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Vertaling van "cas qui confirmaient " (Frans → Engels) :

Troisièmement, les éclaircissements complémentaires fournis à ce dernier confirmaient qu'il n'y avait aucune vente, sur le marché intérieur indien, de la catégorie de produit, de la qualité d'acier et du diamètre spécifiques qu'il avait évoqués.

Third, the additional clarifications provided to the Chinese exporting producer had confirmed that there were no Indian domestic sales of the specific product category, steel grade and diameter that were highlighted by the Chinese exporting producer.


En outre, le CSPC a déclaré que les données scientifiques récentes ne confirmaient pas l’hypothèse selon laquelle le polidocanol aurait un effet anesthésique local.

In addition, the SCCP maintained that recent scientific evidence did not confirm the assumed local-anaesthetic effect of polidocanol.


Plusieurs États membres ainsi que le Danemark ont estimé que ces conclusions confirmaient la nécessité d'une simplification de la PAC.

Together with Denmark, several member states took the view that these conclusions supported the need for a simplification of the CAP.


Le Tribunal a jugé, aux points 23 de ces arrêts, que toutes ces illustrations confirmaient bien l’idée selon laquelle la véritable marque du vin mousseux est représentée par l’étiquette et non par la forme de son conditionnement, ce qui constituait la motivation avancée par la chambre de recours pour fonder les décisions litigieuses.

The Court held, at paragraph 23 of those judgments, that all those illustrations confirmed the idea that the real trade mark for sparkling wine is represented by the label and not by the shape of its packaging, and that constituted the reasoning given by the Board of Appeal as the basis for the contested decisions.


Les autorités italiennes ont indiqué aujourd’hui à la Commission que les tests pratiqués sur des cygnes sauvages trouvés morts sur la côte orientale de Sicile, à Tarente – dans les Pouilles – et en Calabre confirmaient la présence du H5N1, autrement dit, du virus de la grippe aviaire hautement pathogène (GAHP).

The Italian authorities today informed the European Commission of confirmed outbreaks of the highly pathogenic avian influenza virus H5N1 in dead wild swans tested on the eastern coast of Sicily, in Taranto (Puglia) and in Calabria.


Le 23 février, les autorités américaines confirmaient l'existence d'un foyer de grippe aviaire hautement pathogène (GA) dans l'État du Texas.

On 23 February, the US authorities confirmed an outbreak of high pathogenic avian influenza (AI) in the State of Texas.


Toutes les réponses se félicitaient du Livre Vert et confirmaient l'utilité d'un vaste débat sur le concept de RSE.

All respondents welcomed the Green paper and confirmed the usefulness of an open debate about the concept of CSR.


L'OLAF a lancé des enquêtes supplémentaires, dont les résultats confirmaient les conclusions initiales, à savoir que les prix déclarés étaient trop élevés par rapport à la qualité du riz importé.

OLAF launched further investigations and the findings confirmed the original conclusions, i.e. that the prices declared were too high for the quality of the rice imported.


Mardi également, des sources sures au sein du gouvernement fédéral confirmaient que le Cabinet avait donné le feu vert au projet gazier de l'Île de Sable, éliminant le dernier obstacle important à la construction d'un gazoduc vers la Nouvelle-Angleterre, qui traverserait le Nouveau-Brunswick.

Also on Tuesday, senior federal government sources confirmed the federal cabinet has given the green light to the Sable Island natural gas project, removing the last major obstacle to the construction of a pipeline through New Brunswick into New England.


Le jugement dans cette affaire et la position du Sénat confirmaient tous deux la compétence exclusive du Parlement à l'égard de ses travaux et le devoir des tribunaux d'en prendre connaissance d'office.

Both the Donahoe judgment and the Senate upheld Parliament's exclusivity in the proceedings in Parliament, and the court's lawful duty to take judicial notice of this.




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cas qui confirmaient ->

Date index: 2023-05-20
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