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Anomalies relevées
Barre relevée
Inexactitudes relevées
Loi corrective de 1994
Mine non détruite
Mine non relevée
Mine non éliminée
Proportion de manqués
Punissabilité indépendante de l'entreprise
Séance de relevée du Conseil national
Séance supplémentaire
Tablette relevée
Variations relevées par les détecteurs d'orientation

Vertaling van "celles relevées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
inexactitudes relevées | anomalies relevées

identified misstatements


proportion de manqués | rapport mines manquées/mines relevées

clearance failure ratio | clearance-to-failure ratio | proof factor


mine non détruite | mine non éliminée | mine non relevée

uncleared mine




Enseignements et implications des tendances relevées dans le système de justice pénale

Lessons and Implications of Criminal Justice System Trends in the United States


séance de relevée du Conseil national | séance supplémentaire

additional sitting of the National Council | additional sitting | afternoon sitting




variations relevées par les détecteurs d'orientation

fluctuations in the attitude measurements


Loi corrective de 1994 [ Loi visant à corriger des anomalies, contradictions ou erreurs relevées dans les Lois du Canada et à y effectuer d'autres modifications mineures et non controversables ainsi qu'à abroger certaines dispositions ayant cessé d'avoir effet par caducité ou aut ]

Miscellaneous Statute Law Amendment Act, 1994 [ An Act to correct certain anomalies, inconsistencies and errors in the Statutes of Canada, to deal with other matters of a non-controversial and uncomplicated nature in those statutes and to repeal certain provisions of those statutes that have expired, l ]


punissabilité indépendante de l'entreprise | punissabilité cumulative de l'auteur et de l'entreprise | concours de la punissabilité de l'auteur et de celle de l'entreprise

aggregate criminal liability of the corporation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette étude, qui a porté sur des centaines de sites, a donné des résultats extrêmement préoccupants : près d'un tiers des cigarettes relevées dans les écoles secondaires de l'Ontario et plus de 40 p. 100 de celles relevées dans les écoles secondaires du Québec étaient des produits de contrebande.

Hundreds of sites were surveyed and the results were extremely worrisome. Nearly one third of the cigarettes found at Ontario high schools and over 40 per cent of those found at Quebec high schools were contraband products.


Conformément à l'article 87 du règlement du Parlement européen, la commission compétente pour les questions juridiques examine la proposition sur la base des rapports du groupe de travail consultatif (services juridiques du Parlement, du Conseil et de la Commission) et détermine si celle-ci comporte des modifications de fond autres que celles identifiées comme telles dans la proposition ou autres que celles relevées par le groupe de travail consultatif.

Pursuant to Rule 87 of the Rules of Procedure of the EP, the Committee responsible for legal affairs will examine the proposal, based on the reports from the Consultative Working Party (legal services of the EP, the CEU and the EC), and decide if it entails substantive changes other than those identified as such in the proposal or those identified by the CWP.


11. regrette qu'en dépit du plan de mesures correctives qui a été mis en place en mai 2013, la typologie des erreurs relevées est, dans une large mesure, similaire à celle des années précédentes, à savoir l'absence de pièces justificatives, le non-respect des dispositions applicables en matière de passation de marchés par les bénéficiaires et des dépenses inéligibles; observe que ces erreurs ont également été relevées dans les opérations liées i) aux devis-programmes, ii) aux conventions de subvention et iii) aux accords de contribut ...[+++]

11. Regrets the fact that despite the corrective action plan which was set up in May 2013, the typology of errors identified is, to a large extent, similar to previous years, namely a lack of supporting documents, non-compliance by beneficiaries with procurement provisions and ineligible expenditure; observes that these errors were also related to transactions linked to the following activities (i) programme estimates, (ii) grants and (iii) contribution agreements between the Commission and international organisations;


11. regrette qu'en dépit du plan de mesures correctives qui a été mis en place en mai 2013, la typologie des erreurs relevées est dans une large mesure similaire à celle des années précédentes, à savoir l'absence de pièces justificatives, le non-respect des dispositions applicables en matière de passation de marchés par les bénéficiaires et des dépenses inéligibles; observe que ces erreurs ont également été relevées dans les opérations liées i) aux devis-programmes, ii) aux conventions de subvention et iii) aux accords de contribution conclus entre la Commission et des organ ...[+++]

11. Regrets the fact that despite the corrective action plan which was set up in May 2013, the typology of errors identified is, to a large extent, similar to previous years, namely a lack of supporting documents, non-compliance by beneficiaries with procurement provisions and ineligible expenditure; observes that these errors were also related to transactions linked to the following activities (i) programme estimates, (ii) grants and (iii) contribution agreements between the Commission and international organisations;


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Q. considérant que la catégorie des langues menacées de disparition englobe aussi celles qui ne sont menacées que sur un territoire spécifique, celles dont le nombre de locuteurs dans un espace donné diminue significativement et celles dont les statistiques relevées lors de recensements successifs révèlent une nette baisse généralisée du nombre de leurs locuteurs;

Q. whereas the category of endangered languages also covers languages which are endangered only on a particular territory, where the number of speakers in the community is in significant decline, and cases where the statistics from consecutive censuses show a dramatic drop in the number of speakers of a specific language;


Q. considérant que la catégorie des langues menacées de disparition englobe aussi celles qui ne sont menacées que sur un territoire spécifique, celles dont le nombre de locuteurs dans un espace donné diminue significativement et celles dont les statistiques relevées lors de recensements successifs révèlent une nette baisse généralisée du nombre de leurs locuteurs;

Q. whereas the category of endangered languages also covers languages which are endangered only on a particular territory, where the number of speakers in the community is in significant decline, and cases where the statistics from consecutive censuses show a dramatic drop in the number of speakers of a specific language;


À l'exception de la Grèce (5,4%), les participations étrangères financent la RD du secteur de la fabrication dans les États membres de l'UE dans des proportions similaires ou supérieures - les pourcentages allant de 14% en Finlande à 64,8% en Irlande - à celles relevées aux États-Unis (16%) ou au Japon (1,8%).

With the exception of Greece (5.4%), foreign affiliates are financing similar or larger shares of manufacturing RD in EU Member States - with percentages ranging from 14% in Finland to 64.8% in Ireland - than in the US (16%) or Japan (1.8%).


Chaque groupe rend compte des cinq principales qualités qu’il a constatées et les compare avec celles relevées par les autres groupes afin d’établir celle qui est la plus importante.

Each group reports the top 5 qualities and compare with the rest of the groups to establish the most important leadership qualities.


En ce qui concerne les eaux douces, leur qualité s'est améliorée en 1988 par rapport à 1987, mais elle reste inférieure à celle relevée au cours des saisons balnéaires 1984, 1985 et 1986.

The quality of fresh waters in 1988 was an improvement on 1987, but is still below that recorded during the bathing seasons 1984, 1985 and 1986.


La qualité des eaux de baignade s'est légèrement améliorée en 1988 par rapport à 1987 et est comparable à celle relevée en 1986.

The quality of bathing water improved slightly in 1988 in relation to 1987, and is comparable to that recorded in 1986.




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celles relevées ->

Date index: 2024-05-26
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