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Traduction de «calendrier en application » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
calendrier d'application des procédés d'audit [ calendrier des procédés d'audit | calendrier d'application des procédés de vérification | calendrier des procédés de vérification | calendrier d'application des contrôles | calendrier d'application | calendrier des travaux | calendrier ]

timing of auditing procedures [ timing of audit procedures | timing ]


nature, calendrier et étendue des procédures d'audit | nature, calendrier et étendue des travaux | nature, calendrier et étendue des contrôles | nature, calendrier d'application et étendue des procédés de vérification

nature, timing and extent of auditing procedures | nature, timing and extent of audit procedures


calendrier des procédures d'audit | calendrier des travaux | calendrier des contrôles | calendrier d'application des procédés de vérification

timing of auditing procedures | timing of audit procedures


nature, calendrier et étendue des procédures d'audit [ nature, calendrier d'application et étendue des procédés de vérification ]

nature, timing and extent of auditing procedures [ nature, timing and extent of audit procedures ]


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développeur d'applications mobiles | développeuse d'applications pour mobile | développeur d'applications mobiles/développeuse d'applications mobiles | développeur d'applications pour dispositifs mobiles

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Un examen détaillé de la législation nationale de transposition de la directive a révélé des lacunes dans la définition des normes applicables aux bâtiments «à consommation d’énergie quasi nulle» et leur calendrier d’application.

A detailed examination of the national legislation transposing the Directive revealed some shortcomings regarding the definition of the 'nearly zero-energy' buildings standards and their application in time.


J'aimerais réitérer que les fonctionnaires collaboreront étroitement avec les Premières nations non seulement pour élaborer des règlements adaptés à chaque région et pour mettre en place des mécanismes de conformité et d'application appropriés, mais aussi pour élaborer un calendrier d'application [.]

I would like to reiterate that officials will work closely with First Nations not only in creating appropriate regulations on a regional basis and in determining appropriate compliance and enforcement mechanisms but also in developing a scheduled rollout .


Le sénateur L. Smith : Prenons l'exemple des règles qui avaient été mises en place avant le Forum de Bâle III qui prévoyaient un calendrier d'application. Or, je ne suis absolument pas un expert du secteur bancaire, mais on a pu lire dans les journaux que dans certains pays, que ce soit en Italie ou dans d'autres pays de l'Union européenne, des banques étaient loin de respecter les normes.

Senator L. Smith: The example of course is when the rules were put in place to go to Basel III and there's a time frame set up and then you read in the newspaper as users — and I'm not a banking expert by any means — that certain banks in certain countries are not getting to the point where they should be, whether it's in Italy or whether it's in the rest of the EU countries.


Les États membres procèdent à une nouvelle communication dans les conditions énoncées au premier et deuxième alinéas du présent paragraphe s'ils apportent au projet de règle technique, d'une manière significative, des changements qui auront pour effet de modifier le champ d'application, d'en raccourcir le calendrier d'application initialement prévu, d'ajouter des spécifications ou des exigences ou de rendre celles-ci plus strictes.

Member States shall communicate the draft again under the conditions set out in the first and second subparagraphs of this paragraph if they make changes to the draft that have the effect of significantly altering its scope, shortening the timetable originally envisaged for implementation, adding specifications or requirements, or making the latter more restrictive.


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Les principaux points en jeu étaient les suivants: le champ et le calendrier d'application du règlement; les règles afférentes à la responsabilité, à l'indemnisation et à l'assistance; les droits des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite; les droits des passagers en cas d'annulation ou de retard; le traitement des plaintes et les organismes nationaux chargés du contrôle de l'application du règlement.

The main issues at stake were: the scope and timetable of application of the Regulation; rules on liability, damages and assistance; the rights of disabled persons and persons with reduced mobility; the rights of passengers in the event of cancellations or delays; treatment of complaints and national enforcement bodies.


A-t-il pris des initiatives concrètes en ce sens et, dans l’affirmative, quel est leur calendrier d’application, en particulier à la suite des faits récents?

Has it taken specific initiatives to this end and, if so, what is the timetable for their implementation, especially in view of the latest developments?


Après avoir examiné la proposition de règlement initial (COM(2004)0699), le rapporteur a considéré que le calendrier d'application proposé par la Commission, avec la date d'entrée en vigueur au 1 juillet 2005, était inapproprié.

After considering the initial proposal for a regulation (COM(2004) 699), your rapporteur took the view that the implementation timetable proposed by the Commission, with entry into force scheduled for 1 July 2005, was inadequate.


Dans le résumé du document de discussion qui nous a été fourni ici—après la question 12 à la page 8, sous le titre «Calendrier d'application»—les observations présentées donnent à entendre—ce qui est très approprié, certainement—que des pressions sont exercées de différents endroits pour faire différentes choses.

In the summary of the discussion table that was provided to us here—this is after a question 12 on page 8, under “Timing of Implementation”—the comments there suggest—and it's appropriate, certainly—that there is pressure from different quarters to do different things.


(3) Afin d'harmoniser le niveau de sécurité applicable aux navires à passagers dans la Communauté, il convient de supprimer la dérogation accordée à la Grèce en ce qui concerne le calendrier d'application des prescriptions de sécurité.

(3) With a view to harmonising the level of safety applying to passenger ships across the Community, the derogation given to Greece in relation to the timetable for the application of the safety requirements should be deleted.


Quatrièmement, elle permettra de fournir à nos exportateurs des services d'experts-conseils spécialisés, bien informés et capables de leur expliquer les dispositions complexes de l'Accord de l'OMC, notamment les calendriers d'application, et de leur indiquer les meilleures façons de surmonter les obstacles qu'ils rencontreront à l'étranger.

Fourthly, it will provide our exporters with the services of well-informed specialized consultants who can explain to them the complex provisions of the WTO agreement, in particular the implementation timetables, and indicate to them the best ways to overcome the obstacles they will meet abroad.


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