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Abus de antiacides
Excédent agricole
Excédent commercial agricole
Excédent de production
Excédents de nature à peser sur le marché
Mais peuvent en raison
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
Prise régulière de laxatifs
Production excédentaire
Préparations à base de plantes ou remèdes populaires
Stéroïdes ou hormones
Surplus agricole
Vitamines
Étant donné que les objectifs de

Traduction de «celles-ci excède » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plais ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some o ...[+++]


Définition: Des spécialités pharmaceutiques et des remèdes populaires très divers peuvent être impliqués. Trois groupes sont particulièrement importants: a) des médicaments psychotropes n'entraînant pas de dépendance tels les antidépresseurs, b) les laxatifs, et c) des analgésiques pouvant être achetés sans prescription médicale, tels que l'aspirine et le paracétamol. L'utilisation persistante de ces substances entraîne fréquemment des contacts excessifs avec des professionnels de la santé ou leurs équipes et s'accompagne parfois d'effets somatiques nocifs induits par les substances. Les sujets s'opposent souvent aux tentatives faites pour déconseiller ou interdire l'utilisation du produit; en ce qui concerne les laxatifs et les analgésiqu ...[+++]

Definition: A wide variety of medicaments and folk remedies may be involved, but the particularly important groups are: (a) psychotropic drugs that do not produce dependence, such as antidepressants, (b) laxatives, and (c) analgesics that may be purchased without medical prescription, such as aspirin and paracetamol. Persistent use of these substances often involves unnecessary contacts with medical professionals or supporting staff, and is sometimes accompanied by harmful physical effects of the substances. Attempts to dissuade or forbid the use of the substance are often met with resistance; for laxatives and analgesics this may be in spite of warnings about (or even the development of) physical harm such as renal dysfunction or electrolyte disturbances ...[+++]


Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et concernant certains règlements pris en vertu de celle-ci

An Act to amend the Canada Grain Act and respecting certain regulations made pursuant to that Act


Loi modifiant certaines dispositions législatives en conséquence de l'autorisation relative à l'émission des actions de la Commission d'énergie du Nord canadien et à la vente de celles-ci au gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et abrogeant la Loi s

An Act to amend certain Acts in consequence of the enabling of the Northern Canada Power Commission to issue shares and the authorization to sell those shares to the Government of the Northwest Territories and to repeal the Northern Canada Power Commissio


Loi concernant l'exportation, l'importation, la fabrication, l'achat et la vente de certaines armes ainsi que d'autres opérations sur celle-ci

An Act respecting the exporting, importing, manufacturing, buying or selling of or other dealing with certain weapons


Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qu ...[+++]

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


excédents de nature à peser sur le marché | excédents onéreux, excédents qui pèsent sur le marché

burdensome surplus


excédent agricole [ excédent commercial agricole | surplus agricole ]

agricultural surplus [ agricultural over-production | agricultural trade surplus | farm surplus | surplus of agricultural products ]


Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes

Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes


excédent de production [ production excédentaire ]

production surplus [ surplus production | Surpluses(ECLAS) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Plus généralement, les relations avec les plaignants s'effectuent en conformité avec le code de bonne conduite administrative adoptée par la Commission. Dans l'esprit de ce code, le plaignant qui s'adresse à la Commission est en droit de recevoir une réponse en rapport avec son attente, quand bien même celle-ci excède les prérogatives de la Commission.

More generally, the Commission conducts its relations with complainants in accordance with its code of good administrative conduct, under which complainants are entitled to receive a reply in line with their expectations, even if these exceed the Commission's prerogatives.


2. Les institutions et les organismes visés à l’article 141 du règlement financier peuvent renoncer à la publicité lorsque le coût de celle-ci excède le bénéfice escompté de l’opération.

2. The institutions and bodies referred to in Article 141 of the Financial Regulation may forgo advertising where the cost of advertising exceeds the expected return from the operation.


f) toute acquisition indirecte par la société résidente d’actions du capital-actions de la société déterminée qui fait suite à une acquisition directe par la société résidente d’actions du capital-actions d’une autre société résidant au Canada — dont la société déterminée est une société étrangère affiliée — si la juste valeur marchande totale des actions détenues directement ou indirectement par l’autre société qui sont des actions de sociétés étrangères affiliées de celle-ci excède 75 % de la juste valeur marchande totale (déterminée compte non tenu des créances de toute société résidant au Canada dans laquelle l’a ...[+++]

(f) an indirect acquisition by the CRIC of shares of the capital stock of the subject corporation that results from a direct acquisition by the CRIC of shares of the capital stock of another corporation resident in Canada, of which the subject corporation is a foreign affiliate, if the total fair market value of all the shares that are held directly or indirectly by the other corporation and are shares of foreign affiliates of the other corporation exceeds 75% of the total fair market value (determined without reference to debt obligations of any corporation resident in Canada in which the other corporation has a direct or indirect inter ...[+++]


(2) Si l’ensemble de la période de service ouvrant droit à pension du participant — comprenant la période de service ouvrant droit à pension à son crédit aux termes de la Loi sur la pension de la fonction publique, toute autre période de service déterminée en vertu du paragraphe 5(5) de cette loi et la période précisée aux termes du choix qu’il a exercé en vertu de l’alinéa 11(1)d) de la Loi — excède trente-cinq ans, celui-ci doit cotiser au compte des régimes compensatoires, à l’égard de la partie en excédent, à un taux égal au double du taux prévu, selon le cas, aux paragraphes 5(3), (3.1) ou (4) de la Loi sur la pension de la fonction ...[+++]

(2) If the aggregate of the period of pensionable service of a participant — consisting of pensionable service under the Public Service Superannuation Act, other pensionable service as determined under subsection 5(5) of that Act and the period specified by the participant in an election under paragraph 11(1)(d) of the Act — exceeds 35 years, the participant shall contribute to the Retirement Compensation Arrangements Account, in respect of the portion of the aggregate period that exceeds 35 years, at a rate equal to twice the rate set out in subsection 5(3), (3.1) or (4) of the Public Service Superannuation Act, as the case may be, read ...[+++]


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(2) Il refuse toutefois d’approuver le plan si les effets environnementaux cumulatifs de l’activité proposée, lorsqu’elle est combinée à toute activité terminée ou en cours exercée dans la zone de protection marine du Gully ou ayant eu ou ayant des effets sur cette zone et à toute activité prévue pouvant être exercée dans celle-ci ou pouvant avoir des effets sur celle-ci, sont susceptibles de causer des perturbations, endommagements, destructions ou enlèvements excédant les paramètres établis dans les conditions mentionnées aux alinéa ...[+++]

(2) The Minister shall not approve the plan referred to in subsection (1) if the cumulative environmental effects of the proposed activity, in combination with any other past and current activities undertaken in or affecting the Gully Marine Protected Area and any other anticipated activities that may be undertaken in or may affect that Area, are likely to result in disturbance, damage, destruction or removal that exceeds the parameters described in the conditions set out in paragraph (1)(a), (b) or (c), as applicable.


(2) Il refuse toutefois d’approuver le plan si les effets environnementaux cumulatifs de l’activité proposée, lorsqu’elle est combinée à toute activité terminée ou en cours exercée dans la zone de protection marine du Gully ou ayant eu ou ayant des effets sur cette zone et à toute activité prévue pouvant être exercée dans celle-ci ou pouvant avoir des effets sur celle-ci, sont susceptibles de causer des perturbations, endommagements, destructions ou enlèvements excédant les paramètres établis dans les conditions mentionnées aux alinéa ...[+++]

(2) The Minister shall not approve the plan referred to in subsection (1) if the cumulative environmental effects of the proposed activity, in combination with any other past and current activities undertaken in or affecting the Gully Marine Protected Area and any other anticipated activities that may be undertaken in or may affect that Area, are likely to result in disturbance, damage, destruction or removal that exceeds the parameters described in the conditions set out in paragraph (1)(a), (b) or (c), as applicable.


si, du fait de l’encours des garanties ou des prises de participations détenues par le Fonds à la date où le membre a perdu cette qualité, le Fonds subit des pertes et le montant de celles-ci excède à cette date le montant de la réserve constituée pour y faire face à la date à laquelle le membre a perdu sa qualité, celui-ci est tenu, sur demande du Fonds, de rembourser le montant à concurrence duquel le prix de rachat de ses parts aurait été réduit s’il avait été tenu compte des pertes au moment de la fixation du prix de rachat.

if losses are sustained by the Fund on any guarantees or equity participations of the Fund which were outstanding on the date of termination of membership and the amount of such losses exceeds the amount of the provisions against losses on the date of termination of membership, such former member shall repay, upon demand from the Fund, the amount by which the repurchase price of its shares would have been reduced if the losses had been taken into account when the repurchase price was determined.


2. Les institutions et les organismes visés à l’article 141 du règlement financier peuvent renoncer à la publicité lorsque le coût de celle-ci excède le bénéfice escompté de l’opération.

2. The institutions and bodies referred to in Article 141 of the Financial Regulation may forgo advertising where the cost of advertising exceeds the expected return from the operation.


automobiles autres que celles des catégories D1 ou D dont la masse maximale autorisée excède 3 500 kg sans dépasser 7 500 kg et qui sont conçues et construites pour le transport de huit passagers au maximum outre le conducteur; aux automobiles de cette catégorie peut être attelée une remorque dont la masse maximale autorisée n'excède pas 750 kg.

motor vehicles other than those in categories D1 or D, the maximum authorised mass of which exceeds 3 500 kg, but does not exceed 7 500 kg, and which are designed and constructed for the carriage of no more than eight passengers in addition to the driver; motor vehicles in this category may be combined with a trailer having a maximum authorised mass not exceeding 750 kg.


Au moment de se pencher sur les restrictions imposées sur le «remboursement de l'excédent à l'employeur», il ne faut pas oublier qu'il n'y a aucun lien entre celles-ci et la source ou la cause de l'excédent.

It is important to note that neither the source nor cause of the surplus are germane when dealing with the legislative restrictions imposed on “refund of surplus to the employer”.




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celles-ci excède ->

Date index: 2024-04-13
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