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Authentification de l'Entité Homologue
Authentification des entités homologues
Canada
Loi sur les produits agricoles au Canada
Québec
Rayons homologues
Rayons perspectifs homologues
Terre-Neuve
Vergerette du Canada
érigéron de Canada

Vertaling van "canada à leurs homologues " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
rayons homologues | rayons perspectifs homologues

corresponding projection rays | corresponding rays


authentification de l'Entité Homologue | authentification des entités homologues

peer entity authentication


érigéron de Canada | vergerette du Canada

Canada fleabane | horseweed | marestail


Séminaire UNITAR/PNUD à l'intention des planificateurs du développement originaires des pays africains anglophones les moins avancés et de leurs homologues du PNUD

UNITAR/UNDP Seminar for Development Planners from English-speaking Developed Countries in Africa and their UNDP Counterparts


Mouvements de capitaux entre les sociétés d'assurance constituées au Canada et leurs sociétés affiliées et agences étrangères, leurs comptes en banque et d'autres sociétés ou personnes à l'extérieur du Canada

Movement of Funds Between Canadian Incorporated Insurance Companies and Their Foreign Affiliates, Agencies and Bank Accounts and Other Companies or Persons Outside Canada


Loi sur les produits agricoles au Canada [ Loi réglementant la commercialisation - soit interprovinciale, soit liée à l'importation ou l'exportation - des produits agricoles et prévoyant l'institution de normes et de noms de catégorie nationaux à leur égard, leur inspection et classification et l' ]

Canada Agricultural Products Act [ An Act to regulate the marketing of agricultural products in import, export and interprovincial trade and to provide for national standards and grades of agricultural products, for their inspection and grading, for the registration of establishments and f ]


Canada [ Québec | Terre-Neuve ]

Canada [ Newfoundland | Quebec ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Si l’État membre qui a procédé à l’homologation visée à l’article 13 constate que des unités embarquées, des capteurs de mouvement, des feuilles d’enregistrement ou des cartes tachygraphiques portant la marque d’homologation qu’il a attribuée ne sont pas conformes au modèle qu’il a homologué, il prend les mesures nécessaires pour que la conformité de la production au modèle homologué soit assurée.

1. If a Member State which has granted type-approval as provided for in Article 13 finds that any vehicle units, motion sensors, record sheets or tachograph cards bearing the type-approval mark issued by it do not conform to the type which it has approved, it shall take the necessary measures to ensure that production models conform to the approved type.


lorsqu'il est informé par le pilote d'un aéronef homologué RVSM opérant dans l'espace aérien RVSM que l'équipement de cet aéronef ne satisfait plus aux exigences RVSM, l'ATC considère l'aéronef en question comme non homologué RVSM.

When informed by the pilot of an RVSM-approved aircraft operating in RVSM airspace that the aircraft's equipment no longer meets the RVSM requirements, ATC shall consider the aircraft as non-RVSM-approved.


Cette salle doit également accueillir le matériel de destruction homologué et validé pour le niveau de classification le plus élevé, comme décrit dans les instructions de traitement; la traduction des informations classifiées aux niveaux CONFIDENTIEL UE/EU CONFIDENTIAL, SECRET UE/EU SECRET, TRÈS SECRET UE/EU TOP SECRET ou à leurs équivalents doit s'effectuer dans la salle d'enregistrement en utilisant le système approprié et homologué; la salle d'enregistrement doit être équipée de postes de travail permettant à deux traducteurs au ...[+++]

The registry room shall also be equipped with the accredited destruction device approved for the highest level of classification, as described in the handling instructions. Translation of information classified at the level CONFIDENTIEL UE/EU CONFIDENTIAL EU, SECRET UE/EU SECRET or TRÈS SECRET UE/EU TOP SECRET or its equivalent shall be done in the registry room, in the appropriate and accredited system. The registry room shall provide work stations for up to two translators at a time and for the same document.


36. Il ne peut y avoir aucune interconnexion entre un SIC homologué et un réseau non protégé ou public, sauf lorsque le SIC comporte des systèmes de protection homologués installés à cette fin entre le SIC et le réseau non protégé ou public.

36. There shall be no interconnection between an accredited CIS and an unprotected or public network, except where the CIS has approved PSs installed for such a purpose between the CIS and the unprotected or public network.


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fait observer que l'Union a négocié ou est en train de négocier des accords de libre-échange avec les deux autres signataires de l'ALENA, à savoir le Mexique et le Canada; demande, dès lors, à la Commission et à ses homologues américains d'envisager l'élaboration d'une disposition à inclure dans l'accord de libre-échange potentiel entre l'Union et les États-Unis, qui permettrait une future harmonisation de ces accords afin de former un accord interrégional UE-ALENA;

Notes that the EU has negotiated or is negotiating free trade agreements with the other two members of NAFTA, Mexico and Canada; asks, therefore, the Commission and its US counterparts to consider formulating a provision in the potential EU-US free trade agreement allowing for a future harmonisation of these agreements to form a region-to-region EU-NAFTA agreement;


Le transport sur le trajet entre les expéditeurs et les dépôts peut être assuré sans grande difficulté par la flotte actuelle de véhicules homologués EX. Par contre, la distribution des artifices entre leurs dépôts et les points de vente et le retour des invendus aux dépôts est limité en raison du manque de véhicules homologués EX. Les transporteurs ne sont pas enclins à consentir les dépenses nécessaires pour avoir ces homologations parce qu’ils ne peuvent pas les rentabiliser.

The carriage from consignors to terminals can be effected by the present fleet of EX-approved vehicles without great problems. However, the distribution both of fireworks from terminals to shopping areas and of the surplus back to the terminal is limited due to a lack of EX-approved vehicles. The carriers are not interested in investing in such approvals because they cannot recover their costs.


En ce qui concerne l’argument selon lequel les entreprises canadiennes produiraient des transpalettes à main à des coûts sensiblement supérieurs à ceux de leurs homologues chinoises et qu’un ajustement au titre de cette différence de coût entre le Canada et la République populaire de Chine devrait être apporté à la valeur normale, il convient de noter que les données sur le coût de production fournies par le producteur-exportateur à l’origine de la demande n’ont pas pu être prises en compte car le statut de société opérant dans les co ...[+++]

As regards the argument that Canadian manufacturers produce hand pallet trucks at significantly higher costs than Chinese counterparts, and that an adjustment, based on the cost difference between Canada and the exporting producer’s own costs in the PRC should be made to the normal value, it should be noted that the production cost information of the exporting producer which made the argument was not accepted since its request for MET had been rejected. This significantly undermines the argument on comparison of costs.


Ils ont ensuite avancé que le choix du Canada en tant que pays tiers à économie de marché comparable était inapproprié car les fabricants canadiens de transpalettes à main étaient confrontés à des coûts nettement supérieurs à ceux de leurs homologues chinois, en particulier en ce qui concerne la main-d’œuvre.

They further argued that the choice of Canada as an analogue market economy third country was inappropriate because the Canadian manufactures of hand pallet trucks bear much higher costs than Chinese counterparts, in particular in relation to labour costs.


"1. Si l'État membre qui a procédé à l'homologation CE constate qu'un certain nombre de projecteurs assurant la fonction de feux de route et/ou de feux de croisement, ou de sources lumineuses (lampes à incandescence et autres) destinées à être utilisées dans les feux homologués, portant tous la même marque d'homologation CE, ne sont pas conformes au type homologué, il prend les mesures nécessaires pour assurer la conformité des modèles de série au type homologué".

"If the Member State which has granted EC component type-approval finds that a number of headlamps which function as main-beam and/or dipped-beam headlamps or light source(s) (filament lamp(s) and other(s)) for use in approved lamp units bearing the same EC component type-approval mark do not conform to the type which it has approved, it shall take the necessary measures to ensure that production models conform to the approved type".


2.1. Tout véhicule doit être muni d'un avertisseur acoustique d'un type homologué en application de la présente directive ou homologué en application de la directive 70/388/CEE du Conseil, du 27 juillet 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur (1); toutefois, les cyclomoteurs munis d'un moteur de puissance n'excédant pas 0,5 kW et dont la vitesse maximale par construction est inférieure ou égale à 25 km/h peuvent être munis d'un avertisseur acoustique homologué ou d'un avertisseur mécanique non homologué.

2.1. All vehicles must be fitted with an audible warning device that has been component type-approved pursuant to this Directive or to Council Directive 70/388/EEC on the approximation of the laws of the Member States relating to audible warning devices for motor vehicles (1); however, mopeds equipped with an engine of no more than 0,5 kW, whose maximum design speed does not exceed 25 km/h, may be fitted either with an approved audible warning device or an unapproved mechanical warning device.




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canada à leurs homologues ->

Date index: 2023-05-20
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