Traduction de «central peut suspendre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

le Conseil peut suspendre ce membre de ses fonctions
the Council may suspend the member from office

Tumeur maligne de l'encéphale et d'autres parties du système nerveux central dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C70-C72.5
Malignant neoplasm of brain and other parts of central nervous system whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C70-C72.5

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. La Commission peut donner instruction à l’administrateur central de suspendre pour une période maximale de quatre semaines l’accès à des quotas ou à des unités de Kyoto dans le registre de l’Union ou dans l’EUTL si elle suspecte que les quotas ou les unités de Kyoto ont fait l’objet d’une transaction s’apparentant à une fraude, à une activité de blanchiment de capitaux, de financement du terrorisme ou de corruption ou à d’autres délits graves.
2. The Commission may instruct the central administrator to suspend access to allowances or Kyoto units in the Union Registry or the EUTL for a maximum period of four weeks if it suspects that the allowances or Kyoto units have been the subject of a transaction constituting fraud, money laundering, terrorist financing, corruption or other serious crime.

1. La Commission peut donner instruction à l’administrateur central de suspendre l’accès au registre de l’Union ou à l’EUTL ou à toute partie de ceux-ci en cas de suspicion fondée d’atteinte à la sécurité du registre de l’Union ou de l’EUTL ou en cas de risque sérieux d’atteinte à leur sécurité, menaçant l’intégrité du système, y compris les dispositifs de sauvegarde visés à l’article 91.
1. The Commission may instruct the central administrator to suspend access to the Union Registry or the EUTL or any part thereof where it has a reasonable suspicion that there is a breach of security of the Union Registry or the EUTL or that there exists a serious security risk to the Union Registry or the EUTL that threatens the integrity of the system, which includes the back-up facilities referred to in Article 91.

3. La Commission peut donner instruction à l’administrateur central de suspendre le transfert des quotas spécifiés dans un tableau d’enchères si elle constate une modification nécessaire du tableau d’enchères, que la plate-forme d’enchères ne lui a pas notifiée.
3. The Commission may instruct the central administrator to suspend the transfer of allowances as specified in an auction table if it becomes aware of a necessary amendment to the auction table that the auction platform has failed to notify.

1. La Commission peut donner instruction à l’administrateur central de suspendre temporairement l’acceptation par l’EUTL de certains ou de la totalité des processus ayant pour origine le registre de l’Union, si celui-ci n’est pas géré et tenu conformément aux dispositions du présent règlement.
1. The Commission may instruct the central administrator to temporarily suspend the acceptance by the EUTL of some or all processes originating from the Union Registry if it is not operated and maintained in accordance with the provisions of this Regulation.

2. L’administrateur central peut suspendre temporairement le lancement ou l’acceptation de certains ou de la totalité des processus dans le registre de l’Union, afin de procéder à la maintenance programmée du registre de l’Union ou à une intervention d’urgence sur celui-ci.
2. The central administrator may temporarily suspend the initiation or acceptance of some or all processes in the Union Registry for the purposes of carrying out scheduled or emergency maintenance on the Union Registry.

9. L’autorité centrale du Canada peut suspendre ou révoquer la nomination de tout agent désigné.
9. The Central Authority for Canada may suspend or revoke the appointment of any designated officer.

À partir du moment où le volume de déclenchement est atteint pour un pays d'Amérique centrale durant l'année civile correspondante, la Commission adopte, conformément à la procédure d'urgence visée à l'article 14, paragraphe 4, un acte d'exécution au moyen duquel elle peut soit suspendre temporairement le droit de douane préférentiel appliqué aux produits d'origine correspondante durant cette même année, pour une période n'excédant pas trois mois et ne s'étendant pas au-delà de la fin de l'année civile, ou déterminer qu'une telle suspension n'est pas appropriée.
Once the trigger volume for a Central American country is met during the corresponding calendar year, the Commission shall, in accordance with the urgency procedure referred to in Article 14(4), adopt an implementing act by which it may either temporarily suspend the preferential customs duty applied to products of the corresponding origin during that same year for a period of time not exceeding three months, and not going beyond the end of the calendar year or determine that such suspension is not appropriate.

3 bis. L'autorité compétente peut refuser une délégation ou décider de la suspendre si l'entité délégataire ne répond pas aux critères prescrits par le présent règlement autres que ceux exclusivement applicables aux contreparties centrales.
(3a) The competent authority may reject the delegation or may decide to suspend it where the entity receiving the delegation does not meet the requirements of this Regulation, other than those exclusively applicable to a CCP.

Conformément aux dispositions contractuelles ou réglementaires appliquées par chaque banque centrale nationale concernée (ou par la BCE), l'Eurosystème peut, pour des motifs d'ordre prudentiel, suspendre ou supprimer l'accès des contreparties aux instruments de la politique monétaire.
In accordance with provisions in the contractual or regulatory arrangements applied by the respective National Central Bank (or by the ECB), the Eurosystem may suspend or exclude counterparties' access to monetary policy instruments on the grounds of prudence.