Traduction de «cependant des exceptions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

la faute incombe au bateau....contre lequel aucun recours ne peut cependant être exercé
m.v.....is to blame,but no claim can be made against her

gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]
management by exception

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | fin de non-recevoir | exception péremptoire | exception d'irrecevabilité ]
peremptory plea [ plea in bar of trial | plea in bar | defense in bar | bar defense | objection at law | litis contestation negative | objection to admissibility ]

cependant [ néanmoins | toutefois ]
however

régime d'exception légale | système d'exception légale
applicable exception system | directly applicable exception system

juridiction d'exception [ Cour de sûreté de l'État ]
court having special jurisdiction [ court for State security ]

contrôle par exception | contrôle par exceptions
control by exception

rémunération d'exception | taux d'exception
gold-circle rate | red-circle rate | red circle rate

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Une seule exception concerne le secteur vitivinicole de l'Union européenne, dans lequel l'utilisation d'acide tartrique synthétique est prohibée par des mesures réglementaires européennes (12); cependant, cette exception n'atteint pas un degré permettant d'exclure les autres similitudes pertinentes.
One exception relates to the EU wine producing sector where the use of synthetic tartaric acid is not permitted by the EU regulatory measures (12), however, it is not as such to eliminate the other pertinent similarities.

Il existe cependant deux exceptions notables: les objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre et en matière d'utilisation des énergies renouvelables, qui s'appuient sur un cadre juridiquement contraignant à l'échelle de l'UE, y compris des valeurs à atteindre au niveau national d'ici 2020.
There are, however, two notable exceptions: the targets on greenhouse gas emissions' reduction and on the use of renewable energy, which are supported by a legally binding framework at EU level, including values to be reached at national level by 2020.

Cependant, cette exception ne s'applique pas au projet de loi, car le Canada n'a pas déclaré qu'il se prévaudrait des exceptions de l'article 8 lorsqu'il a adhéré à la Convention de 1961.
That exception is not applicable to the bill, because Canada did not make the declaration at the time of accession to the 1961 convention that it would use those exceptions.

Cependant, des exceptions à cette règle peuvent être prévues dans les accords entre l’UE et des pays tiers, ce que l’UE cherche à faire avec ses partenaires clés.
However, exceptions to this rule can be provided for in agreements between the EU and a third country, which is what the EU is seeking to do with key partners.

Il existe cependant des exceptions prévues par l’article 176 du règlement pour lesquelles la Commission tolère des accords ou des pratiques concertées.
There are however exceptions provided for by Article 176 of the Regulation for which the Commission allows agreements and concerted practices.

Cependant, les exceptions suivantes s'appliquent:
However, the following exceptions shall apply:

La proposition prévoit cependant deux exceptions.
The proposal foresees two exceptions, however.

Il y a cependant une exception: un État membre peut s'opposer au remboursement de l'indu lorsqu'il est établi que la totalité de la charge de la taxe a été supportée par une autre personne de sorte que le remboursement entraînerait un enrichissement sans cause.
There is however one exception: a Member State may resist a request for repayment of unduly paid amounts where it is established that the charge has been borne in its entirety by another person and repayment would constitute unjust enrichment.

Les installations à usage sportif situées dans des régions dont le niveau d'équipement est faible et la capacité touristique limitée peuvent cependant faire exception à cette règle.
This however, might not be the case for sport-related installations in areas with few facilities and limited tourism capability.