Vertaling van "capturées au cours " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

crevette capturée le long des côtes | crevette de hauts fonds
coastal shrimp | shallow-water shrimp

Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]
Court of Justice of the European Union [ CJEC | CJEU [acronym] Community court | Court of Justice of the European Communities | Court of Justice of the European Union (institution) | EC Court of Justice | European Court of Justice ]

Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]
European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]

espèces capturées
captured species

personne capturée
captured person

rivière capturée
beheaded stream

particules capturées
trapped particles

Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]
Court of Justice (EU) [ Court of Justice (instance) ]

acte de procédure délivré en cours d'instance | acte de procédure incident | bref décerné en cours d'instance | procédure en cours d'instance
mesne process

en cours de production | produits en cours de fabrication | produits intermédiaires | produits semi-finis | travaux en cours
goods in process | work in process | work in progress | WIP [Abbr.]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

9) «total admissible des captures» (TAC): la quantité de chaque stock qui peut être capturée au cours de la période d’un an.
(9) "total allowable catch" (TAC) means the quantity of each stock that can be caught over the period of a year.

Cette obligation de débarquement s'applique aux espèces visées à ladite annexe lorsqu'elles sont capturées au cours d'activités de pêche menées dans les eaux de l'Union ou par des navires de pêche de l'Union en dehors des eaux de l'Union dans des eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction de pays tiers.
That landing obligation shall apply to the species referred to in that Annex when caught during fishing activities in Union waters or by Union fishing vessels outside the Union waters in waters not subject to third countries' sovereignty or jurisdiction.

La quantité moyenne de morue capturée au cours des 22 dernières années a été de 310 000 tonnes.
The average catch for the last 22 years is 310,000 tonnes.

12. Si un navire, des effets ou marchandises capturés comme prise de guerre dans les limites du Canada en violation de la neutralité canadienne, ou capturés par un navire qui peut avoir été construit, équipé, muni d’une commission ou expédié, ou dont la force peut avoir été augmentée contrairement à la présente loi, sont amenés dans les limites du Canada par le capteur, par un agent du capteur ou par quiconque en est devenu possesseur sachant qu’ils constituaient une prise de guerre ainsi capturée, il est licite pour le premier propriétaire de cette prise, pour son agent ou pour toute personne autorisée à cet égard par le gouvernement de l’État étranger dont ce propriétaire est ressortissant ou dans lequel le navire ainsi capturé peut avoir été régulièrement enregistré, de demander à la Cour fédérale la saisie et la détention de cette prise, et la Cour doit, sur preuve suffisante des faits, ordonner la restitution de cette prise.
12. Where any ship, goods or merchandise captured as prize of war within Canada in violation of Canadian neutrality, or captured by any ship that may have been built, equipped, commissioned or dispatched, or the force of which may have been augmented, contrary to this Act, is brought within Canada by the captor, by any agent of the captor or by any person having come into possession thereof with a knowledge that the ship, goods or merchandise was prize of war so captured, it shall be lawful for the original owner of that prize or his agent, or for any person authorized by the government of the foreign state to which the owner belongs, or in which the captured ship may have been duly registered, to make application to the Federal Court for seizure and detention of the prize, and the Court shall, on due proof of the facts, order the prize to be restored.

le fait de ne pas débarquer toutes les espèces soumises à quota capturées au cours d’une opération de pêche, sauf si ce débarquement s’avère contraire aux obligations prévues par les règles de la politique commune de la pêche, dans des pêcheries ou des zones de pêche où ces règles s’appliquent.
the failure to land any species subject to a quota caught during a fishing operation, unless such landing would be contrary to obligations provided for in the rules of the common fisheries policy in fisheries or fishing zones where such rules apply.

2. Si l'accord concerné l'exige, les pays tiers collectent les données de captures communiquées par leurs navires conformément au paragraphe 1 et, avant le quinze de chaque mois civil, communiquent par voie électronique à la Commission ou à un organisme désigné par celle-ci, pour chaque stock, groupe de stocks ou catégorie de pêche, les quantités capturées au cours du mois précédent dans les eaux communautaires par tous les navires battant leur pavillon.
2. As far as required under the agreement concerned, third countries shall collect the catch data transmitted by their vessels in accordance with paragraph 1 and, before the 15th of each calendar month, shall submit by electronic transmission to the Commission, or to a body designated by the Commission, the quantities for each stock, group of stocks or fishing category, caught in Community waters in the previous month by all vessels flying their flag.

2. Les États membres collectent les données visées au paragraphe 1 de la présente disposition et, avant le 15 de chaque mois civil, communiquent par voie électronique à la Commission ou à un organisme désigné par celle-ci, pour chaque stock, groupe de stocks ou catégorie de pêche, les données sur les quantités capturées et, si un accord ou règlement portant modalités d'application de cet accord l'exige, sur l'effort déployé au cours du mois précédent par les navires battant leur pavillon, dans les eaux qui entrent dans le champ d'application d'un accord, et au cours des six mois précédents pour les activités de pêche en dehors des eaux communautaires et qui n'entrent pas dans le champ d'application d'un accord.
2. Member States shall collect the data referred to in paragraph 1 of this Article and, before the 15th of each calendar month, shall submit by electronic transmission to the Commission, or to a body designated by the Commission, data for each stock, group of stocks or fishing category, on the quantities caught, and, where required under an agreement or regulation implementing that agreement, on the fishing effort deployed during the previous month by vessels flying their flag in the waters falling under the scope of an agreement and in the previous six months for fishing activities outside Community waters not falling under the scope of an agreement.

Concernant le cabillaud à l'ouest de l'Écosse, le CIEM précise: «.les quantités de poisson déclarées pour la période 1992-1995 sont estimées dans l'évaluation, mais les véritables quantités capturées au cours de ces années restent incertaines..».
On cod in the waters west of Scotland, the ICES says, ".The quantities of fish misreported during 1992-1995 are estimated in the assessment, but the true quantities caught in those years remain uncertain..".

Les chiffres suivants indiquent le nombre de spongieuses mâles capturées avant et après les pulvérisations au cours des dix dernières années dans le district régional du grand Vancouver.
The following shows the number of male gypsy moths trapped before and after spraying during the last 10 years in the greater Vancouver regional district.