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Qui peut se justifier en vertu de l'article premier

Traduction de «ceci peut justifier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnost ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The dis ...[+++]


Définition: Troubles qui comportent certaines caractéristiques de l'anorexie mentale, mais dont le tableau clinique global ne justifie pas ce diagnostic. Exemple: l'un des symptômes-clés, telle une aménorrhée ou une peur importante de grossir, peut manquer alors qu'il existe une perte de poids nette et un comportement visant à réduire le poids. On ne doit pas faire ce diagnostic quand un trouble somatique connu pour entraîner une perte de poids est associé.

Definition: Disorders that fulfil some of the features of anorexia nervosa but in which the overall clinical picture does not justify that diagnosis. For instance, one of the key symptoms, such as amenorrhoea or marked dread of being fat, may be absent in the presence of marked weight loss and weight-reducing behaviour. This diagnosis should not be made in the presence of known physical disorders associated with weight loss.


qui peut se justifier en vertu de l'article premier

demonstrably justified under s. 1
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ceci peut être justifié par exemple lorsque des cours n'existent pas dans le pays concerné, notamment pour certains cours avancés, ou que les étudiants seraient de toute façon allés à l'étranger et que les universités de la Communauté proposent les cours les plus pertinents.

This may be justified, for example, where courses are lacking in the country concerned, including in some cases advanced courses; or where students would have gone abroad anyway and EC universities offer the most relevant courses.


Ceci peut justifier certaines restrictions à la liberté d'établissement, en particulier quand ces restrictions concernent la protection de la santé publique et la politique sociale et lorsqu'elles satisfont aux conditions énoncées à l'article 15, paragraphe 3, points a), b) et c).

This may justify certain restrictions on the freedom of establishment, in particular where such restrictions pursue the protection of public health and social policy objectives and where they satisfy the conditions set out in Article 15(3)(a), (b) and (c).


Ceci peut justifier certaines restrictions à la liberté d'établissement, en particulier quand ces restrictions concernent la protection de la santé publique et la politique sociale et lorsqu'elles satisfont aux conditions énoncées à l'article 15, paragraphe 3, points a), b) et c).

This may justify certain restrictions on the freedom of establishment, in particular where such restrictions pursue the protection of public health and social policy objectives and where they satisfy the conditions set out in Article 15(3)(a), (b) and (c).


Ceci peut justifier certaines restrictions à la liberté d'établissement, en particulier quand ces restrictions concernent la protection de la santé publique et la politique sociale et lorsqu'elles satisfont aux conditions énoncées à l'article 15, paragraphe 3, points a), b) et c).

This may justify certain restrictions on the freedom of establishment, in particular where such restrictions pursue the protection of public health and social policy objectives and where they satisfy the conditions set out in Article 15(3)(a), (b) and (c).


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Ceci peut justifier certaines restrictions à la liberté d'établissement, en particulier quand ces restrictions concernent la protection de la santé publique et la politique sociale et lorsqu'elles satisfont aux conditions énoncées à l'article 15, paragraphe 3, points a), b) et c).

This may justify certain restrictions on the freedom of establishment, in particular where such restrictions pursue the protection of public health and social policy objectives and where they satisfy the conditions set out in Article 15(3)(a), (b) and (c).


Ceci peut, en certains cas, justifier une régulation plus légère des services non linéaires que celle des services linéaires, lesquels devront de toute façon se conformer aux règles minimales des articles 3 quater à 3 nonies.

This may, in some cases, justify imposing lighter regulation on non-linear services, which, however, have to comply with the basic rules provided for in Articles 3c to 3h.


Pour autant, ceci ne peut en aucun cas justifier ni un manque de respect des conventions ou instruments internationaux ratifiés concernant les «éléments essentiels», ni un manque d'ambition ou de crédibilité dans l'accomplissement des réformes attendues.

However, this can never justify non-compliance with international agreements and acts ratified on “essential elements” or a lack of ambition or credibility in the achievement of the expected reforms.


La liste des essais à reconduire par le laboratoire chargé du contrôle peut être réduite aux essais les plus justifiés, à condition que ceci fasse l'objet d'un accord entre tous les États membres concernés, le cas échéant en coordination avec la direction européenne de la qualité des médicaments.

The list of tests to be repeated by the laboratory responsible for the control shall be restricted to justified tests, providing that all the Member States concerned, and if appropriate the European Directorate for the Quality of Medicines, agree to this.


Ceci peut se justifier par la divergence des activités de recherche mises en œuvre par la Communauté: à la différence de la DG Recherche, la DG CCR est directement associée à la recherche universitaire et à la gestion de projets, de sorte qu'il est parfois difficile de caractériser ses dépenses (opérationnelles ou administratives).

This can be justified due to the diverging research activities implemented by the Community: unlike DG Research, DG JRC is directly involved in academic research and project management, whereby the definition of its expenditure (operational or administrative) is sometimes difficult.


Ceci peut être justifié par exemple lorsque des cours n'existent pas dans le pays concerné, notamment pour certains cours avancés, ou que les étudiants seraient de toute façon allés à l'étranger et que les universités de la Communauté proposent les cours les plus pertinents.

This may be justified, for example, where courses are lacking in the country concerned, including in some cases advanced courses; or where students would have gone abroad anyway and EC universities offer the most relevant courses.




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Date index: 2024-08-20
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