Vertaling van "cela peut notamment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Obturer la fuite si cela peut se faire sans danger.
Stop leak if safe to do so.

En cas d’incendie: obturer la fuite si cela peut se faire sans danger.
In case of fire: Stop leak if safe to do so.

dans la mesure où cela peut s'appliquer
in so far as applicable

Le harcèlement sexuel : Quel mal cela peut-il faire?
Sexual Harassment: What Harm Done?

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cela peut notamment être le cas pour les modèles de tarifs forfaitaires nationaux de détail proposés par des opérateurs qui présentent d’importants déséquilibres négatifs du trafic, lorsque le prix unitaire national implicite est bas et que les recettes globales de l’opérateur sont également faibles par rapport aux coûts d’itinérance, ou lorsque le prix unitaire implicite est faible et la consommation réelle ou prévisionnelle des services d’itinérance élevée.
That may, for example, be the case for flat-rate domestic retail models of operators with significant negative traffic imbalances, where the implicit domestic unit price is low and the operator’s overall revenues are also low relative to the roaming cost burden, or where the implicit unit price is low and actual or projected roaming services consumption is high.

Cela peut notamment être le cas dans les États membres qui ont adopté des mesures sur la base de l'article 12 de la directive 2002/21/CE.
That may in particular be the case in Member States which have taken measures on the basis of Article 12 of Directive 2002/21/EC.

Dans l'affaire Bouygues, la Cour a déclaré: «Or, les interventions étatiques prenant des formes diverses et devant être analysées en fonction de leurs effets, il ne saurait être exclu [.] que plusieurs interventions consécutives de l'État doivent, aux fins de l'application de l'article 107, paragraphe 1, TFUE, être regardées comme une seule intervention» (64) Et la Cour de poursuivre en indiquant que cela «peut notamment être le cas lorsque des interventions consécutives présentent, au regard notamment de leur chronologie, de leur finalité et de la situation de l'entreprise au moment de ces interventions, des liens tellement étroits entre elles qu'il est impossible de les dissocier» (65).
In Bouygues, the Court held: ‘As State interventions take various forms and have to be assessed in relation to their effects, it cannot be excluded [.] that several consecutive measures of State intervention must, for the purposes of Article 107(1) TFEU, be regarded as a single intervention’ (64). The Court went on to state that this ‘could be the case in particular where consecutive interventions, especially having regard to their chronology, their purpose and the circumstances of the undertaking at the time of those interventions, are so closely linked to each other that they are inseparable from one another’ (65).

Cela signifie notamment que la passation de marchés qui relèvent du champ d’application de la présente directive peut en être exemptée si cela est justifié pour des raisons de sécurité publique ou nécessaire pour la protection des intérêts essentiels de la sécurité d’un État membre.
This means in particular that the award of contracts which fall within the field of application of this Directive can be exempted from the latter where this is justified on grounds of public security or necessary for the protection of essential security interests of a Member State.

Cela signifie notamment qu’aucune entreprise de fourniture ou de production, active n’importe où dans l’UE, ne peut posséder ou gérer un réseau de transport dans n’importe quel État membre de l’UE.
It means in particular that no supply or production company active anywhere in the EU can own or operate a transmission system in any Member State of the EU.

Cela peut notamment être le cas en ce qui concerne les marchés de fournitures, de travaux et de services récurrents.
Such may in particular be the case for recurring supplies, works and service contracts.

Cela peut notamment être le cas des terminaux attenant aux usines ou des quais le long desquels les opérations sont peu fréquentes.
This can, in particular, be the case for terminals such as those attached to factories, or quaysides with no frequent operations.

(12) considérant que, au cours des premières années d'existence de la zone de la monnaie unique, le principe d'efficacité en regard des coûts peut nécessiter que les obligations de déclaration statistique à la BCE soient respectées au moyen de procédures transitoires, compte tenu des contraintes imposées aux systèmes de collecte existants; que cela peut notamment impliquer, dans le cas du compte financier de la balance des paiements, que les données relatives aux positions ou aux transactions transfrontières des États membres participants considérés comme un seul territoire économique puissent, au cours des premières années d'existence de la zone de la monnaie unique, être agrégées en utilisant toutes les positions ou transactions entre les résidents d'un État membre participant et les résidents d'autres pays;
(12) Whereas, in the early years of the single currency area, cost-effectiveness may require that the ECB's statistical reporting requirements be satisfied through transitional procedures due to existing constraints on the collection systems; whereas this may imply in particular that, in the case of the Financial Account of the balance of payments, data on cross-border positions or transactions of the participating Member States seen as one economic territory may in the early years of the single currency area be compiled using all positions or transactions between residents of a participating Member State and residents of other countries;