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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sans distinction du poids
Sous Cat de Compte GL
Sous pli distinct
Sous pli séparé
Sous un poste distinct à intitulé correspondant
Sous un poste particulier à intitulé correspondant
Sous-catégorie
Sous-catégorie de compte de GL
Sous-classe
Toutes catégories de poids

Vertaling van "catégories distinctes sous " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
section,2)sous-section,3)division,4)groupe,5)classe,6)catégorie,7)sous-catégorie

section,2)subsection,3)division,4)group,5)class,6)category,7)subcategory


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


sous un poste distinct à intitulé correspondant | sous un poste particulier à intitulé correspondant

as a separate item with an appropriate heading | under a separate item with an appropriate heading


établir une distinction entre des catégories de bois d'œuvre

discern lumber categories | identify lumber categories | distinguish lumber categories | distinguishing lumber categories


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce ...[+++]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.




Rapport consolidé des catégories et sous-catégories d'immobilisations

Fixed Assets Category and Sub-Category Consolidated


Sous-catégorie de compte de GL [ Sous Cat de Compte GL ]

G/L Account Sub Class


sous pli séparé [ sous pli distinct ]

under separate cover


toutes catégories de poids | sans distinction du poids

open weight category
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
dont chacune des descriptions figurant aux sous-alinéas (i) et (ii) est réputée représenter une catégorie distincte; toutefois, lorsque le nombre des animaux d’un contribuable décrits au sous-alinéa (i) ou (ii), selon le cas, d’une espèce particulière ne dépasse pas 10 % du nombre total des ses animaux de cette espèce qui appartiendraient par ailleurs à deux catégories distinctes en vertu du présent alinéa, ses animaux de cette espèce, visés aux sous-alinéas (i) et (ii), sont réputés appartenir à une seule catégorie;

each of which descriptions in subparagraphs 29(3)(b)(i) and 29(3)(b)(ii) shall be deemed to be of separate classes, except that where the number of the taxpayer’s animals described in subparagraph 29(3)(b)(i) or 29(3)(b)(ii), as the case may be, of a particular species is not greater than 10% of the total number of the taxpayer’s animals of that species that would otherwise be of two separate classes by virtue of this paragraph, the taxpayer’s animals described in subparagraphs 29(3)(b)(i) and 29(3)(b)(ii) of that species shall be deemed to be of a single class; and


b) chaque bénéficiaire de la fiducie est réputé détenir, à ce moment, le nombre d’actions de chaque catégorie distincte visée au sous-alinéa a)(ii) égal à la proportion de 100 que représente le rapport entre la juste valeur marchande à ce moment des participations fixes de ce bénéficiaire de la catégorie donnée correspondante de participations fixes dans la fiducie et la juste valeur marchande à ce moment de l’ensemble des participations fixes de la catégorie donnée.

(b) each beneficiary under the trust is deemed to hold at that time the number of shares of each separate class described in subparagraph (a)(ii) equal to the proportion of 100 that the fair market value at that time of that beneficiary’s fixed interests in the corresponding particular class of fixed interests in the trust is of the fair market value at that time of all fixed interests in the particular class.


(1ac) Sous réserve du paragraphe (5h), lorsque plus d’un bien du contribuable sont compris dans la même catégorie de l’annexe II et qu’un ou plusieurs de ces biens sont des biens locatifs du contribuable dont le coût en capital est d’au moins 50 000 $, une catégorie distincte est prescrite pour chacun de ces biens locatifs qui seraient autrement compris dans la même catégorie, autre que d’un bien locatif qui a été acquis par le contribuable avant 1972 ...[+++]

(1ac) Subject to subsection (5h), where more than one property of a taxpayer is described in the same class in Schedule II, and one or more of the properties is a rental property of the taxpayer the capital cost of which to the taxpayer was not less than $50,000, a separate class is hereby prescribed for each such rental property of the taxpayer that would otherwise be included in the same class, other than a rental property that was acquired by the taxpayer before 1972 or that is


(5p) Sous réserve du paragraphe (5q), une catégorie distincte est prescrite pour un ou plusieurs biens d’un contribuable acquis au cours d’une année d’imposition et compris pour l’année dans la catégorie 8 de l’annexe II, si le coût en capital unitaire des biens pour le contribuable est d’au moins 1 000 $ et que les biens sont constitués par :

(5p) Subject to subsection (5q), a separate class is prescribed for one or more properties of a taxpayer acquired in a taxation year and included in the year in Class 8 in Schedule II, where each of the properties has a capital cost to the taxpayer of at least $1,000 and is


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Nous proposons essentiellement que la Loi sur les aliments et drogues soit modifiée de manière à redéfinir la catégorie des drogues sous le titre «produits thérapeutiques»; nous souhaiterions en outre que cette catégorie soit ensuite divisée en deux sous-catégories distinctes, soit celle des drogues pharmaceutiques et celle des produits naturels de santé.

The essence of our proposal is that we would like to see the Food and Drugs Act amended so that the drugs category is redefined under the terminology “therapeutic products”, and we would like to see the therapeutic products category further subdivided into two distinct categories, that of pharmaceutical drugs and that of natural health products.


20. souligne que le registre doit comprendre des catégories distinctes sous lesquelles seront enregistrés les représentants des groupes d'intérêts en fonction de la nature des intérêts qu'ils représentent (par exemple: associations professionnelles, représentants d'entreprises, organisations syndicales, organisations patronales, bureaux d'avocats, ONG, etc.);

20. Stresses that the register should contain separate categories in which lobbyists should be registered according to the type of interests they represent (e.g. professional associations, company representatives, trade unions, employers' organisations, law firms, NGOs, etc.);


20. souligne que le registre doit comprendre des catégories distinctes sous lesquelles seront enregistrés les représentants des groupes d'intérêts en fonction de la nature des intérêts qu'ils représentent (unions professionnelles, représentants d'entreprises, organisations syndicales, unions patronales, bureaux d'avocats, ONG, etc., par exemple);

20. Stresses that the register should contain separate categories in which lobbyists should be registered according to the type of interests they represent (e.g. professional associations, company representatives, trade unions, employers' organisations, lawyers' offices, NGOs, etc.);


20. souligne que le registre doit comprendre des catégories distinctes sous lesquelles seront enregistrés les représentants des groupes d'intérêts en fonction de la nature des intérêts qu'ils représentent (par exemple: associations professionnelles, représentants d'entreprises, organisations syndicales, organisations patronales, bureaux d'avocats, ONG, etc.);

20. Stresses that the register should contain separate categories in which lobbyists should be registered according to the type of interests they represent (e.g. professional associations, company representatives, trade unions, employers' organisations, law firms, NGOs, etc.);


Les instruments sous-jacents à des instruments dérivés négociés de gré à gré, tels que visés au tableau 5, point 10, sont affectés à des ensembles de couverture distincts pour chaque catégorie d'instrument sous-jacent.

Underlying instruments of OTC derivatives, as referred to in point 10 of Table 5, shall be assigned to separate individual hedging sets for each category of underlying instrument.


La proposition de la Commission relative au traitement des sous-produits animaux va dans la bonne direction, mais je suis d'accord avec le rapporteur quand elle vise à renforcer le règlement en demandant une nette distinction, et donc la visibilité dans la chaîne alimentaire, des trois catégories de matériaux : ceux présentant un très grand danger, comme dans les cas de contamination par la dioxine et par l'encéphalite spongiforme ...[+++]

The Commission’s proposal on the treatment of by-products of animal origin is a step in the right direction, but I agree with the rapporteur that we should strengthen the regulation by asking for strict separation, and hence visibility in the food chain, of the three categories of materials: extremely dangerous, for example contaminated by dioxins and transmissible spongiform encephalitis (TSE); carrying risk of diseases other tha ...[+++]




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catégories distinctes sous ->

Date index: 2024-04-24
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