Vertaling van "calendrier des audiences " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Calendrier des audiences d'appel
Appeal Hearing Scheduling Register

Calendrier hebdomadaire des audiences
Weekly Hearing Schedule

Calendrier journalier des audiences
Daily Courtroom Report

calendrier des procédures d'audit | calendrier des travaux | calendrier des contrôles | calendrier d'application des procédés de vérification
timing of auditing procedures | timing of audit procedures

nature, calendrier et étendue des procédures d'audit | nature, calendrier et étendue des travaux | nature, calendrier et étendue des contrôles | nature, calendrier d'application et étendue des procédés de vérification
nature, timing and extent of auditing procedures | nature, timing and extent of audit procedures

année civile | année calendaire | année | année de calendrier | année du calendrier | année de calendrier civil | année de calendrier courant
calendar year | civil year

versement prévu au calendrier d'amortissement | versement prévu au calendrier des rachats
scheduled instalment

calendrier d'émission | calendrier des émissions
issue calendar | issue timetable | issue time-table | issuing calendar

calendrier de l'Assemblée | calendrier du Parlement européen
order of business of the European Parliament

débats | procédure d'audience | audience de jugement
main hearing

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

20. reconnaît que la qualité de l'interprétation à la Cour de justice est fondamentale et qu'il n'est pas possible d'influer sur le nombre d'audiences; est cependant d'avis qu'il est possible d'aménager le calendrier des audiences de manière plus efficace; propose que la Cour de justice se renseigne, dans le cadre de ses relations interinstitutionnelles, sur les bonnes pratiques appliquées par les autres institutions en la matière;
20. Recognises that the quality of interpretation at the Court of Justice is fundamental and it is not possible to control the number of hearings; believes, however, that a more efficient planning of the hearings' calendar is possible; suggests that the Court of Justice, in its interinstitutional relations, looks for best practices undertaken by other institutions on this matter;

Le premier calendrier d'audience est fondé sur l'hypothèse selon laquelle le Sénat reprendra ses activités le 16 septembre, tel que prévu dans le calendrier parlementaire, et le deuxième calendrier se fonde sur l'hypothèse selon laquelle nous reprendrons les activités une semaine plus tard.
One hearing schedule is based on the assumption that the Senate reconvenes, as the parliamentary calendar would call for, on September 16, and the second schedule is based on the assumption that we will reconvene a week later.

Les membres du comité de direction se sont réunis la semaine dernière et ont établi deux calendriers d'audiences pour l'étude sur l'infrastructure de mesures d'urgence en santé publique.
The steering committee met last week and worked out two hearing schedules for the public health infrastructure study.

Le greffier devra répondre oralement et par écrit à des requêtes formulées par les parties (par exemple concernant l'état d'avancement d'une affaire ou le calendrier des audiences) ou par les juges (par exemple demande d'informations supplémentaires ou documents manquants).
It would have to respond orally and in writing to requests made by the parties (e.g. request for information on state of the case, scheduling of hearings etc.) or the judges (e.g. request for additional information, missing documents etc.).

Il affirme en particulier que le calendrier des audiences adopté par le tribunal régional de Vilnius l'empêche de participer aux réunions du Parlement européen "par exemple, le lundi matin" (en fait, il apparaît ensuite que M. Uspaskich dénonce le fait que les audiences soient prévues chaque jeudi, ce qui lui fait perdre trois jours de travail au Parlement, le mercredi, jeudi et vendredi. Il préférerait que les audiences aient lieu chaque semaine le lundi matin.).
More specifically, he contends that the timetable of hearings adopted by the Vilnius Regional Court prevents him from attending meetings at the European Parliament ‘for example on Monday morning’ (in point of fact it is clear from Mr Uspaskich’s further submissions that he is claiming that the hearings are scheduled to be held every Thursday, which causes him to lose Wednesday, Thursday and Friday as working days at the European Parliament. He would prefer the hearings to be scheduled for Monday morning each week).

Il affirme en particulier que le calendrier des audiences adopté par le tribunal régional de Vilnius l'empêche de participer aux réunions du Parlement européen "par exemple, le lundi matin" (en fait, il apparaît ensuite que M. Uspaskich dénonce le fait que les audiences soient prévues chaque jeudi, ce qui lui fait perdre trois jours de travail au Parlement, le mercredi, jeudi et vendredi. Il préférerait que les audiences soient prévues chaque semaine le lundi matin.).
More specifically, he contends that the timetable of hearings adopted by the Vilnius Regional Court prevents him from attending meetings at the European Parliament "for example on Monday morning" (in point of fact it is clear from Mr Uspaskich's further submissions that he is claiming that the hearings are scheduled to be held every Thursday, which causes him to lose Wednesday, Thursday and Friday as working days at the European Parliament. He would prefer the hearings to be scheduled for Monday morning each week).

Ce comité, composé des présidents de la Commission d'examen conjoint, de l'Office national de l'énergie, de l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et de l'Office des eaux des Territoires du Nord-Ouest, a discuté de la coordination des échéances et du calendrier, comme le prévoit le plan de coopération [.] La Commission d'examen conjoint et l'Office national de l'énergie attendent que les requérants déposent un complément d'information pour établir un calendrier d'audiences publiques.
The Chairs' Committee, composed of the chairs of the Joint Review Panel, the National Energy Board, Mackenzie Valley Land and Water Board and Northwest Territories Water Board discussed the coordination of timelines and scheduling, as set out in the cooperation plan.[.] The Joint Review Panel and the National Energy Board are currently waiting for the Applicants to file additional information before they can set out a public hearing schedule.

La présidente passe en revue le calendrier des audiences du comité pour l'étude de l'article 17.
The Chair reviewed the schedule of hearings for the committee's study of Term 17.

La présidente annonce le calendrier des audiences sur le projet de loi C-71 qu'a accepté le comité de direction.
The Chair announced the schedule of hearings on Bill C-71 agreed to by the Steering committee.