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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cause d'incendie
Cause de feu
Cause de sinistre
Cause efficiente
Cause réelle
Cause véritable
Cependant
Cumul d'actions
Cumul de causes
Cumul de causes d'action
Cumul des causes d'action
Delirium tremens
Diagramme cause et effet
Diagramme cause-effet
Diagramme causes et effet
Diagramme causes-effet
Diagramme d'Ishikawa
Diagramme en arête de poisson
Diagramme en arêtes de poisson
Dommages causés par le feu
Dégâts causés par l'incendie
Dégâts causés par le feu
Dégâts dus au feu
Dégâts dus à l'incendie
Dégâts imputables au feu
Dégâts occasionnés par les incendies
Dégâts par le feu
Dégâts produits par le feu
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
J'ajoute toutefois
Jalousie
Jonction d'instance
Jonction d'instances
Jonction de causes
Jonction de causes d'action
Jonction des causes d'action
Mauvais voyages
Néanmoins
Paranoïa
Psychose SAI
Ravages du feu
Résiduel de la personnalité et du comportement
Réunion de causes d'action
Toutefois

Vertaling van "cause toutefois " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


cumul de causes d'action | cumul des causes d'action | jonction des causes d'action | jonction d'instance | réunion de causes d'action

joinder of causes of action


diagramme d'Ishikawa | diagramme causes-effet | diagramme causes et effet | diagramme cause-effet | diagramme cause et effet | diagramme en arête de poisson | diagramme en arêtes de poisson

Ishikawa diagram | cause and effect diagram | cause-and-effect diagram | causes and effects diagram | fishbone diagram


cause de feu | cause d'incendie | cause de sinistre

fire cause | cause of fire


cumul de causes d'action [ jonction de causes d'action | cumul de causes | cumul d'actions | jonction de causes | jonction d'instances ]

joinder of causes of action [ joinder of actions | joinder of causes ]




cause efficiente | cause réelle | cause véritable

effective cause




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


dégâts par le feu | dégâts causés par le feu | dégâts causés par l'incendie | dégâts produits par le feu | dégâts occasionnés par les incendies | dégâts imputables au feu | dégâts dus au feu | dégâts dus à l'incendie | ravages du feu | dommages causés par le feu

fire damage | damage by fire
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, en tout état de cause, les questions liées au respect des droits de la défense dans le cadre du droit à une protection juridictionnelle effective consacré à l’article 47 de la Charte se sont posées ultérieurement, car l’acte d’évaluation de 2009 et, par conséquent, les informations relatives à la créance contestée, n’ont été notifiés au demandeur qu’après lanotification qui lui a été faite par l’autorité requise du titre exécutoire en cause.

However, in all events, problems, in terms of compliance with the rights of the defence in the context of the right to effective judicial protection under Article 47 of the Charter arose later, because the 2009 Assessment act was not notified to the applicant, and therefore the details of the disputed claim, until after notification to him by the requested authority of the impugned enforcement Instrument.


Ce critère d'interchangeabilité ne tient toutefois pas compte des conditions dans lesquelles opèrent les entreprises en cause.

However, this criterion of interchangeability does not take account of the conditions in which the firms in question operate.


Dans un certain nombre de causes, toutefois, nous—c'est-à- dire les avocats et si la cause se rend jusque devant les tribunaux, le tribunal—considérerions les personnes et nous dirions, ces gens-là n'arriveront jamais à s'entendre avec la garde accordée à une partie et des visites raisonnables.

In a certain number of cases, we—meaning lawyers and, if it got to the court, the court—would look at these people and say, these people are not going to make it with custody in one party and reasonable visitation. They're not going to agree on what's reasonable.


La convention collective du Crédit agricole mutuel a été modifiée le 10 juillet 2008 pour étendre aux personnes liées par un PACS le bénéfice des avantages en cause. Toutefois, cette modification n’ayant pas d’effet rétroactif, elle ne concerne pas la situation de M. Hay, qui a conclu un PACS avec son partenaire le 11 juillet 2007.

Crédit agricole mutuel’s national collective agreement was amended on 10 July 2008 to extend the benefits at issue to people in a PACS arrangement but, as that that extension could not be given retroactive effect, it does not apply to Mr Hay’s situation, who entered into a PACS arrangement with his partner on 11 July 2007.


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En plus de ces deux courriels, la requérante a introduit une première demande de réexamen, le 27 mai 2009, visant à ce que le jury reconsidère sa décision initiale relative à la notation de son épreuve écrite b), demande de réexamen pour laquelle la requérante a eu gain de cause, et une seconde demande de réexamen, le 10 juillet 2009, relative à l’épreuve écrite c), suite à laquelle le jury a maintenu sa notation de l’épreuve en cause, ainsi que cela a été notifié à la requérante par lettre du 23 juillet 2009, sans toutefois répondre à sa deman ...[+++]

In addition to those two e-mails, on 27 May 2009 the applicant submitted an initial request for review, asking the selection board to reconsider its original decision regarding the marking of her written test (b) – a request for review in which the applicant was successful – and on 10 July 2009 she submitted a second request for review, regarding written test (c), following which the board upheld its marking of the test in question, as notified to the applicant by letter of 23 July 2009, but did not reply to her request for access to her marked written test (c) and the personal evaluation sheet for that test drawn up by the selection boa ...[+++]


Toutefois, s’il est vrai qu’une partie n’est pas en droit d’exiger du juge de l’Union qu’il adopte une mesure d’instruction, il n’en reste pas moins que le juge ne saurait tirer des conséquences de l’absence, dans le dossier, de certains éléments tant qu’il n’a pas épuisé les moyens prévus par son règlement de procédure pour en obtenir la production par la partie en cause.

Although it is true that a party cannot require the Courts of the European Union to adopt a measure of inquiry, it is none the less true that the court cannot draw inferences from the absence of certain items in the file until it has exhausted all the means provided for in its rules of procedure to obtain production of those items from the relevant party.


Ce que je remets en cause, toutefois, c'est la remarque qu'il a faite quant à notre refus, tout à l'heure, de présenter un consentement unanime, disant que nous n'étions nullement intéressés.

The issue I raise, however, is his remark about our refusal earlier to grant unanimous consent, saying that we were not interested.


Je crois fermement que nous devrions reconnaître les unions entre conjoints de même sexe et leur accorder une protection juridique ainsi qu'aux enfants mis en cause. Toutefois, j'estime qu'il n'est pas pour autant nécessaire d'élargir la définition du mariage pour y inclure les couples homosexuels.

I firmly believe we should recognize same sex relationships and legally protect them and any children involved, but that does not require expanding the definition of marriage to include same sex couples.


32 Toutefois, le niveau d’attention du public pertinent est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [arrêts de la Cour du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C‑342/97, Rec. p. I‑3819, point 26, et du Tribunal du 3 décembre 2003, Nestlé Waters France/OHMI (Forme d’une bouteille), T‑305/02, Rec. p. II‑5207, point 34].

However, the level of attention of the relevant public is likely to vary according to the category of goods or services in question (Case C‑342/97 Lloyd Schuhfabrik Meyer [1999] ECR I‑3819, paragraph 26, and Case T-305/02 Nestlé Waters France v OHIM (Shape of a bottle) [2003] ECR II‑5207, paragraph 34).


La Commission ne s'attendait pas à ces retards en raison de la relative modestie des sommes en cause. Toutefois, elle a bon espoir que le suivi des opérations permettra de régulariser ces situations avant la fin de l'année.

The Commission had not expected these because of the comparatively small amounts of money involved but there is every chance that the monitoring of operations will permit these situations to be regularized by the end of the year.




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cause toutefois ->

Date index: 2025-05-29
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