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Avance de ligne
Avancement d'un interligne
Caractère abîmé
Caractère avance ligne
Caractère avec empattement
Caractère avec empattements
Caractère avec sérif
Caractère blanc
Caractère cogné
Caractère d'interligne
Caractère de changement de ligne
Caractère de la toux
Caractère de nouvelle ligne
Caractère de retour à la ligne
Caractère de saut de ligne
Caractère endommagé
Caractère erroné
Caractère expansé
Caractère illégal
Caractère interdit
Caractère interligne
Caractère invisible
Caractère large
Caractère non-imprimant
Caractère pirate
Caractère sérif
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Caractère à empattement
Caractère à empattements
Caractère élargi
Caractère étendu
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Métal de caractères
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Nouvelle-ligne
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Traduction de «caractère est donc » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
saut de ligne | SL | nouvelle ligne | NL | Nouvelle-ligne | NL | Nouvelle ligne | NL | présentation de ligne | changement de ligne | retour à la ligne | avancement d'un interligne | caractère de nouvelle ligne | caractère d'interligne | caractère interligne | caractère de retour à la ligne | caractère de saut de ligne | caractère de changement de ligne | avance de ligne | caractère avance ligne | interligne

line feed | LF | linefeed | line feed character | new line character | newline character | new line | newline | line break character | line break


métal d'imprimerie | métal à caractères | métal des caractères | métal typographique | matière à caractère | matière des caractères | métal de caractères | matière de caractères

type metal | printer's metal


caractère avec empattement | caractère avec empattements | caractère à empattement | caractère à empattements | caractère avec sérif | caractère sérif

serif type | serif face


caractère erroné | caractère illégal | caractère interdit | caractère pirate

illegal character


caractère blanc | caractère invisible | caractère non-imprimant | caractère transparent

invisible character | non-print character | non-printable character | non-printing character | non-printing symbol | whitespace character


caractère élargi | caractère étendu | caractère expansé | caractère large

expanded character | extended character


de caractère obligatoire [ de caractère contraignant | de caractère impératif | de caractère impliquant une obligation | de caractère impliquant un engagement ]

binding character


caractère endommagé [ caractère abîmé | caractère cogné ]

battered type [ batter | bad letter ]


dispositif d'affichage de caractères [ écran à caractères | unité d'affichage à caractères | unité de visualisation à caractères ]

character display device [ character display | alphanumeric display device | read-out device ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Leur caractère est donc plus stratégique en se concentrant davantage sur les questions fondamentales.

The BEPGs are therefore more strategic, concentrating more on basics.


Je pourrais peut-être commencer par affirmer, et on le fera sans doute à d'autres reprises au cours de cette audience, que la culture revêt un caractère individuel. Donc, pour que les politiques et les directives fonctionnent au sein d'une grande organisation, tous les gestionnaires et les employés doivent les connaître et les respecter.

Maybe I could start by asserting, as we may a number of times during this hearing, that culture is at the very individual level, so for all of this to work in a very large organization, all managers, all employees, have to be aware of the policies and directives, and they have to live it.


Plus particulièrement, les autorités italiennes ont apporté la preuve qu’il serait objectivement impossible de déterminer quelle part du bien immobilier appartenant aux entités non commerciales a été utilisée exclusivement pour des activités non économiques et pouvait donc être légitimement exonérée, et quelle part a été utilisée pour des activités considérées comme «à caractère non exclusivement commercial» et pour lesquelles l'exonération de l'ICI pourrait donc comporter des éléments d’aide d’État au sens des règles de l’UE en la ma ...[+++]

In particular, the Italian authorities demonstrated that it would be objectively impossible to determine which part of the real estate belonging to non-commercial entities was used exclusively for non-economic activities and could therefore legitimately be exempted, and which part was used for activities that were considered as "not exclusively of a commercial nature" and whose exemption from the ICI could therefore entail state aid in the meaning of EU rules.


Le Tribunal a, en outre, précisé, aux points 122 et 118 respectivement des arrêts T‑109/08 et T‑110/08, que les marques dont l’enregistrement était demandé étant constituées par la présentation d’un produit, il n’existait pas d’obstacle linguistique à leur enregistrement et que c’était donc, en principe, dans toute la partie de la Communauté où le caractère distinctif intrinsèque faisait défaut qu’il convenait d’établir l’acquisition du caractère distinctif par l’usage pour que ces marques puissent être enregistrables en vertu de l’ar ...[+++]

The Court stated further, at paragraphs 122 and 118 of the judgments in T-109/08 and T-110/08 respectively, that since the marks for which registration was sought consisted of the presentation of a product, there was no language barrier to their registration and it was, therefore, in principle, in all parts of the Community where the inherent distinctive character was missing that the acquisition of distinctive character through use had to be established in order for those marks to be registered in accordance with Article 7(3) of Regulation No 40/94.


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La protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel est régie par le règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données , qui s'applique dans tous ses éléments au traitement des données à caractère personnel pour les besoins du présent règlement, en particulier en ce qui concerne les droits des personnes concernées en matière d'accès aux données, de rectification, de verrou ...[+++]

The protection of individuals with regard to the processing of personal data is governed by Regulation (EC) No 45/2001 of the European Parliament and of the Council of 18 December 2000 on the protection of individuals with regard to the processing of personal data by the Community institutions and bodies and on the free movement of such data , which is fully applicable to the processing of personal data for the purposes of this Regulation, in particular as regards the rights of data subjects to access, rectification, blocking and erasure of data and notification to third parties, which have not in consequence been further particularised ...[+++]


La protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel est régie par le règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données , qui s'applique dans tous ses éléments au traitement des données à caractère personnel pour les besoins du présent règlement, en particulier en ce qui concerne les droits des personnes concernées en matière d'accès aux données, de rectification, de verrou ...[+++]

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La protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel est régie par le règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données , qui s’applique dans tous ses éléments au traitement des données à caractère personnel pour les besoins du présent règlement, en particulier en ce qui concerne les droits des personnes concernées en matière d’accès aux données, de rectification, de verrou ...[+++]

The protection of individuals with regard to the processing of personal data is governed by Regulation (EC) No 45/2001 of the European Parliament and of the Council of 18 December 2000 on the protection of individuals with regard to the processing of personal data by the Community institutions and bodies and on the free movement of such data , which is fully applicable to the processing of personal data for the purposes of this Regulation, in particular as regards the rights of data subjects to access, rectification, blocking and erasure of data and notification to third parties, which have not in consequence been further particularised ...[+++]


C'est donc par l'usage que la marque acquiert le caractère distinctif qui est la condition de son enregistrement.

It istherefore through the use made of it that the sign acquires the distinctive character which is a prerequisite for its registration.


Seules les marques ayant un caractère distinctif par leur nature ou par l'usage qui en a été fait sont propres à distinguer leurs produits de ceux d'autres entreprises et donc susceptibles d' être enregistrées

Only marks with distinctive character by their nature or through the use made of them are capable of distinguishing their products from those of other undertakings and thereby capable of registration


Pour déterminer le caractère distinctif d'une marque et, partant, évaluer si elle a un caractère distinctif élevé, la juridiction nationale doit apprécier globalement l'aptitude plus ou moins grande de la marque à identifier les produits ou services pour lesquels elle a été enregistrée comme provenant d'une entreprise déterminée et donc à distinguer ces produits ou services de ceux d'autres entreprises.

In determining the distinctive character of a mark and, accordingly, in assessing whether it is highly distinctive, the national court must make an overall assessment of the greater or lesser capacity of the mark to identify the goods or services for which it has been registered as coming from a particular undertaking, and thus to distinguish those goods or services from those of other undertakings.




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caractère est donc ->

Date index: 2022-05-09
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