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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Loi sur le tabac
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Règlement sur les produits importés non taxables
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "certaines promotions lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Règlement sur les produits importés non taxables (TPS) [ Règlement concernant les produits qui sont non taxables lorsqu'ils sont importés dans certaines circonstances ]

Non-Taxable Imported Goods (GST) Regulations [ Regulations Prescribing Goods that are Non-Taxable where Imported in Prescribed Circumstances ]


Accord entre la Communauté européenne et la Roumanie établissant certaines conditions pour le transport de marchandises par route et la promotion du transport combiné

Agreement between the European Community and Romania establishing certain conditions for the carriage of goods by road and the promotion of combined transport


Accord entre la Communauté européenne et la République de Hongrie établissant certaines conditions pour le transport de marchandises par route et la promotion du transport combiné

Agreement between the European Community and the Republic of Hungary establishing certain conditions for the carriage of goods by road and the promotion of combined transport


Accord entre la Communauté européenne et la République de Bulgarie établissant certaines conditions pour le transport de marchandises par route et la promotion du transport combiné

Agreement between the European Community and the Republic of Bulgaria establishing certain conditions for the carriage of goods by road and the promotion of combined transport


Loi sur le tabac [ Loi réglementant la fabrication, la vente, l'étiquetage et la promotion des produits du tabac, modifiant une autre loi en conséquence et abrogeant certaines lois ]

Tobacco Act [ An Act to regulate the manufacture, sale, labelling and promotion of tobacco products, to make consequential amendments to another Act and to repeal certain Acts ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
AB InBev a modifié l'emballage de ses canettes de bière Jupiler et Leffe aux Pays-Bas et en France pour rendre ces produits plus difficiles à vendre en Belgique: elle a, par exemple, retiré le texte français de ses canettes aux Pays‑Bas et le texte néerlandais de ses canettes en France, pour empêcher leur vente dans les régions francophone et néerlandophone de Belgique, respectivement; AB InBev a limité l'accès des détaillants néerlandais à des produits et/ou à des promotions Jupiler incontournables afin de les empêcher d'acheminer des produits brassicoles moins chers vers la Belgique: elle a ainsi refusé ou limité la vente de certains produits à des détaillants néerlandais et restreint la disponibilité de ...[+++]

AB InBev changed the packaging of Jupiler and Leffe beer cans in the Netherlands and France to make it harder to sell them in Belgium: for example, it removed French text from its cans in the Netherlands, and Dutch text from its cans in France, to prevent their sale in the French and Dutch speaking parts of Belgium, respectively; AB InBev limited access of Dutch retailers to key products and promotions, in order to prevent them from bringing less expensive beer products to Belgium: for example, it did not sell and/or limited the quantity of certain products ...[+++]


D'autres mesures qui faisaient l'objet de la plainte, comme l'avantage sur le plan de l'information dont aurait joui la NAMA, ne constituent pas une aide d'État; enfin, la Commission a constaté que le fait d'accorder des financements à certains projets de promotion immobilière lorsqu'il était commercialement viable de le faire est conforme à l'objectif de la NAMA visant à obtenir le meilleur rendement financier possible pour l'État.

Other measures that were the subject of the complaint, such as NAMA's alleged information advantage, do not amount to State aid. Finally, the Commission found that extending financing to certain property development projects where it is commercially viable to do so is in line with NAMA's objective to obtain the best possible financial return for the State.


La Commission devrait pouvoir exempter certains types d'aides en faveur du secteur forestier, y compris celles incluses dans les programmes de développement rural ainsi que celles en faveur de la promotion et de la publicité des produits du secteur alimentaire non énumérés à l'annexe I du TFUE lorsque, compte tenu de son expérience, elle estime que les distorsions de concurrence sont limitées et que des conditions de compatibilité ...[+++]

The Commission should be able to exempt certain types of aid in favour of forestry, including aid contained in the rural development programmes and also that in favour of promoting and advertising food sector products not listed in Annex I to the TFEU, where, according to the Commission's experience, the distortions of competition are limited and clear compatibility conditions can be defined.


Lorsqu'un gestionnaire d'aéroport conclut un contrat prévoyant des actions de promotion de certaines liaisons aériennes, il est en effet normal qu'il estime un taux de charge (ou facteur de charge) (97) sur les liaisons aériennes concernées et en tienne compte dans l'évaluation de ses recettes futures.

When an airport operator enters into an agreement for the promotion of certain air routes, it is standard practice to estimate the load ratio (or the load factor) (97) for the air routes in question and to take this into account when assessing future revenues.


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Je suis contente de voir tout ce que vous faites pour nos futurs visiteurs. Lorsque nous avons discuté avec les représentants de VIA Rail, l'autre jour, ils nous ont dit que les employés bilingues pouvaient avoir droit à certaines promotions.

When we spoke to VIA Rail the other day, they said something about giving promotions to employees who are bilingual.


Lorsque la promotion interne des fonctionnaires statutaires exige une certaine ancienneté, les États membres peuvent être tenus de reconnaître les périodes travaillées en tant que fonctionnaire intérimaire

Where a certain number of years’ service is required for the internal promotion of career civil servants, Member States can be required to recognise periods worked as an interim civil servant


Le parasitisme entre fournisseurs se limite également à certaines situations, à savoir lorsque la promotion se fait dans les locaux de l'acheteur et qu'elle est générique, et non propre à une marque.

Free-riding between suppliers is also restricted to specific situations, namely in cases where the promotion takes place at the buyer's premises and is generic, not brand specific.


Le programme Phare peut inclure des projets plurinationaux lorsque l'approche plurinationale est justifiée par la réalisation d'économies d'échelle, la promotion de la coopération régionale ou la nécessité d'appliquer certains mécanismes de distribution dans des secteurs tels que la justice et les affaires intérieures.

Phare may include multi-country projects if there is justification for such an approach in order to achieve economies of scale, promote regional cooperation or ensure that certain sharing arrangements are applied in areas such as justice and home affairs.


Le programme Phare peut inclure des projets plurinationaux lorsque l'approche plurinationale est justifiée par la réalisation d'économies d'échelle, la promotion de la coopération régionale ou la nécessité d'appliquer certains mécanismes de distribution dans des secteurs tels que la justice et les affaires intérieures.

Phare may include multi-country projects if there is justification for such an approach in order to achieve economies of scale, promote regional cooperation or ensure that certain sharing arrangements are applied in areas such as justice and home affairs.


considérant que l'article 4 paragraphe 1 du règlement no 136/66/CEE (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2260/84 (2), prévoit que, lorsque les éléments pris en considération lors de la fixation du prix représentatif de marché pour l'huile d'olive subissent au cours de la campagne une modification sensible, il peut être décidé, selon la procédure prévue à l'article 38 dudit règlement, de modifier au cours de la campagne le prix représentatif de marché et le prix de seuil; que, dans un souci de bonne gestion administrative, il y a lieu de prévoir les modalités selon lesquelles une modification de ces éléments peut être c ...[+++]

Whereas Article 4 (1) of Regulation No 136/66/EEC (4), as last amended by Regulation (EEC) No 2260/84 (5), provides that, where there is a marked change during the marketing year in the factors used to determine the representative market price for olive oil during the marketing year, a decision may be taken to adjust the representative market price and the threshold price during the marketing year, in accordance with the procedure laid down in Article 38 of that Regulation; whereas, in the interests of sound market management, detailed rules should be provided which could be employed to define what constitutes a marked change in the relevant factors; whereas provision should also be made for any necessary adjustments to the level of consu ...[+++]




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certaines promotions lorsqu ->

Date index: 2024-07-27
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