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Activité sensible
Activité sensible du point de vue de la sécurité
Besoin de froid correspondant à la chaleur sensible
Bien sensible
Canal ionique dépendant d'un potentiel d'action
Canal ionique sensible au voltage
Canal ionique sensible à la tension
Canal ionique sensible à une différence de potentiel
Canal ionique voltage-dépendant
Canal sensible au voltage
Charge calorifique due à la chaleur sensible
Charge calorifique sensible
Chaussure confort
Chaussure pied sensible
Chaussure pour pied sensible
Investisseur en capital risque
Investisseuse en capital risque
Manipuler des produits sensibles
Photosensible
Pied sensible
Produit non sensible
Produit sensible
Sensible à la lumière
Sensible à un rayonnement lumineux
Sensible à un rayonnement optique
Traiter des informations personnelles sensibles
Zone sensible du point de vue de l'environnement
Zone écologiquement fragile
Zone écologiquement sensible

Traduction de «capital est sensiblement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
être en possession d’informations à caractère personnel sensibles | travailler avec des informations personnelles sensibles | traiter des informations à caractère personnel sensibles | traiter des informations personnelles sensibles

handle personal information | handled personal identifable information | handle personal identifiable information | handle personally identifiable information


besoin de froid correspondant à la chaleur sensible | charge calorifique due à la chaleur sensible | charge calorifique sensible

dry tons | sensible heat load


canal ionique sensible à la tension | canal ionique dépendant d'un potentiel d'action | canal ionique sensible à une différence de potentiel | canal ionique sensible au voltage | canal sensible au voltage | canal ionique voltage-dépendant

voltage-dependant ionic channel | voltage-operated ionic channel | voltage operated channel | VOC | potential-operated ionic channel | potential operated channel | POC | voltage-gated ionic channel | voltage-gated ion channel | voltage-gated channel


produit sensible [ bien sensible | produit non sensible ]

sensitive product [ non-sensitive product | sensitive good ]


chaussure confort | chaussure pour pied sensible | pied sensible | chaussure pied sensible

comfort shoe


photosensible | sensible à un rayonnement optique | sensible à la lumière | sensible à un rayonnement lumineux

photosensitive | light sensitive | light-sensitive


activité sensible | activité sensible du point de vue de la sécurité

sensitive activity


zone écologiquement fragile | zone écologiquement sensible | zone sensible du point de vue de l'environnement

Environmentally Sensitive Area | ESA [Abbr.]


investisseur en capital risque | investisseur en capital risque/investisseuse en capital risque | investisseuse en capital risque

investor | seed capital investor | angel investors | venture capitalist


manipuler des produits sensibles

handling sensitive products | operate sensitive products | conduct sensitive products | handle sensitive products
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne la situation ailleurs, par exemple en Suède et en Irlande, il est démontré que, lorsque les gains en capital sont sensiblement abaissés, il y a croissance des nouvelles expériences et des nouvelles entreprises.

Concerning what happened in Sweden and Ireland, and so on, the general evidence is that wherever the capital gains was significantly lowered you then experienced booming new experiments and new enterprise.


Au Canada, le taux de l'impôt sur les gains en capital est sensiblement plus élevé qu'aux États-Unis.

Capital gains clearly is one of those items. The capital gains tax rate in Canada is considerably higher than in the U.S., our neighbour to the south.


b) lorsqu’il a été établi que la quantité de bois qui était dans la concession ou que le contribuable avait le droit de couper était, en réalité, sensiblement différente de la quantité utilisée dans l’établissement du taux de l’année antérieure mentionnée à l’alinéa a), ou lorsqu’il a été établi que le coût en capital de la concession ou du droit est sensiblement différent du montant qui a été utilisé dans l’établissement du taux de cette année antérieure, le taux déterminé par la division

(b) where it has been established that the quantity of timber that was in the limit or that the taxpayer had a right to cut was in fact substantially different from the quantity that was employed in determining the rate for the previous year referred to in paragraph (a), or where it has been established that the capital cost of the limit or right is substantially different from the amount that was employed in determining the rate for that previous year, a rate determined by dividing


(2) Dans le cas où une société résidant au Canada a reçu un dividende imposable à l’égard duquel elle a droit à une déduction en vertu des paragraphes 112(1) ou (2) ou 138(6) dans le cadre d’une opération, d’un événement ou d’une série d’opérations ou d’événements dont l’un des objets (ou, dans le cas d’un dividende visé au paragraphe 84(3), dont l’un des résultats) a été de diminuer sensiblement la partie du gain en capital qui, sans le dividende, aurait été réalisée lors d’une disposition d’une action du capital-actions à la juste valeur marchande imméd ...[+++]

(2) Where a corporation resident in Canada has received a taxable dividend in respect of which it is entitled to a deduction under subsection 112(1) or 112(2) or 138(6) as part of a transaction or event or a series of transactions or events, one of the purposes of which (or, in the case of a dividend under subsection 84(3), one of the results of which) was to effect a significant reduction in the portion of the capital gain that, but for the dividend, would have been realized on a disposition at fair market value of any share of capit ...[+++]


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b) lorsqu’il a été établi que le nombre d’unités de matériaux restant à extraire dans l’année d’imposition antérieure différait effectivement de la quantité qui a été employée pour déterminer le taux de l’année antérieure mentionnée à l’alinéa a), ou lorsqu’il a été établi que le coût en capital de la mine ou du droit diffère sensiblement du montant qui a été employé pour déterminer le taux de ladite année antérieure, un taux déterminé par la division du coût en capital non déprécié, pour le contribuable, de la mine ou du droit au commencement de l’année moins la valeur résid ...[+++]

(b) where it has been established that the number of units of material remaining to be mined in the previous taxation year was in fact different from the quantity that was employed in determining the rate for the previous year referred to in paragraph (a), or where it has been established that the capital cost of the mine or right is substantially different from the amount that was employed in determining the rate for that previous year, a rate determined by dividing the undepreciated capital cost to the taxpayer of the mine or right as of the commencement of the year minus the residual value, if ...[+++]


Lorsqu'il n'est pas approprié de calculer le Capital de Solvabilité Requis en application de la formule standard conformément à la sous-section 2, parce que le profil de risque de l'entreprise d'assurance ou de réassurance concernée s'écarte sensiblement des hypothèses qui sous-tendent ledit capital de solvabilité requis, les autorités de contrôle peuvent, dans des circonstances exceptionnelles, par décision dûment motivée, exiger de l'entreprise d'assurance ou de réassurance concernée qu'elle utilise un modèle interne pour calculer s ...[+++]

Where it is inappropriate to calculate the Solvency Capital Requirement in accordance with the standard formula, as set out in Subsection 2, because the risk profile of the insurance and reinsurance undertakings concerned deviates significantly from the assumptions underlying the Solvency Capital Requirement, the supervisory authorities may, in exceptional circumstances, by a decision stating the reasons, require the undertakings concerned to use an internal model to calculate the Solvency Capital Requirement, or the relevant risk mod ...[+++]


2. Lorsque le Capital de Solvabilité Requis d'une filiale est calculé sur la base d'un modèle interne approuvé au niveau du groupe conformément à l'article 229 et que les autorités de contrôle ayant agréé cette filiale considèrent que son profil de risque s'écarte sensiblement de ce modèle, elles peuvent, dans les cas visés à l'article 37 et aussi longtemps qu'elle ne répondra pas de manière satisfaisante à leurs préoccupations, proposer au contrôleur du groupe de lui imposer une exigence de fonds propres supplémentaire majorant son C ...[+++]

2. Where the Solvency Capital Requirement of the subsidiary is calculated on the basis of an internal model approved at group level in accordance with Article 229 and the supervisory authority having authorised the subsidiary considers that its risk profile deviates significantly from this internal model, and as long as that undertaking does not properly address the concerns of the supervisory authority, that authority may, in the cases referred to in Article 37, propose to the group supervisor to impose a capital add-on to the Solvency Capital Requirement of that s ...[+++]


2. Lorsque le Capital de Solvabilité Requis d'une filiale est calculé sur la base d'un modèle interne approuvé au niveau du groupe conformément à l'article 229 et que les autorités de contrôle qui ont agréé cette filiale considèrent que son profil de risque s'écarte sensiblement de ce modèle, elles peuvent, dans les cas visés à l'article 37 et aussi longtemps qu'elle ne répondra pas de manière satisfaisante à leurs préoccupations, proposer que le contrôleur du groupe lui impose une exigence de fonds propres supplémentaire majorant son ...[+++]

2. Where the Solvency Capital Requirement of the subsidiary is calculated on the basis of an internal model approved at group level in accordance with Article 229 and the supervisory authority that authorised the subsidiary considers that its risk profile deviates significantly from this internal model, and as long as that undertaking does not properly address the concerns of the supervisory authority, that authority may, in the cases referred to in Article 37, propose that the group supervisor impose a capital add-on to the Solvency Capital Requirement of that s ...[+++]


Lorsqu'il n'est pas approprié de calculer le Capital de Solvabilité Requis en application de la formule standard conformément à la sous-section 2, parce que le profil de risque de l'entreprise d'assurance ou de réassurance concernée s'écarte sensiblement des hypothèses qui sous-tendent ledit capital de solvabilité requis, les autorités de contrôle peuvent, par décision dûment motivée, exiger de l'entreprise d'assurance ou de réassurance concernée qu'elle utilise un modèle interne pour calculer son Capital de Solvabilité Requis ou les ...[+++]

Where it is inappropriate to calculate the Solvency Capital Requirement in accordance with the standard formula, as set out in Subsection 2, because the risk profile of the insurance and reinsurance undertakings concerned deviates significantly from the assumptions underlying the Solvency Capital Requirement, the supervisory authorities may, by a decision stating the reasons, require the undertakings concerned to use an internal model to calculate the Solvency Capital Requirement, or the relevant risk modules of thereof.


(35) Le régime de contrôle devrait prévoir, d’une part, une exigence de fonds propres sensible au risque, fondée sur un calcul prospectif, afin de garantir une intervention ciblée et en temps utile des autorités de contrôle (le «Capital de Solvabilité Requis») et, d’autre part, un niveau minimum de sécurité en dessous duquel le montant des ressources financières ne devrait pas tomber (le «Minimum de Capital Requis», MCR).

(35) The supervisory regime should provide for a risk-sensitive requirement, which is based on a prospective calculation to ensure accurate and timely intervention by supervisory authorities (the Solvency Capital Requirement), and a minimum level of security below which the amount of financial resources should not fall (the Minimum Capital Requirement).


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