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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.

Définition: Trouble mal défini dont la validité nosologique reste incertaine. Cette catégorie concerne des enfants ayant un retard mental prononcé (Q.I. inférieur à 34) associé à une hyperactivité importante, une perturbation majeure de l'attention et des comportements stéréotypés. Les médicaments stimulants sont habituellement inefficaces (alors qu'ils peuvent être efficaces chez les enfants ayant un Q.I. normal) et peuvent provoquer une réaction dysphorique sévère (accompagnée parfois d'un ralentissement psychomoteur). A l'adolescence, l'hyperactivité fait souvent place à une hypoactivité (ce qui n'est habituellement pas le cas chez les enfants hyperkinétiques d'intelligence normale). Ce syndrome s'accompagne par ailleurs souvent de divers retards du développement, spécifiques ou globaux. On ne sait pas dans quelle mesure le syndrome comportemental est la conséquence du retard mental ou d'une lésion cérébrale organique.
Definition: An ill-defined disorder of uncertain nosological validity. The category is designed to include a group of children with severe mental retardation (IQ below 35) who show major problems in hyperactivity and in attention, as well as stereotyped behaviours. They tend not to benefit from stimulant drugs (unlike those with an IQ in the normal range) and may exhibit a severe dysphoric reaction (sometimes with psychomotor retardation) when given stimulants. In adolescence, the overactivity tends to be replaced by underactivity (a pattern that is not usual in hyperkinetic children with normal intelligence). This syndrome is also often associated with a variety of developmental delays, either specific or global. The extent to which the behavioural pattern is a function of low IQ or of organic brain damage is not known.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En conséquence, la Commission a acquis une expérience considérable en la matière qui lui a permis, d'une part, de mieux définir les conditions auxquelles certaines catégories d'aides peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur et d'étendre le champ d'application des exemptions par catégorie et, d'autre part, a clairement démontré qu'il était nécessaire de renforcer la transparence et aussi le contrôle tout en garantissant une évaluation appropriée des régimes de grande ampleur, compte tenu de leurs effets sur la concurrence dans le marché intérieur.
It has thus gained considerable experience in this field. The Commission's experience has allowed it, on the one hand, to better define the conditions under which certain categories of aid can be considered compatible with the internal market and to extend the scope of block exemptions and, on the other hand, made clear the necessity to strengthen transparency as well as monitoring and allow for a proper evaluation of large schemes in light of their effect on competition in the internal market.

Les accords de gestion par catégorie peuvent aussi faciliter la collusion entre fournisseurs en augmentant les possibilités qui s'offrent à eux de s'échanger, par l'intermédiaire des détaillants, des informations sensibles sur le marché, telles que, par exemple des informations sur les prix, les plans promotionnels ou les campagnes de publicité à venir (58).
Category management may also facilitate collusion between suppliers through increased opportunities to exchange via retailers sensitive market information, such as for instance information related to future pricing, promotional plans or advertising campaigns (58).

47. estime que les PME jouent un rôle fondamental dans l'accès des personnes handicapées au monde du travail, dans la mesure où elles peuvent constituer un cadre de travail propice au développement de leurs capacités personnelles et professionnelles; souligne par conséquent que toutes les informations relatives aux mesures d'aide et de soutien liées à la prise en charge des catégories protégées, mais aussi toutes les informations pertinentes relatives aux technologies et aux études qui permettent aux personnes handicapées de mener une vie professionnelle indépendante et active, devraient être mises à la disposition des PME;
47. Maintains that SMEs play a crucial role in giving people with disabilities access to employment, insofar as they can provide a working environment conducive to enhancing the personal and professional potential of people with disabilities; stresses, therefore, that SMEs should be provided not only with comprehensive information on facilitation and support measures for the hiring of protected persons but also with all relevant information on technologies and courses of study which enable people with disabilities to lead autonomous and active professional lives;

2. Sans préjudice du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (6), des substances qui n'appartiennent pas aux catégories énumérées à l'annexe du présent règlement peuvent aussi être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique lors de la fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière.
2. Without prejudice to Regulation (EC) No 258/97 of the European Parliament and of the Council (6), also substances not belonging to the categories appearing in the Annex to this Regulation may be added for specific nutritional purposes in the manufacture of foods for particular nutritional uses.

18. fait observer que dans la mesure où ces trois catégories d'aide au commerce recoupent les deux catégories existantes, et risquent donc de ne pas pouvoir être distinguées de la coopération générale au développement, elles ne peuvent donc s'inscrire dans les actuels objectifs fixés par la Commission ou dans les engagements pris par les États membres, aussi longtemps que leur définition ne fait pas l'objet d'un consensus international, ce domaine plus large de l'aide au commerce risquant de donner lieu à des rapports imprécis et à un double comptage;
18. Notes that, as these three AfT categories overlap with the existing two, and therefore risk being indistinguishable from general development cooperation, they cannot form the subject of the existing quantitative targets set by the Commission or commitments undertaken by the Member States until there is an international consensus on their definition, since this wider AfT area would be at risk of unclear reporting and double counting;

Lorsque les critères du label écologique communautaire applicables à une catégorie de produits donnée ont été publiés, les autres systèmes de label écologique reconnus au niveau national qui ne couvrent pas cette catégorie de produits au moment de la publication ne peuvent être étendus à cette catégorie de produits que si les critères élaborés dans le cadre de ces systèmes sont au moins aussi stricts que les critères du label écologique communautaire.
Where Community Ecolabel criteria for a given product group have been published, other nationally recognised Ecolabel schemes which do not cover that product group at the time of publication may only be extended to that product group if the criteria developed under those schemes are at least as strict as the Community Ecolabel criteria.

Si nous discutons de la possibilité d'introduire des tests en cas de litige entre la Commission et les États membres mais aussi de litige entre la Commission et des pays tiers, j'ajoute que les tests peuvent contribuer à trancher la question de savoir si un pays ressortit à la catégorie 1, 2 ou 3 lorsque des données statistiques déterminées, par exemple, ne peuvent être organisées autrement.
I would also add that, when we talk of the possibility of introducing tests, for example in the event of dispute between the Commission and Member States or in the event of dispute between the Commission and third countries, carrying out tests can also help to decide if a country belongs in risk category I, II or III if, for example, certain statistics cannot be organised differently.

3. Les entités adjudicatrices qui passent des marchés de services entrant dans la catégorie 8 de l'annexe XVI A auxquels s'applique l'article 20 paragraphe 2 point b) peuvent, en ce qui concerne le point 3 de l'annexe XV, ne mentionner que la désignation principale de l'objet du marché, au sens de la classification de l'annexe XVI. Les entités adjudicatrices qui passent des marchés de services entrant dans la catégorie 8 de l'annexe XVI A auxquels ne s'applique pas l'article 20 paragraphe 2 point b) peuvent limiter les informations fournies au point 3 de l'annexe XV lorsque des préoccupations de secret commercial le rendent nécessaire. Toutefois, elles doivent veiller à ce que les informations publiées sous ce point soient au moins aussi détaillées que celles contenues dans l'avis de mise en concurrence publié conformément à l'article 20 paragraphe 1 ou, lorsqu'un système de qualification est utilisé, que ces informations soient au moins aussi détaillées que la catégorie visée à l'article 30 paragraphe 7.
3. Contracting entities awarding service contracts within category No 8 of Annex XVI A to which Article 20 (2) (b) applies need mention, concerning point 3 of Annex XV, only the main title thereof within the meaning of the classification of Annex XVI. Contracting entities awarding service contracts within category No 8 of Annex XVI A to which Article 20 (2) (b) does not apply may, on the grounds of commercial confidentiality, limit the information provided for in point 3 of Annex XV. However, they must ensure that any information published under this point is no less detailed than that contained in the notice of the call for competition published in accordance with Article 20 (1) or, where a qualification system is used, no less detailed than the category referred to in Article 30 (7).