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Au gré des événements
Cas échéant
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Débenture échéant en série
Fil de masse
Lancement négatif
Le cas échéant
Masse
Obligation à échéances successives
Obligation échéant en série
Obligation échéant par tranches
Obligations à échéances successives
Obligations échéant en série
Obligations échéant par tranches
Pafois
Part à moins d'un an de la dette à long terme
Part à moins d'un an des passifs à long terme
Susceptible de poursuite en responsabilité
Tranche de la dette à long terme à moins d'un an

Vertaling van "cas échéant devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
tranche des dettes à long terme échéant à moins d'un an | tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an | tranche des dettes à plus d'un an échéant dans l'année | tranche de la dette à plus d'un an échéant dans l'année | part à moins d'un an des passifs à long terme | part à moins d'un an de la dette à long terme

current portion of long-term liabilities | current maturing portion of long-term debt | current maturities | current portion of long-term debt


débenture échéant en série | obligations échéant en série

serial bond


le cas échéant [ cas échéant | au gré des événements ]

according to circumstance [ if circumstance permits | according to circumstances ]


tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an [ tranche de la dette à long terme à moins d'un an | tranche de la dette à plus d'un an échéant dans l'année | versement sur la dette à long terme exigible à court terme ]

current portion of long-term debt [ current maturities ]


obligation échéant en série [ obligation échéant par tranches | obligation à échéances successives ]

serial bond


obligations échéant par tranches | obligations échéant en série | obligations à échéances successives

serial bonds


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


obligations échéant en série

serial bonds | serial bond


le cas échéant, de cas en cas | pafois (rare)

time (from - to -)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. estime que la Commission, et ses agences le cas échéant, devrait élargir son approche actuelle concernant les propositions qui remplissent les conditions requises pour une analyse d'impact de manière à inclure les actes délégués et d'exécution, en particulier lorsqu'ils sont susceptibles d'avoir des retombées importantes;

3. Believes that the Commission, and its agencies where relevant, should extend its existing approach to proposals which qualify for IA so as to include delegated and implementing acts, in particular where these may have significant impacts;


Ce mécanisme de coopération sécurisé et efficace, y compris la participation des acteurs du marché le cas échéant, devrait garantir, au niveau de l'UE, des actions structurées et coordonnées en matière d'échange d'informations, de détection et d'intervention.

This secure and effective cooperation mechanism, including the participation of market operators, where appropriate, should enable structured and coordinated information exchange, detection and response at Union level.


Ce mécanisme de coopération sécurisé et efficace, y compris la participation des acteurs du marché le cas échéant, devrait garantir, au niveau de l'UE, des actions structurées et coordonnées en matière d'échange d'informations, de détection et d'intervention.

This secure and effective cooperation mechanism, including the participation of market operators, where appropriate, should enable structured and coordinated information exchange, detection and response at Union level.


Cet amendement vise à instaurer la transparence concernant la performance des produits d'investissement couverts par le présent règlement, c'est pourquoi la performance d'un produit donné et du portefeuille, le cas échéant, devrait être comparée à un produit différent comportant des risques comparables.

This amendment aims at providing transparency on the performance of investment products covered by this regulation. Therefore, the performance of a certain product and the portfolio if applicable should be compared to a different product with comparable risks.


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Sur la base de l'évaluation des plans d'action nationaux et en utilisant d'autres instruments pertinents du marché unique, le Conseil, sur proposition de la Commission et après consultation du Parlement européen, le cas échéant, devrait formuler, à l'intention des États membres, et sur la base des priorités politiques d'intervention dans les secteurs clés, des recommandations liées au marché unique visant à améliorer la transposition, la mise en œuvre et le respect des règles du marché unique.

– Based on the assessment of the national action plans and using other relevant Single Market tools, the Council, on a proposal from the Commission and after consulting the European Parliament, as appropriate, should formulate, on the basis of the policy priorities for action in the areas deemed to be key, Single Market-related recommendations to Member States aimed at improving the transposition, implementation and enforcement of Single Market rules.


Chaque État membre devrait désigner au moins un organisme qui, le cas échéant, devrait avoir le pouvoir et la faculté d’examiner les plaintes individuelles et de faciliter le règlement des litiges.

Each Member State should appoint at least one body which, when applicable, should have the power and capability to investigate individual complaints and to facilitate dispute settlement.


L’Autorité devrait suivre et évaluer ces évolutions dans son domaine de compétence et, le cas échéant, informer le Parlement européen, le Conseil, la Commission, les autres autorités européennes de surveillance et le CERS, sur une base régulière et, le cas échéant, sur une base ad hoc.

The Authority should monitor and assess such developments in the area of its competence and, where necessary, inform the European Parliament, the Council, the Commission, the other European Supervisory Authorities and the ESRB on a regular and, as necessary, on an ad hoc basis.


La Commission devrait analyser les informations transmises par les États membres concernant les règles nationales, les procédures, les organismes chargés de mettre en œuvre les procédures et la durée de ces procédures et, le cas échéant, devrait discuter avec le comité de la nécessité d'adopter d'autres mesures.

The Commission should carry out an analysis of the information forwarded by the Member States, in the form of national rules, procedures, bodies in charge of implementing procedures, and duration of these procedures, and, where appropriate, should discuss with the Committee the need for the adoption of any measures.


De la végétation pour s'abriter et/ou à brouter, le cas échéant, devrait également être disponible.

Vegetation for cover and/or grazing should be provided as applicable.


(2) Il convient, par conséquent, d'établir un cadre d'orientation et un cadre juridique dans la Communauté afin d'assurer une coordination des politiques et, le cas échéant, l'harmonisation des conditions relatives à la disponibilité et à l'utilisation efficace du spectre radioélectrique nécessaires pour l'instauration et le fonctionnement du marché intérieur dans des domaines de la politique communautaire tels que les communications électroniques, les transports et la recherche et le développement (R D). L'approche politique de l'uti ...[+++]

(2) A policy and legal framework therefore needs to be created in the Community in order to ensure coordination of policy approaches and, where appropriate, harmonised conditions with regard to the availability and efficient use of radio spectrum necessary for the establishment and functioning of the internal market in Community policy areas, such as electronic communications, transport and R D. The policy approach with regard to the use of radio spectrum should be coordinated and, where appropriate, harmonised at Community level, in order to fulfil Community policy objectives efficiently.


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