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Compresseur du type ouvert
Compresseur ouvert
Compresseur à carter ouvert
Compresseur à entraînement extérieur
Compresseur à moteur séparé
Consultation ouverte
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Drainage par canaux
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Société à grand nombre d'actionnaires
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Vertaling van "celles ouvertes dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
corporation ouverte | société à grand nombre d'actionnaires | société ouverte | société ouverte à grand nombre d'actionnaires

open corporation


données ouvertes [ données ouvertes gouvernementales | données ouvertes publiques ]

open data [ open government data | public open data ]


drainage à ciel ouvert | drainage à fossé ouvert | drainage par canaux | drainage par fossé | drainage par fossés | drainage par fossés ouverts

open cut drainage | open ditch drainage | open ditch draining | open-channel drainage | opening drainage | surface drainage


exploitation à ciel ouvert | exploitation minière à ciel ouvert | extraction à ciel ouvert

open-cast mining


Plaies ouvertes de plusieurs parties de(s) membre(s) supérieur(s) avec plaies ouvertes de(s) membre(s) inférieur(s)

Open wounds involving multiple regions of upper limb(s) with lower limb(s)


Plaies ouvertes de la tête avec plaies ouvertes du cou

Open wounds involving head with neck


Plaies ouvertes du thorax avec plaies ouvertes de l'abdomen, des lombes et du bassin

Open wounds involving thorax with abdomen, lower back and pelvis


compresseur à moteur séparé [ compresseur ouvert | compresseur du type ouvert | motocompresseur ouvert | compresseur à entraînement extérieur | compresseur à carter ouvert ]

open compressor [ open type compressor | external drive compressor ]


consultation publique [ consultation ouverte | débat ouvert | débat public ]

public consultation [ open consultation | open debate | open discussion | public debate | public discussion ]


pédagogie nouvelle [ école expérimentale | école ouverte | école parallèle | école pilote | expérience pédagogique | innovation pédagogique | recherche pédagogique ]

new educational methods [ educational experiment | educational innovation | educational research | experimental school | open-access school | parallel school | pilot school ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les États membres doivent veiller à ce que des voies de recours équivalentes à celles ouvertes dans le cadre d'une procédure nationale similaire soient disponibles et garantir que les personnes concernées soient dûment informées de ces possibilités.

Member States must ensure legal remedies equivalent to those available in a similar domestic case and ensure that persons concerned are properly informed of these possibilities.


1. Les États membres veillent à ce que des voies de recours équivalentes à celles ouvertes dans le cadre d'une procédure nationale similaire soient applicables aux mesures d'enquête indiquées dans la décision d'enquête européenne.

1. Member States shall ensure that legal remedies equivalent to those available in a similar domestic case, are applicable to the investigative measures indicated in the EIO.


1. Les États membres veillent à ce que des voies de recours équivalentes à celles ouvertes dans le cadre d'une procédure nationale similaire soient applicables aux mesures d'enquête indiquées dans la décision d'enquête européenne.

1. Member States shall ensure that legal remedies equivalent to those available in a similar domestic case, are applicable to the investigative measures indicated in the EIO.


1. Les États membres veillent à ce que des voies de recours équivalentes à celles ouvertes dans le cadre d'une procédure nationale similaire soient applicables aux mesures d'enquête prévues dans la décision d'enquête européenne.

1. Member States shall ensure that legal remedies equivalent to those available in a similar domestic case, are applicable to the investigative measures contained in the EIO.


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Pour garantir des voies de recours adéquates et efficaces, y compris celles ouvertes devant la Cour de justice des Communautés européennes en vertu des dispositions pertinentes du traité, il convient que l’institution ou l’organe communautaire à l’origine de l’acte à contester ou, en cas d’allégation d’omission administrative, de l’omission, ait la possibilité de réexaminer sa décision, ou, dans le cas d’une omission, d’agir.

To ensure adequate and effective remedies, including those available before the Court of Justice of the European Communities under the relevant provisions of the Treaty, it is appropriate that the Community institution or body which issued the act to be challenged or which, in the case of an alleged administrative omission, omitted to act, be given the opportunity to reconsider its former decision, or, in the case of an omission, to act.


Ces règles comportent celles qui ont été notifiées au titre de l'article 17, paragraphe 3, de la directive sur l'interopérabilité du système ferroviaire, y compris celles qui ont été notifiées à la suite de l'adoption des STI (cas spécifiques, points ouverts, dérogations) et celles qui ont été notifiées au titre de l'article 8 de la directive sur la sécurité ferroviaire.

These rules shall comprise those notified under Article 17(3) of the Railway Interoperability Directive, including those notified following adoption of TSIs (specific cases, open points, derogations) and those notified under Article 8 of the Railway Safety Directive.


(19) Pour garantir des voies de recours adéquates et efficaces, y compris celles ouvertes devant la Cour de justice des Communautés européennes en vertu des dispositions pertinentes du traité, il convient que l'institution ou l'organe communautaire à l'origine de l'acte à contester ou, en cas d'allégation d'omission administrative, de l'omission, ait la possibilité de réexaminer sa décision, ou, dans le cas d'une omission, d'agir.

(19) To ensure adequate and effective remedies, including those available before the Court of Justice of the European Communities under the relevant provisions of the Treaty, it is appropriate that the Community institution or body which issued the act to be challenged or which, in the case of an alleged administrative omission, omitted to act, be given the opportunity to reconsider its former decision, or, in the case of an omission, to act.


Les États membres s'assurent aussi que cette assistance est équivalente à celle ouverte aux ressortissants dudit État, pour des procédures juridictionnelles ou administratives.

Member States shall also ensure that any such assistance is equivalent to that which is available to their own nationals in legal or administrative procedures.


3. Cette assistance est gratuite ou, du moins, conforme à la législation de l’État membre sur l’assistance judiciaire ou l’aide financière, c'est-à-dire équivalente à celle ouverte aux ressortissants dudit État, pour des procédures juridictionnelles ou administratives, si le demandeur ne dispose pas des ressources suffisantes pour payer cette prestation.

3. The assistance must be given free of charge or at least in accordance with Member States' rules on legal aid/financial assistance, which is equivalent to that which is available to nationals, in legal or administrative procedures, if the applicant has no adequate means to pay for it himself.


Les signaux du service public réglementé sont émis en permanence sur des fréquences distinctes de celles des services satellitaires ouverts GALILEO de façon à maintenir le PRS lorsque le service ouvert est indisponible localement.

The Public Regulated Service signals are permanently broadcast on separate frequencies with respect to open Galileo satellite-only services, so as not to lose the PRS when the open service is denied locally.


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