Vertaling van "catégorie des œuvres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

catégories d'œuvres protégées par le droit d'auteur
copyright classes of works

établir une distinction entre des catégories de bois d'œuvre
discern lumber categories | identify lumber categories | distinguish lumber categories | distinguishing lumber categories

main-d'œuvre [ main-d'oeuvre | structure de la main-d'oeuvre | structure de la main-d'œuvre | travailleur ]
labour force [ manpower | structure of the labour force | worker | employees(UNBIS) ]

besoin de main-d'œuvre [ besoin de main-d'oeuvre | demande de main-d'oeuvre | demande de main-d'œuvre | offre de main-d'oeuvre | offre de main-d'œuvre ]
manpower needs [ labour supply | manpower demand | manpower requirements | labour supply(UNBIS) ]

manœuvre industrielle | manœuvre industriel | manœuvre industriel/manœuvre industrielle
general hand | process operative | factory hand | factory labourer

technicienne en manipulation d'œuvres d'art | technicien en manipulation d'œuvres d'art | technicien en manipulation d'œuvres d'art/technicienne en manipulation d'œuvres d'art
museology technician | museum technician | art handler | fine arts packer

travailleur clandestin [ trafic de main-d'oeuvre | trafic de main-d'œuvre ]
clandestine worker [ illicit worker ]

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.
Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.

catégorie de bois [ qualité de bois d'œuvre | classe de bois d'œuvre ]
lumber grade

Règlement sur les catégories d'immigrants précisées pour des motifs d'ordre humanitaire [ RCIPMH | Règlement sur la catégorie désignée d'Indochinois | Règlement sur la catégorie désignée d'exilés volontaires | Règlement sur la catégorie désignée de prisonniers politiques et de personnes opprimées | Règlement sur la catégorie désignée d'Indochinois (période t ]
Humanitarian Designated Classes Regulations [ HDCR | Indochinese Designated Class Regulations | Self-Exiled Persons Designated Class Regulations | Political Prisoners and Oppressed Persons Designated Class Regulations | Indochinese Designated Class (Transitional) Regulations ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Un radiodiffuseur doit donc obtenir les autorisations de nombreux titulaires de droits et pour différentes catégories d’œuvres et d’autres contenus protégés, souvent dans des délais très courts, en particulier lorsqu’il s’agit de programmes d’information ou d’actualités.
A broadcaster will need to clear rights from a multitude of right holders and for different categories of works and other protected content, often in a very short time, especially in case of news or current affairs programming.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010R0216 - EN - Règlement (UE) n o 216/2010 de la Commission du 15 mars 2010 mettant en œuvre le règlement (CE) n o 862/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires sur la migration et la protection internationale, en ce qui concerne les définitions des catégories de raisons de délivrance des permis de résidence (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // RÈGLEMENT (UE) N - 216/2010 DE LA COMMISSION // du 15 mars 2010 - 862/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires sur la migration et la protection internationale, en ce qui concerne les définitions des catégories de raisons de délivrance des permis de résidence
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010R0216 - EN - Commission Regulation (EU) No 216/2010 of 15 March 2010 implementing Regulation (EC) No 862/2007 of the European Parliament and of the Council on Community statistics on migration and international protection, as regards the definitions of categories of the reasons for the residence permits (Text with EEA relevance) // COMMISSION REGULATION (EU) No 216/2010

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010R0351 - EN - Règlement (UE) n o 351/2010 de la Commission du 23 avril 2010 mettant en œuvre le règlement (CE) n o 862/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires sur la migration et la protection internationale en ce qui concerne la définition des catégories des groupes de pays de naissance, groupes de pays de résidence habituelle précédente, groupes de pays de prochaine résidence habituelle et groupes de nationalité (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // RÈGLEMENT (UE) N - 351/2010 DE LA COMMISSION - 862/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires sur la migration et la protection internationale en ce qui concerne la définition des catégories des groupes de pays de naissance, groupes de pays de résidence habituelle précédente, groupes de pays de prochaine résidence habituelle et groupes de nationalité
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010R0351 - EN - Commission Regulation (EU) No 351/2010 of 23 April 2010 implementing Regulation (EC) No 862/2007 of the European Parliament and of the Council on Community statistics on migration and international protection as regards the definitions of the categories of the groups of country of birth, groups of country of previous usual residence, groups of country of next usual residence and groups of citizenship (Text with EEA relevance) // COMMISSION REGULATION (EU) No 351/2010

si, au cours de la mise en œuvre du programme de surveillance visé au point a), une infection par le VSPB est confirmée dans une ferme aquacole incluse dans ce programme de surveillance et que, par conséquent, cette ferme a vu son statut sanitaire de catégorie II lui être retiré, elle peut immédiatement retrouver ce statut sanitaire de catégorie II et poursuivre la mise en œuvre du programme de surveillance en vue de l'obtention du statut «indemne de maladie» sans mettre en œuvre le programme d'éradication décrit au point I. 2.2 à condition de satisfaire aux conditions suivantes:
when during the implementation of the surveillance programme referred to in (a), infection with WSSV is confirmed in a farm included in that surveillance programme, and therefore its Category II health status has been withdrawn, that farm may immediately regain the Category II health status and continue the implementation of the surveillance programme to obtain disease-free status without implementing an eradication programme as set out in point I. 2.2. provided that:

si, au cours de la mise en œuvre du programme de surveillance de quatre ans visé au point a), une infection par l'HVK est confirmée dans une ferme aquacole incluse dans ce programme de surveillance et que, par conséquent, cette ferme a vu son statut sanitaire de catégorie II lui être retiré, elle peut immédiatement retrouver ce statut sanitaire de catégorie II et poursuivre la mise en œuvre du programme de surveillance en vue de l'obtention du statut «indemne de maladie» sans mettre en œuvre le programme d'éradication décrit au point I. 2.2, à condition de satisfaire aux conditions suivantes:
if during the implementation of the 4-year surveillance programme set out in point (a), infection with KHV is confirmed in a farm included in that surveillance programme, and therefore its Category II health status has been withdrawn, that farm may immediately regain the Category II health status and continue the implementation of the surveillance programme to obtain disease- free status without implementing an eradication programme as described in point I. 2.2 provided that the farm complies with the following conditions:

si, au cours de la mise en œuvre du programme de surveillance visé au point a), une infection par la SHV ou la NHI, ou par les deux à la fois, est confirmée dans une ferme aquacole incluse dans ce programme de surveillance et que, par conséquent, cette ferme a vu son statut sanitaire de catégorie II lui être retiré, elle peut immédiatement retrouver ce statut sanitaire de catégorie II et poursuivre la mise en œuvre du programme de surveillance en vue de l'obtention du statut «indemne de maladie» sans mettre en œuvre un programme d'éradication tel qu'établi au point I. 2.2, à condition de satisfaire aux conditions suivantes:
if during the implementation of the surveillance programme referred to in point (a), infection with either VHS or IHN or both is confirmed in a farm included in that surveillance programme, and therefore the farm's Category II health status has been withdrawn, that farm may immediately regain its Category II health status and continue the implementation of the surveillance programme to obtain disease-free status without implementing an eradication programme as set out in point I. 2.2 provided that the farm complies with the following conditions:

De nouveaux critères ont été établis dans la communication de la Commission sur les aides d'État en faveur des œuvres cinématographiques et autres œuvres audiovisuelles (30), dont les règles d'exemption par catégorie applicables aux aides en faveur des œuvres audiovisuelles doivent tenir compte.
New criteria were determined in the Communication from the Commission on State aid for films and other audiovisual works (30) and should be reflected in block exemption rules for aid schemes for audiovisual works.

4. Les titulaires de droits ont le droit de résilier l’autorisation de gérer les droits, les catégories de droits ou les types d’œuvres et autres objets accordés par eux à un organisme de gestion collective, ou de retirer à un organisme de gestion collective des droits, catégories de droits ou types d’œuvres et autres objets de leur choix, déterminés en vertu du paragraphe 2, pour les territoires de leur choix, moyennant un délai de préavis raisonnable n’excédant pas six mois.
4. Rightholders shall have the right to terminate the authorisation to manage rights, categories of rights or types of works and other subject-matter granted by them to a collective management organisation or to withdraw from a collective management organisation any of the rights, categories of rights or types of works and other subject-matter of their choice, as determined pursuant to paragraph 2, for the territories of their choice, upon serving reasonable notice not exceeding six months.

Les entreprises ferroviaires ou gestionnaires de l’infrastructure peuvent utiliser «A» comme catégorie générale comprenant toutes les activités de la catégorie A: locomotives de manœuvre, trains de travaux, véhicules ferroviaires d’entretien et toutes autres locomotives utilisées pour effectuer des manœuvres.
RUs/IMs may use ‘A’ as a global category, encompassing all activities of category A: shunting locomotives, work trains, maintenance railway vehicles and all other locomotives when they are used for shunting.