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Traduction de «carburant figurent-elles » (Français → Anglais) :

(2) Il est posé comme condition supplémentaire à l’utilisation d’une marque nationale de consommation de carburant, si elle a été apposée à un véhicule automobile d’une catégorie réglementaire, à l’exception d’un véhicule automobile exporté du Canada, que celui-ci soit inclus dans le total figurant au rapport prévu à l’article 9 et soit pris en compte lors du calcul de la moyenne de consommation de carburant d’une compagnie prévue à l’article 10 et de l’établissement de la pénalité prévue à l’article 11.

(2) It is a further condition of the use of any national fuel consumption mark that, where a national fuel consumption mark has been applied to a motor vehicle of a prescribed class, other than a motor vehicle exported from Canada, that motor vehicle shall be included in the aggregate set out in the report under section 9 and shall be taken into account for purposes of the calculation of the company average fuel consumption under section 10 and any assessment of a penalty under section 11.


(4) Seules les bouteilles à GNC marquées conformément aux exigences de marquage figurant dans l’une des normes suivantes pour indiquer qu’elles sont conformes à cette norme peuvent être installées dans un véhicule muni d’un circuit d’alimentation en carburant utilisant comme source d’énergie du GNC pour sa propulsion :

(4) Only a CNG cylinder that is marked in accordance with the marking requirements in one of the following standards to indicate that the cylinder complies with that standard may be installed on a vehicle that is equipped with a fuel system that uses CNG as a source of energy for its propulsion:


5. L’exploitant d’aéronef procède régulièrement à des activités de contrôle appropriées, notamment par recoupement entre la quantité de carburant embarquée telle qu’elle figure sur les factures et la quantité mesurée au moyen des systèmes embarqués, et prend des mesures correctives s’il constate des écarts importants.

5. The aircraft operator shall regularly perform suitable control activities, including cross-checks between the fuel uplift quantity as provided by invoices and the fuel uplift quantity indicated by on-board measurement, and take corrective action if notable deviations are observed.


Lorsque la consommation de carburant est donnée dans une unité différente, elle est convertie en consommation d’énergie par kilomètre au moyen des coefficients de conversion figurant dans le tableau 1 de l’annexe, qui présente les teneurs énergétiques des différents carburants,

Where the fuel consumption is given in different units, it shall be converted into energy consumption per kilometre, using the conversion factors as set out in Table 1 of the Annex for the energy content of the different fuels,


Ces carburants devraient être conformes à toutes les spécifications applicables aux véhicules routiers, telles qu'elles figurent à l'annexe IV. Les carburants destinés à être utilisés pour les bateaux de navigation intérieure devraient être pareillement alignés, ce qui n'exclut pas que de nouveaux efforts doivent être faits, dans le domaine de la technologie des moteurs de bateau, pour réduire encore les émissions.

These fuels should meet all the specifications which apply to road vehicles, as laid down in Annex IV. The fuels intended for use by inland waterway vessels should be equally aligned, without precluding further reduction efforts as regards vessel engine technology.


Lorsque le carburant contient de l’éthanol, la pression de vapeur maximale peut dépasser la limite autorisée fixée pour la saison en cours, telle qu'elle est indiquée dans le tableau figurant à l’annexe VI.

Where fuel contains ethanol, the maximum permitted vapour pressure may exceed the limit authorised for the current season, as indicated in the table in Annex VI.


Lorsque la consommation de carburant est donnée dans une unité différente, elle est convertie en consommation d’énergie par kilomètre au moyen des coefficients de conversion figurant dans le tableau 1 de l’annexe, qui présente les teneurs énergétiques des différents carburants;

Where the fuel consumption is given in different units, it shall be converted into energy consumption per kilometre, using the conversion factors of Table 1 in the Annex for the energy content of the different fuels;


2.7. Des mentions concernant les avantages et les inconvénients économiques du véhicule - tels que la fiscalité à laquelle il est soumis - qui peuvent influencer le choix du véhicule et se répercuter sur la consommation de carburant figurent-elles dans le guide?

2.7. Are vehicle related economic advantages or disadvantages, such as taxes - which may influence the type of car chosen and thus link to fuel economy - included in the guide.


1.8. Des mentions concernant les avantages ou les inconvénients économiques du véhicule - tels que la fiscalité à laquelle il est soumis - qui peuvent influencer le choix du véhicule et se répercuter sur la consommation de carburant figurent-elles sur l'étiquette?

1.8. Are references to vehicle related economic advantages or disadvantages, such as taxes - which may influence the type of car chosen and thus link to fuel economy - included on the label?


Les huiles végétales figurent dans cette directive parmi les produits énergétiques et elles doivent donc être taxées si elles sont destinées à l’utilisation en tant que combustible de chauffage ou carburant automobile.

Vegetable oils are listed among energy products in this Directive and therefore should be taxed if they are intended for use as heating fuel or motor fuel.




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carburant figurent-elles ->

Date index: 2024-02-09
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