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Abus d'une substance psycho-active
Agente de finition main et de conditionnement
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bichonneuse cuir
Comité Textiles
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Loi réglementant certaines drogues et autres substances
Loi sur les stupéfiants
Mauvais voyages
Mutisme sélectif
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "certains autres articles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
agent de finition main et de conditionnement/agente de finition main et de conditionnement | opératrice de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples | agente de finition main et de conditionnement | opérateur de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples/opératrice de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples

leather goods packing worker | packing attendant | leather goods packing operator | packing worker


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similit ...[+++]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other impo ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 14 du traité instituant la Communauté européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande | Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 26 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande

Protocol on the application of certain aspects of Article 14 of the Treaty establishing the European Community to the United Kingdom and to Ireland | Protocol on the application of certain aspects of Article 26 of the Treaty on the Functioning of the European Union to the United Kingdom and Ireland


Définition: Trouble caractérisé par un refus, lié à des facteurs émotionnels, de parler dans certaines situations déterminées. L'enfant est capable de parler dans certaines situations, mais refuse de parler dans d'autres situations (déterminées). Le trouble s'accompagne habituellement d'une accentuation nette de certains traits de personnalité, par exemple d'une anxiété sociale, d'un retrait social, d'une hypersensibilité ou d'une opposition. | Mutisme sélectif

Definition: Characterized by a marked, emotionally determined selectivity in speaking, such that the child demonstrates a language competence in some situations but fails to speak in other (definable) situations. The disorder is usually associated with marked personality features involving social anxiety, withdrawal, sensitivity, or resistance. | Selective mutism


bichonneuse cuir | pareur en industrie du cuir et autres matériaux souples | opérateur finition articles cuir et matériaux souples/opératrice finition articles cuir et matériaux souples | pareuse en industrie du cuir et autres matériaux souples

leather goods finishing operator


Loi réglementant certaines drogues et autres substances [ Loi portant réglementation de certaines drogues et de leurs précurseurs ainsi que d'autres substances, modifiant certaines lois et abrogeant la Loi sur les stupéfiants en conséquence | Loi sur les stupéfiants ]

Controlled Drugs and Substances Act [ An Act respecting the control of certain drugs, their precursors and others substances and to amend certain other Acts and repeal the Narcotic Control Act in consequence thereof | Narcotic Control Act ]


Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (trafic de certaines drogues et autres substances à moins d'un demi-kilomètre d'une école primaire ou secondaire)

An Act to amend the Controlled Drugs and Substances Act (trafficking in a controlled drug or substance within five hundred metres of an elementary school or a high school)


poids, dimensions et certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers

weights, dimensions and certain other technical characteristics of certain road vehicles


Comité du régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d'autres régimes communautaires spécifiques d'importation | Comité Textiles (régime autonome)

Committee on common rules for imports of textile products from certain third countries not covered by bilateral agreements, protocols or other arrangements | Textile Committee (autonomous regime)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
certains autres articles, matériels, équipements, biens et technologies dont la liste est établie en application du paragraphe 4 de la résolution 2321 (2016) du Conseil de sécurité des Nations unies.

certain other items, materials, equipment, goods and technology listed pursuant to paragraph 4 of UNSCR 2321 (2016).


c)certains autres articles, matériels, équipements, biens et technologies qui sont susceptibles de contribuer aux programmes de la RPDC en rapport avec les armes nucléaires, les missiles balistiques ou d'autres armes de destruction massive ou qui sont susceptibles de contribuer à ses activités militaires, y compris l'ensemble des biens et technologies à double usage énumérés à l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009 du Conseil .

(c)certain other items, materials, equipment, goods and technology which could contribute to the DPRK's nuclear-related, ballistic-missile-related or other weapons of mass destruction-related programmes or which could contribute to its military activities, including all dual-use goods and technology listed in Annex I to Council Regulation (EC) No 428/2009 .


certains autres articles, matériels, équipements, biens et technologies qui sont susceptibles de contribuer aux programmes de la RPDC en rapport avec les armes nucléaires, les missiles balistiques ou d'autres armes de destruction massive ou qui sont susceptibles de contribuer à ses activités militaires, y compris l'ensemble des biens et technologies à double usage énumérés à l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009 du Conseil

certain other items, materials, equipment, goods and technology which could contribute to the DPRK's nuclear-related, ballistic-missile-related or other weapons of mass destruction-related programmes or which could contribute to its military activities, including all dual-use goods and technology listed in Annex I to Council Regulation (EC) No 428/2009


h)certains autres articles, matériels, équipements, biens et technologies dont la liste est établie en application du paragraphe 4 de la résolution 2321 (2016) du Conseil de sécurité des Nations unies.

(h)certain other items, materials, equipment, goods and technology listed pursuant to paragraph 4 of UNSCR 2321 (2016).


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Pour certains autres articles, vous avez fait un énorme effort; vous avez ajouté le mot «besoin» dans l'article de loi, pour tenir compte des besoins des jeunes.

For other clauses, you have gone to great lengths; you added the word “needs” in the clause, to take into account young people's needs.


1. Lorsqu'un État membre considère que l'introduction ou la circulation sur son territoire de végétaux, produits végétaux ou autres objets en provenance de certains pays tiers ou de certains autres États membres présente un risque phytosanitaire d'un niveau inacceptable en ce qui concerne l'entrée, l'établissement et la dissémination sur son territoire d'un organisme de quarantaine de l'Union ou d'un organisme nuisible jugé satisfaire aux conditions d'inscription sur la liste des organismes de quarantaine de l'Union, et que ce risque n'est pas atténué comme il se doit par les mesures v ...[+++]

1. Where a Member State considers that the introduction into, or movement within, its territory of plants, plant products or other objects from certain third countries or certain other Member States poses an unacceptable level of pest risk concerning the entry into, and establishment and spread in, its territory of a Union quarantine pest or a pest assessed to fulfil the conditions for inclusion in the list of Union quarantine pests, and that risk is not adequately mitigated by the measures referred to in Article 17(1) and (2), Articl ...[+++]


Ma question comporte deux aspects : la nouvelle exigence prévue dans le projet de loi est-elle lourde, puisqu'il existe une importante jurisprudence contenant ces mêmes mots dans le cas de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et de certains autres articles du Code criminel portant sur les autorisations demandées, par exemple, pour fouiller les cabinets d'avocats?

My question is twofold: Is this new requirement under the legislation onerous, in view of the fact that much case law exists on these very words under the Controlled Drugs and Substances Act and under other sections of the Criminal Code dealing with authorizations that are sought, for example, to search the offices of lawyers?


Quant à la substance, la position commune confirme les trois plus-values de la proposition modifiée de directive de septembre 1996 (COM(96)446 final), à savoir le caractère permanent de l'établissement sous le titre professionnel d'origine (article 2), la dispense du test d'aptitude pour obtenir le titre professionnel d'accueil, moyennant la preuve d'une expérience ou d'autres connaissances dans certaines conditions (article 10) et des règles visant à faciliter l'exercice ...[+++]

The substance of the Common Position confirms the three innovations introduced by the amended proposal for a Directive put forward in September 1996 (COM(96) 446 final), namely the permanent nature of establishment under the original professional title (Article 2), exemption from the aptitude test for the purpose of acquiring the professional title of the host Member State, subject to proof of experience or other knowledge under certain conditions (Article 10) and rules aimed at ...[+++]


L’article 29 du projet de loi abroge le paragraphe 672.83(2) du Code, qui fait en sorte que certains autres articles du Code s’appliquent, avec les modifications nécessaires, à une décision découlant d’une audience de révision.

Clause 29 repeals s. 672.83(2) of the Code, which makes other particular sections of the Code applicable, with necessary modifications, to a disposition following a review hearing.


L’article 29 du projet de loi abroge le paragraphe 672.83(2) du Code, qui fait en sorte que certains autres articles du Code s’appliquent, avec les modifications nécessaires, à une décision découlant d’une audience de révision.

Clause 29 repeals s. 672.83(2) of the Code, which makes other particular sections of the Code applicable, with necessary modifications, to a disposition following a review hearing.




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Date index: 2022-02-28
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