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Acrophobie Claustrophobie Phobie
Bien tenir compte de la preuve
Bien tenir compte des éléments de preuve
Charge de la preuve
Considérer les éléments de preuve de façon appropriée
Document probant
Document probatoire
Interdiction de recourir à certains moyens de preuve
Mutisme sélectif
Preuve
Preuve authentique
Preuve circonstancielle
Preuve des circonstances
Preuve documentaire
Preuve indirecte
Preuve indéniable
Preuve irréductible
Preuve irréfutable
Preuve littérale
Preuve par commune renommée
Preuve par documents
Preuve par indices
Preuve par ouï-dire
Preuve par titre
Preuve solide et évidente
Preuve écrite
Simple
Tenir compte comme il se doit des éléments de preuve
Tenir compte de la preuve de façon appropriée
Témoignage écrit

Vertaling van "certaines preuves " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
interdiction de recourir à certains moyens de preuve

exclusion of certain classes of evidence


preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire

circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence


document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence


Définition: Trouble caractérisé par un refus, lié à des facteurs émotionnels, de parler dans certaines situations déterminées. L'enfant est capable de parler dans certaines situations, mais refuse de parler dans d'autres situations (déterminées). Le trouble s'accompagne habituellement d'une accentuation nette de certains traits de personnalité, par exemple d'une anxiété sociale, d'un retrait social, d'une hypersensibilité ou d'une opposition. | Mutisme sélectif

Definition: Characterized by a marked, emotionally determined selectivity in speaking, such that the child demonstrates a language competence in some situations but fails to speak in other (definable) situations. The disorder is usually associated with marked personality features involving social anxiety, withdrawal, sensitivity, or resistance. | Selective mutism


Règlement sur la preuve de statut de certaines personnes

Regulation respecting the proof of status of certain persons


Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative sym ...[+++]


Définition: Phobies limitées à des situations très spécifiques comme la proximité de certains animaux, les endroits élevés, les orages, l'obscurité, les voyages en avion, les espaces clos, l'utilisation des toilettes publiques, la prise de certains aliments, les soins dentaires, le sang ou les blessures. Bien que limitée, la situation phobogène peut déclencher, quand le sujet y est exposé, un état de panique, comme dans l'agoraphobie ou la phobie sociale. | Acrophobie Claustrophobie Phobie(s) (des):animaux | simple

Definition: Phobias restricted to highly specific situations such as proximity to particular animals, heights, thunder, darkness, flying, closed spaces, urinating or defecating in public toilets, eating certain foods, dentistry, or the sight of blood or injury. Though the triggering situation is discrete, contact with it can evoke panic as in agoraphobia or social phobia. | Acrophobia Animal phobias Claustrophobia Simple phobia




tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]

consider the evidence properly


preuve indéniable [ preuve irréfutable | preuve irréductible | preuve solide et évidente ]

hardcore evidence [ hard-core evidence ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
GUK m’a demandé de suspendre le délai de réponse à l’exposé des faits dans l’attente de ma décision concernant ses allégations selon lesquelles la Commission aurait dû émettre une communication des griefs complémentaire (ci-après «CGC») pour certaines preuves mentionnées dans l’exposé des faits et un autre exposé des faits précisant l’usage qu’elle avait l’intention de faire de certaines preuves (voir la section IV.4. ci-dessous).

GUK requested that I suspend the deadline for its reply to the LF until I had taken a decision on their claims that the Commission should have issued a Supplementary Statement of Objections (‘SSO’) in relation to some of the evidence put forward in the LF and a new LF clarifying the intended use of some of the evidence (see Section IV.4. below).


S'il s'agit d'une situation où nous avons un patient qui a reçu tous les traitements habituels, il faudrait des preuves suffisantes, peut-être pas des preuves de la phase III, mais à tout le moins certaines preuves indiquant que l'innocuité et l'efficacité du médicament en surpasseraient les avantages avant de l'utiliser.

If we do have a situation where we have a patient who has had all the standard treatments, there would need to be a certain level of evidence, perhaps not phase III evidence, but there would have to be some level of evidence to indicate that the safety and the efficacy of the drug would outweigh the benefits before we would use it.


Le fabricant doit accepter, si cela lui est demandé, de fournir certaines preuves en ce qui concerne la manière dont a été conçue la logique du système au stade de la conception et de la mise au point.

The manufacturer shall be prepared, if required, to show some evidence of the means by which they determined the realisation of the system logic, during the design and development process.


En vertu de cet amendement, si le juge saisi d'une affaire avait des motifs raisonnables de croire que certaines preuves ont été obtenues directement ou indirectement par la torture, il pourrait décider que ces preuves ne sont pas admissibles dans le cadre des procédures entamées contre le détenu concerné.

Based on the amendment, if the judge that might be hearing the case believes, on reasonable grounds, that the evidence may be the product of torture, directly or indirectly, that evidence would not admissible in the proceedings before the judge with respect to the particular detainee.


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Afin d'établir le coefficient, il est indiqué de prévoir l'obligation de fournir certaines preuves relatives à l'exportation des quantités de boissons spiritueuses.

In order to establish the coefficient, it should be compulsory to provide proof that the quantities of spirit drinks have been exported.


En cas de preuve d'effet indésirable ou de toxicité d'un médicament ou de contaminants ou lorsque certaines preuves semblent indiquer qu'une substance est nuisible à la santé d'un bébé ou que certains aliments modifiés sont nuisibles à la santé des femmes enceintes, c'est le rôle du gouvernement d'interrompre la vente du produit, voire de l'interdire, jusqu'à ce que l'on sache ce qu'il en est.

When there is evidence of an adverse reaction, or of toxicity, or of contaminants, or hurting the health of a baby, or certain foods being adjusted that affect pregnant women, it is the role of government to put on hold the sale of that product or to ban it if the evidence is conclusive.


Certaines preuves tendent à corroborer cette explication.

There is evidence that lends support to this explanation.


* produire certaines preuves (à l'arrivée ou à la sortie des marchandises de la Communauté, par exemple) et

* produce certain evidence (e.g. on the arrival of the goods or on the exit of the goods from the Community), and


Si j'évoque cette question, c'est non seulement parce qu'elle est dans la droite ligne des suggestions du Comité des sages, mais aussi parce que certains fonctionnaires pourraient à juste titre estimer que transmises par le canal discret du Parlement, certaines preuves seraient assurées d'être examinées avec une grande attention.

I raise this issue not only because it is consistent with suggestions of the Comité des Sages, but also because I recognise that some officials could feel that providing evidence through that discrete Parliamentary route gave additional assurance of earnest attention.


Le Code criminel prévoit déjà un certain nombre de dispositions pour protéger les victimes adultes d'agression sexuelle, y compris, à la discrétion du juge, l'exclusion du public, l'interdiction de publication de l'identité des plaignants et des témoins, et d'autres dispositions concernant la preuve telles que certaines restrictions sur les questions concernant l'activité sexuelle antérieure, ou la tenue de séances à huis clos pour la détermination de l'admissibilité de certaines preuves.

The Criminal Code already includes a number of provisions to safeguard adult victims of sexual offences, including the discretion of a judge to exclude members of the public, to order publication bans on the identity of complainants and witnesses, to make evidentiary provisions such as restrictions on questioning about previous sexual activity and in camera hearings for the determination of admissibility of certain evidence.




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certaines preuves ->

Date index: 2022-12-30
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