrawal period is, for example, a minimum of seven days for distance contracts, but in certain countries, such as Germany and Finland, a 14-day period has been introduced.

Bien que l'on puisse calculer certaines de ces sommes, nous pensons qu'il est difficile de prévoir les pertes futures, puisqu'elles dépendent de l'économie, des taux d'intérêt et de toute une série d'autres facteurs.
We find that some of those are calculable, but the anticipated future losses are dependent in a large part on the economy, on the interest rates and on a whole series of factors.

Puisque le ministre des Finances est au moins prêt à admettre que les charges sociales nuisent à la création d'emplois, il pourrait peut-être consacrer quelques minutes à certains calculs.
Since the Minister of Finance is at least willing to admit that rising payroll taxes hurt job creation, then perhaps he should spend a few minutes to do a little arithmetic.

La Commission estime de son coté que la neutralité du dispositif en question n'est pas clairement démontrée puisque, d'une part, certains éléments du calcul de l'aide et du surcoût suscitent des interrogations susceptibles de modifier le résultat final obtenu et que, d'autre part, le calcul de l'impact du dispositif ne tient pas compte d'autres effets induits comme, par exemple, l'amélioration de l'efficacité des entreprises due à une meilleure adaptation du temps de travail aux exigences du secteur, notamment son caractère saisonnier.
But the Commission does not regard the measure's allegedly neutral effect as clearly proven, since: (i) a number of factors on which calculation of the aid and additional costs is based give rise to questions that may affect the final result; and (ii) the assessment made of the measure's impact fails to take into account its other induced effects (for example, firms' improved efficiency as a result of tailoring working time more closely to the specific needs and seasonal character of each sector concerned).