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CAR
Car de captation
Car de direct
Car de reportage
Car ferrie
Car-ferrie
Car-ferry
Centrale d'annonce des ratés
Centrale nationale d'annonce des ratés
Constatation initiale découlant de l'audit
Constatation initiale découlant de la vérification
Découler de l'application d'une loi
Découler de la loi
Ferry-boat pour autos
Navire transbordeur
OSAss
Obligation locative
Passif correspondant à un actif loué
Produits découlant du blanchiment d'argent
Produits découlant du blanchiment de capitaux
Séquence CAR
Transbordeur
Voiture de reportage
Voiture flash
Voiture magnétoscope

Traduction de «car il découle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
constatation initiale découlant de l'audit [ constatation initiale découlant de la vérification ]

initial audit finding


produits découlant du blanchiment d'argent | produits découlant du blanchiment de capitaux

proceeds from money laundering


obligation locative | passif correspondant à un actif loué | obligation découlant d'un contrat de location-financement | obligation découlant d'un contrat de location-acquisition

lease obligation | capital lease obligation | liability related to leased asset | obligation under capital lease


obligation découlant d'un contrat de location-acquisition [ obligation découlant d'un contrat de location-financement | passif correspondant à un actif loué | obligation locative ]

capital lease obligation [ obligation under capital lease | liability related to leased asset | lease obligation ]


découler de l'application d'une loi [ découler de la loi ]

arise under an Act


car de reportage | voiture de reportage | car de captation | car de direct | voiture flash | voiture magnétoscope

camera car | camera van | film car | mobile recording unit | mobile unit | outside broadcast van | outside broadcast unit | recording unit | shooting brake | television car | VHF camera car | TV remote pickup truck | TV van | news car | remote unit | remote truck | remote bus


navire transbordeur | transbordeur | ferry-boat pour autos | car-ferry | car-ferrie | car ferrie

car ferry | general ferry


séquence CAR | CAR [Abbr.]

CAR sequence | Cis-acting rev-responsive sequence | CAR [Abbr.]


Centrale nationale d'annonce des ratés | Centrale d'annonce des ratés [ CAR | CAR ]

Unexploded Ordnance Reporting Centre [ UXORC ]


Ordonnance du 10 mai 1910 concernant la saisie, le séquestre et la réalisation des droits découlant d'assurances d'après la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance [ OSAss ]

Ordinance of 10 May 1910 on the Distraint, Sequestration and Realisation of Insurance Claims under the Federal Act of 2 April 1908 on Contracts of Insurance [ DSRICO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Certains de ces avantages pourraient découler d'importations de biocarburants, car les biocarburants ont une autre origine géopolitique que le pétrole.

Some of these advantages could be derived from biofuel imports given that biofuel has a different geopolitical origin to oil.


Les États membres ne remarquent généralement pas ce décalage car les dépenses éligibles à un moment donné découlent d'un volume suffisamment important d'engagements contractés au cours des années précédentes.

This lag is generally not visible with Member States, as the eligible expenditure at any one time flows from a sufficiently large volume of commitments made in previous years.


En réalité, la différence serait sans doute plus faible, voire négative, car les bénéfices découlant des dommages évités grâce à la lutte contre le changement climatique ne sont pas pris en compte.

In reality, the difference is even smaller, probably even negative as it does not take into account the benefits of avoided climate change damage.


Car il découle des points 34 et 35 de l’ordonnance du Tribunal que l’obligation de récupération est un préalable nécessaire pour la recapitalisation de 2004, étant donné que l’État danois a fait le choix d’éviter la faillite de TV2.

As paragraphs 34 and 35 of the Court order indicate, the recovery obligation was indeed a necessary prerequisite for the 2004 recapitalisation measures, given that the Danish authorities chose not to allow TV2 to go into bankruptcy.


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Des réductions ultérieures d’un passif d’impôt différé qui n’est pas comptabilisé car il découle d’une comptabilisation initiale de goodwill sont aussi considérées comme résultant de la comptabilisation initiale du goodwill et ne sont pas, par conséquent, comptabilisées selon le paragraphe 15(a).

Subsequent reductions in a deferred tax liability that is unrecognised because it arises from the initial recognition of goodwill are also regarded as arising from the initial recognition of goodwill and are therefore not recognised under paragraph 15(a).


La seconde approche est conforme à la politique de la Communauté en matière de réutilisation des informations du secteur public ainsi qu'à la recommandation du conseil de l'OCDE relative à un accès élargi et une exploitation plus efficace concernant les informations du secteur public[9]. Cette question est essentielle pour le fonctionnement d'Europeana car les conditions d'utilisation du site découlent des politiques des institutions participantes.

The latter approach is in line with the Community policy on the re-use of public sector information, as well as the OECD Ministerial Recommendation on Enhanced Access and More Effective Use of Public Sector Information.[9] This issue is essential for the functioning of Europeana, since in its conditions of use the site follows the policies of the contributing institutions.


En réalité, la différence serait sans doute plus faible, voire négative, car les bénéfices découlant des dommages évités grâce à la lutte contre le changement climatique ne sont pas pris en compte.

In reality, the difference is even smaller, probably even negative as it does not take into account the benefits of avoided climate change damage.


2. reconnaît les difficultés auxquelles se trouvent confrontés les immigrants nouvellement arrivés, et notamment les femmes, qui constituent la catégorie la plus vulnérable car elles subissent une double discrimination, fondée sur l'origine ethnique et sur le sexe; invite les États membres à renforcer les structures et les services sociaux qui permettront l'insertion normale des migrants, mais également assureront leur information quant aux droits et obligations découlant des principes et de la législation en vigueur dans le pays d'accueil.

2. Recognises the difficulties faced by newly-arrived immigrants, particularly women, who are the most vulnerable category because they suffer two-fold discrimination based on ethnic origin and on sex; calls on the Member States to strengthen the structures and social services which enable immigrants to settle in smoothly and to provide them with information about their rights and obligations in accordance with the principles and legislation of the Member States.


2. reconnaît les difficultés auxquelles se trouvent confrontés les immigrants nouvellement arrivés, et notamment les femmes, qui constituent la catégorie la plus vulnérable car elles subissent une double discrimination, fondée sur l'origine ethnique et sur le sexe; invite les États membres à renforcer les structures et les services sociaux qui permettront l'insertion normale des migrants, mais également assureront leur information quant aux droits et obligations découlant des principes et de la législation en vigueur dans le pays d'accueil;

2. Recognises the difficulties faced by newly-arrived immigrants, particularly women, who are the most vulnerable category because they suffer two-fold discrimination based on ethnic origin and on sex; calls on the Member States to strengthen the structures and social services which enable immigrants to settle in smoothly and to provide them with information about their rights and obligations in accordance with the principles and legislation of the Member States;


Les États membres ne remarquent généralement pas ce décalage car les dépenses éligibles à un moment donné découlent d'un volume suffisamment important d'engagements contractés au cours des années précédentes.

This lag is generally not visible with Member States, as the eligible expenditure at any one time flows from a sufficiently large volume of commitments made in previous years.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

car il découle ->

Date index: 2025-05-21
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