Traduction de «cas échéant selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

tranche des dettes à long terme échéant à moins d'un an | tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an | tranche des dettes à plus d'un an échéant dans l'année | tranche de la dette à plus d'un an échéant dans l'année | part à moins d'un an des passifs à long terme | part à moins d'un an de la dette à long terme
current portion of long-term liabilities | current maturing portion of long-term debt | current maturities | current portion of long-term debt

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

débenture échéant en série | obligations échéant en série
serial bond

tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an [ tranche de la dette à long terme à moins d'un an | tranche de la dette à plus d'un an échéant dans l'année | versement sur la dette à long terme exigible à court terme ]
current portion of long-term debt [ current maturities ]

le cas échéant [ cas échéant | au gré des événements ]
according to circumstance [ if circumstance permits | according to circumstances ]

obligations échéant par tranches | obligations échéant en série | obligations à échéances successives
serial bonds

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

analyse différenciée selon les sexes | ADS | analyse différenciée selon le sexe | analyse différenciée selon le genre | analyse comparative entre les sexes | ACS
gender-differentiated analysis | GDA | gender-based analysis | GBA

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(c) pour les indices de référence basés sur les matières premières , demander des informations aux acteurs du marché opérant sur les marchés au comptant concernés, le cas échéant, selon des formats et des rapports de transactions standards, et accéder directement aux systèmes des opérateurs;
(c) in relation to commodity benchmarks , request information from contributors on related spot markets according, where applicable, to standardised formats and reports on transactions, and have direct access to traders' systems;

4 bis. Les coûts et les frais de gestion visés au paragraphe 1, point d), et au paragraphe 2, peuvent être recouvrés par l'organisme mettant en œuvre le fonds de fonds ou les organismes mettant en œuvre les instruments financiers conformément à l'article 33, paragraphe 4, points a) et b), et n'excèdent pas les seuils définis dans les actes d'exécution visés au paragraphe 4 ter. Alors que les coûts de gestion sont constitués des éléments de coûts directs ou indirects remboursés sur la base de justificatifs, les frais de gestion font référence à un prix convenu pour les services fournis, déterminé, le cas échéant, selon les lois de la concurrence.
4a. Management cost and fees as referred to in paragraphs (1)(d) and (2) may be charged by the body implementing the fund of funds or bodies implementing financial instruments pursuant to Articles 33(4)(a) and (b) and shall not exceed the thresholds defined in the delegated act referred to in paragraph 4b. Whereas management costs shall comprise direct or indirect cost items reimbursed against evidence of expenditure, management fees shall refer to an agreed price for services rendered established via a competitive market process, where applicable.

(b) de fournir à des tiers des échantillons de ressources génétiques et des informations y afférentes en vue de leur utilisation pour autant qu'ils soient accompagnés d'un document attestant que l'accès aux ressources et à l'information s'est déroulé conformément aux exigences légales applicables et, le cas échéant, selon les conditions convenues de commun accord en ce qui concerne le partage juste et équitable des avantages;
(b) have samples of genetic resources and related information supplied to third persons for their use only with documentation providing evidence that the resources and the information were accessed in accordance with applicable legal requirements and, where relevant, mutually agreed terms for the fair and equitable sharing of benefits;

5. Les informations visées aux paragraphes 2 et 4 sont faciles à lire ou clairement audibles, le cas échéant, selon le support utilisé pour la communication publicitaire.
5. The information referred to in paragraphs 2 and 4 shall be easily legible or clearly audible as appropriate, depending on the medium used for advertising.

En ce qui a trait à la couverture des médicaments, les médicaments sur ordonnance fournis à l'extérieur d'un établissement de santé ne sont pas visés par la Loi canadienne sur la santé et, par conséquent, ce sont les gouvernements provinciaux et territoriaux qui déterminent s'ils financent ou non les médicaments sur ordonnance et, le cas échéant, selon quelles modalités.
In terms of drug coverage, prescription drugs provided outside of hospital are not within the scope of the Canada Health Act and hence, provincial and territorial governments determine whether, and under what terms and conditions, to publicly finance prescription drugs.

Les médicaments sur ordonnance fournis à l’extérieur d’un établissement de santé ne sont pas visés par la Loi, et par conséquent, il appartient aux gouvernements provinciaux et territoriaux de déterminer, à leur discrétion, s’ils financent ou non les médicaments sur ordonnance et, le cas échéant, selon quelles modalités.
Prescription drugs provided outside of hospital are outside of the scope of the Act and therefore, provincial and territorial governments determine, at their own discretion, whether, and under what terms and conditions, to publicly finance prescription drugs.

Les médicaments sur ordonnance fournis à l’extérieur d’un hôpital ne sont pas visés par la Loi canadienne sur la santé, et par conséquent, il appartient aux gouvernements provinciaux et territoriaux de déterminer s’ils financent ou non les médicaments sur ordonnance y compris les médicaments utilisés pour le traitement de maladies rares et, le cas échéant, selon quelles modalités. c) Une analyse préliminaire de la motion M-426 a été menée après son adoption en mai 2008 et avant la dissolution du Parlement.
Prescription drugs provided outside of hospital are outside of the scope of the Canada Health Act and hence, provincial and territorial governments determine whether, and under what terms and conditions, to publicly finance prescription drugs, including drugs for rare diseases. In regard to c) Initial analysis on Motion No. 426 was undertaken after it was adopted in May 2008 and before Parliament was dissolved.

À la diapositive 11, vous voyez une liste d'annexes que nous avons demandé aux ministères de regarder et d'inclure le cas échéant selon leur situation particulière.
On slide 11 you see a list of annexes we've asked departments to look at and include where they are applicable in their particular circumstances.

dans la totalité du territoire de la Communauté européenne en ce qui concerne certaines variétés de vigne ou, le cas échéant, de génotypes , dans la mesure où les besoins de la Communauté en ce qui concerne ces variétés ou éventuellement ces génotypes peuvent, le cas échéant selon un programme établi, être couverts par des matériels de multiplication officiellement certifiés “matériels de multiplication initiaux”, “matériels de multiplication de base” ou “matériels de multiplication certifiés”, et
throughout the Community, in the case of certain vine varieties or, where applicable, genotypes thereof for which the Community's needs can be covered, if necessary, under a relevant programme, by propagating material officially certified as "initial material”, "basic material” or "certified material”, and

Les médicaments sur ordonnance fournis à l'extérieur d'un établissement de santé ne sont pas visés par la Loi, et par conséquent, il appartient aux gouvernements provinciaux et territoriaux de déterminer, à leur discrétion, s'ils financent ou non les médicaments sur ordonnance et, le cas échéant, selon quelles modalités.
Prescription drugs provided outside of hospital are outside of the scope of the Act. Provincial and territorial governments determine, at their own discretion, whether, and under what terms and conditions, to publicly finance prescription drugs.