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Vertaling van "cela apparaît aussi clairement " (Frans → Engels) :

Cela apparaît plus clairement dans certains bassins maritimes (par exemple, celui de l'Atlantique du Nord-Est), mais l’impression générale qui se dégage est qu'il s'agit d'une structure de gouvernance rigide contenant une multitude de règles complexes et inefficaces.

This is more evident in some sea basins than others (e.g. North-east Atlantic) but the general perception is one of multiple complex and ineffective rules contained in an inflexible governance structure.


Un justificatif du siège de la personne morale titulaire du compte si cela n’apparaît pas clairement dans le document présenté au titre du point 5.

Evidence to support the registered address of the legal person account holder, if this is not clear from the document submitted in accordance with point 5.


Du reste, je pense que cela apparaît très clairement lorsqu'on regarde nos sources de revenu.

I think that can be also seen very clearly when one takes a look at our revenue sources.


Cela signifie aussi que, si, à la différence d'une croisière, la nuitée est proposée dans le cadre du transport des passagers par route, train, bateau ou avion, l'hébergement ne devrait pas être considéré comme un service de voyage en soi lorsque le service de transport est clairement prépondérant.

This also means that in cases where, unlike in the case of a cruise, overnight accommodation is provided as part of passenger transport by road, rail, water or air, accommodation should not be considered as a travel service in its own right if the main component is clearly transport.


C'est aussi le cas au Canada, mais cela n'apparaît pas aussi clairement dans le système canadien.

We have done that, too, although you may not see it as easily in the Canadian system.


Ils ont aussi indiqué que la proposition de la Commission allait bien au-delà de la Convention européenne des droits de l'homme et de ses protocoles, tels qu'ils sont interprétés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, même si cela n'apparaît pas clairement dans la proposition, ajoutant en outre que l'impact n'en a pas été évalué.

They also explained that the Commission proposal went substantially beyond the European Convention on Human Rights (ECHR) and its Protocols, as interpreted in the case law of the European Court of Human Rights (ECtHR), although this was not clearly articulated in the proposal, nor had the impact of this been assessed.


rapports contenant les données sur la biodégradabilité de chaque composant si cela n’apparaît pas clairement sur les fiches de données de sécurité fournies pour chaque substance,

reports including the data on the biodegradability of each constituent substance if this is not adequately shown on the safety data sheets provided for each substance,


Nous déposerons des plaintes auprès du commissaire à l'éthique et s'il n'y donne pas suite, nous nous adresserons aux tribunaux, vu que le commissaire à l'éthique n'aura pas réussi à confirmer l'obligation juridique d'application des règles (1125) Le commissaire à l'éthique se retrouvera dans une situation très difficile lorsqu'un membre du public, et non un député ou un sénateur, déposera une plainte—surtout s'il apparaît clairement qu'il y a infraction à l'une des règles de l'éthique, mais aussi lorsque cela n'apparaît pas aussi clairement ...[+++]

We will file complaints with the ethics commissioner, and if they fail to address those complaints, we will proceed to court, challenging the ethics commissioner's failure to uphold legal duties to enforce the rules (1125) It will create a very difficult situation for the ethics commissioner when a member of the public, but no MP or senator, files a complaint—especially when it's a clear situation of violation of one of the ethics rules, but even if it is an unclear situation.


Cela apparaît clairement, explique la rapporteuse, au vu de la liste des tâches concrètes qui sont assignées au Comité des régions dans le cadre des mesures de mise en œuvre.

This appears clearly, the rapporteur explained, from the list of specific tasks which are assigned to the Committee of the Regions as part of the implementing measures.


L'activité type dont se sont inspirées les dispositions clés de la DSI est celle du négociateur/courtier traditionnel - cela apparaît clairement si l'on considère l'accent très fort qui est mis sur les règles régissant les transactions, cela en vue de protéger les investisseurs d'éventuels actes abusifs ou frauduleux de la part de l'entreprise d'investissement.

The traditional broker-dealer is the business model which has inspired key ISD provisions - this is evident from the heavy emphasis on transactional requirements designed to protect investors from abusive or improper conduct by the investment firm.




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cela apparaît aussi clairement ->

Date index: 2021-01-09
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