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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Glomérulonéphrite extracapillaire
Glomérulonéphrite focale Hyalinose
Glomérulonéphrite proliférative SAI
Hallucinose
Jalousie
Lésions minimes
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sclérose
Segmentaire et focale

Traduction de «caractère diffus lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories N00-N07 pour classer les modifications morphologiques. Les subdivisions .0-.8 ne doivent être normalement utilisées que s'il y a eu identification précise (par biopsie rénale ou autopsie). Les catégories à trois caractères concernent les syndromes cliniques. Code Titre .0 Anomalies glomérulaires mineures Lésions minimes .1 Lésions glomérulaires segmentaires et focales Glomérulonéphrite focale Hyalinose | Sclérose | segmentaire et focale | .2 Glomérulonéphrite membraneuse diffuse ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions classify morphological changes and are for use with categories N00-N07. Subdivisions .0-.8 should not normally be used unless these have been specifically identified (e.g. by renal biopsy or autopsy). The three-character categories relate to clinical syndromes. Code Title .0 Minor glomerular abnormality Minimal change lesion .1 Focal and segmental glomerular lesions Focal and segmental:hyalinosis | sclerosis | Focal glomerulonephritis .2 Diffuse membranous glomerulonephritis .3 Diffuse mesangial proliferative glomerulonephritis .4 Diffuse endocapillary proliferative glomerulonephritis ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


les décisions, lorsqu'elles ont un caractère individuel ...

where decisions are individual in character ...


Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)


le caractère politique d'un crime est plus difficilement admissible lorsque ce crime consiste en un acte atroce

the political nature of the offence is more difficult to accept if it involves acts of an atrocious nature
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin de protéger les mineurs contre les effets négatifs de programmes à caractère pornographique ou violents, lorsque de tels programmes sont diffusés, ils doivent être précédés d’un avertisseur acoustique ou identifiés à l’aide d’un symbole visuel présent tout le long de la durée de diffusion du programme.

In order to protect minors against the negative effects of pornographic or violent programmes, such programmes, when broadcast, must be preceded by an acoustic warning or identified by the presence of a visual symbol throughout the broadcast.


(10) Lorsque le titulaire, y étant autorisé par une condition de sa licence, consacre moins que le pourcentage applicable mentionné au paragraphe (7) à la radiodiffusion d’émissions canadiennes au cours de la période de programmation à caractère ethnique en soirée, le paragraphe (7) ne s’applique qu’à la partie de la période de radiodiffusion en soirée au cours de laquelle le titulaire ne diffuse pas d’émissions à caractère ethnique.

(10) Where a licensee is authorized by a condition of licence to devote less than the required percentage referred to in subsection (7) to the broadcasting of Canadian programs during the evening ethnic programming period and does so, subsection (7) applies only to that portion of the evening broadcast period during which ethnic programs are not broadcast.


(9) Lorsque le titulaire, y étant autorisé par une condition de sa licence, consacre moins de 60 pour cent de la période de programmation à caractère ethnique à la radiodiffusion d’émissions canadiennes, le paragraphe (6) ne s’applique qu’à la partie de l’année de radiodiffusion et de toute période de six mois spécifiée dans une condition de sa licence au cours de laquelle le titulaire ne diffuse pas d’émissions à caractère ethnique.

(9) Where a licensee is authorized by a condition of licence to devote less than 60 per cent of the ethnic programming period to the broadcasting of Canadian programs and does so, subsection (6) applies to that part of the broadcast year and of any six month period specified in a condition of licence during which the licensee is not broadcasting ethnic programs.


M. Eugène Bellemare: La dernière fois que la présidente du CRTC est venue ici, elle m'a fait sursauter lorsqu'elle a déclaré au comité que le CRTC ne reconnaissait pas le caractère bilingue de la capitale du Canada au point de vue, par exemple, de la diffusion des émissions télévisées.

Mr. Eugène Bellemare: The last time that the head of the CRTC appeared before us, she surprised me when she told the committee that the CRTC does not recognize the bilingual nature of Canada's capital from the point of view of broadcasting television programs, for example.


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Les exigences du présent titre ne s’appliquent pas aux organismes de gestion collective lorsqu’ils octroient, sur la base de l’agrégation volontaire des droits demandés, dans le respect des règles de concurrence au titre des articles 101 et 102 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, une licence multiterritoriale de droits en ligne sur des œuvres musicales demandés par un radiodiffuseur afin de communiquer au public ou de mettre à la disposition du public ses programmes de radio ou de télévision au moment même de leur première diffusion ou ultéri ...[+++]

The requirements under this Title shall not apply to collective management organisations when they grant, on the basis of the voluntary aggregation of the required rights, in compliance with the competition rules under Articles 101 and 102 TFEU, a multi-territorial licence for the online rights in musical works required by a broadcaster to communicate or make available to the public its radio or television programmes simultaneously with or after their initial broadcast as well as any online material, including previews, produced by or for the broadcaster which is ancillary to the initial broadcast of its radio or television programme.


Afin de protéger les mineurs contre les effets négatifs de programmes à caractère pornographique ou violents, lorsque de tels programmes sont diffusés, ils doivent être précédés d’un avertisseur acoustique ou identifiés à l’aide d’un symbole visuel présent tout le long de la durée de diffusion du programme.

In order to protect minors against the negative effects of pornographic or violent programmes, such programmes, when broadcast, must be preceded by an acoustic warning or identified by the presence of a visual symbol throughout the broadcast.


5. La présente directive s'applique uniquement aux dommages environnementaux ou à la menace imminente de tels dommages causés par une pollution à caractère diffus, lorsqu'il est possible d'établir un lien de causalité entre les dommages et les activités des différents exploitants.

5. This Directive shall only apply to environmental damage or to an imminent threat of such damage caused by pollution of a diffuse character, where it is possible to establish a causal link between the damage and the activities of individual operators.


1. Les États membres font en sorte que les autorités compétentes mettent en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données à caractère personnel contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l’altération, la diffusion ou l’accès non autorisés, notamment lorsque le traitement comporte la transmission de données par l’intermédiaire d’un réseau ou la mise à disposition ...[+++]

1. Member States shall provide that the competent authorities must implement appropriate technical and organisational measures to protect personal data against accidental or unlawful destruction or accidental loss, alteration, unauthorised disclosure or access, in particular where the processing involves the transmission over a network or the making available by granting direct automated access, and against all other unlawful forms of processing, taking into account in particular the risks represented by the processing and the nature of the data to be protected.


Je pense effectivement que le fait que nous proposions le même titre témoigne de cette volonté de s'assurer de préciser expressément que la loi vise la responsabilisation du gouvernement; que l'on permet une dérogation fondée sur l'intérêt public pour tous les motifs de confidentialité, quels qu'ils soient; qu'il existe un mécanisme permettant la diffusion des documents lorsque l'intérêt public l'emporte sur les besoins de confidentialité; que les exceptions sont assorties d'un caractère discrétionnaire et assujetties à des critère ...[+++]

Yes, by suggesting we keep the same title, I think it is to reflect that, to make sure the purpose section specifically articulates its goal to be the accountability of government; to make sure there's a public interest override for all of the reasons for secrecy, no matter what they are; that there be a fail-safe so that if there's a public interest that outweighs those needs, it should be released; that exemptions should be discretionary and subject to injury tests and not be these class tests with 20-year secrecy for this and 10-year secrecy for that.


DECISIONS DIVERSES (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions exprimés sont indiqués.) Recherche Le Conseil a arrêté les décisions relatives aux règles de - participation des entreprises, des centres de recherche et des universités aux programmes spécifiques de recherche, de développement technologique et de démonstration de la Communauté européenne; - participation des entreprises, des centres de recherche et des universités aux programmes spécifiques de recherche et d'enseignement de la Communauté européenne de l'énergie ato ...[+++]

MISCELLANEOUS DECISIONS (Adopted without discussion. In the cases of legislative acts, votes against or abstentions are indicated) Research The Council adopted Decisions on the rules for - the participation of undertakings, research centres and universities in the specific programmes of research, technological development and demonstration of the European Community; - the participation of undertakings, research centres and universities in the specific programmes of research and teaching of the European Atomic Energy Community; - the dissemination of the research results from the specific programmes of research, technological developmen ...[+++]




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caractère diffus lorsqu ->

Date index: 2024-07-24
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