Vertaling van "calendrier des activités de la commission " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Calendrier des activités de la Commission
Calendar of Corporate Events

Année canadienne de l'Asie-Pacifique - Calendrier des activités [ Année canadienne de l'Asie-Pacifique - Calendrier des activités d'affaires ]
Canada's Year of Asia-Pacific - Business Related Events

Calendrier d'activités du commissaire
Commissioner's Calendar of Events

Action commune 2007/468/PESC du Conseil du 28 juin 2007 concernant le soutien aux activités de la commission préparatoire de l’Organisation du traité d’interdiction complète des essais nucléaires (OTICE) afin de renforcer ses capacités en matière de surveillance et de vérification et dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie de l’UE contre la prolifération des armes de destruction massive
Council Joint Action 2007/468/CFSP of 28 June 2007 on support for activities of the Preparatory Commission of the Comprehensive Nuclear-Test-Ban Treaty Organisation (CTBTO) in order to strengthen its monitoring and verification capabilities and in the framework of the implementation of the EU Strategy against the Proliferation of Weapons of Mass Destruction

calendrier d'exécution des activités
timeline charts

Fonds d'affectation spéciale pour les activités régionales de la Commission économique pour l'Asie occidentale
Trust Fund for the Economic Commission for Western Asia Regional Activities

Commission des activités antiaméricaines
House Un-American Activities Committee | HUAC [Abbr.]

Commission fédérale de recours en matière d'activité d'intermédiaire en vue d'adoption [ CRIA ]
Federal Appeals Commission for Adoption Agencies [ ACAA ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le calendrier des activités de la commission ne correspond pas au programme législatif de la Commission européenne, dès lors qu'il est fixé par les citoyens qui, en exerçant leur droit de pétition auprès du Parlement européen, font part de leurs inquiétudes concernant les différentes mesures et législations de l'Union.
The Committee’s work programme is not tied in to the Commission’s legislative programme, being established by citizens as they exercise their right to petition Parliament and share their concerns over various EU policies and legislation.

lorsqu'une surface agricole d'une exploitation est également utilisée aux fins d'activités non agricoles, cette surface est considérée comme étant essentiellement utilisée à des fins agricoles si les activités agricoles peuvent être exercées sans être sensiblement gênées par l'intensité, la nature, la durée et le calendrier des activités non agricoles.
where an agricultural area of a holding is also used for non-agricultural activities, that area shall be considered to be used predominantly for agricultural activities provided that those agricultural activities can be exercised without being significantly hampered by the intensity, nature, duration and timing of the non-agricultural activities.

Il est ainsi essentiel de séparer davantage, au sein même de l’Agence, les activités liées à l’homologation de sécurité de ses autres activités, telles que la gestion du centre de surveillance de la sécurité Galileo, la contribution à la commercialisation des systèmes et toutes les activités que la Commission peut confier à l’Agence par voie de délégation, en particulier celles liées à l’exploitation des systèmes.
It is therefore essential to further separate, within the Agency itself, the activities associated with security accreditation from its other activities, such as management of the Galileo Security Monitoring Centre, contribution to the commercialisation of the systems and any activities that the Commission might entrust to the Agency by way of delegation, in particular those associated with exploitation of the systems.

Calendrier des activités hebdomadaires des commissaires
Calendar of Commissioners' weekly activities

Le rapport annuel de 2010 a pour objet de donner un aperçu du travail de la commission des pétitions, dont le calendrier des activités ne correspond pas au programme législatif de la Commission européenne mais est fixé par les citoyens qui exercent leur droit de pétition auprès du Parlement européen.
The 2010 Annual Report aims to provide an overview of the activities of the Committee on Petitions, for which the calendar of activities is not fixed around the legislative programme of the European Commission, but is set by the citizens who exercise their right to petition the European Parliament.

13. invite la Commission à encourager et à soutenir la mise en œuvre efficace de mesures adoptées au niveau européen, en s'intéressant d'abord aux sociétés transnationales, et à remplir son engagement de présenter un rapport d'évaluation sur l'application des deux recommandations par les États membres; appelle dans ce contexte la Commission à inclure dans les conclusions du rapport d'évaluation un calendrier d'activités législatives et non législatives appropriées susceptibles de constituer un suivi nécessaire;
13. Invites the Commission to encourage and support effective implementation of measures adopted at EU level, focusing primarily on cross-border companies, and to fulfil its undertaking to submit an evaluation report on the application of both recommendations by Member States; in this context calls on the Commission to include in the evaluation report's conclusions a schedule of appropriate legislative and non-legislative activities which might be a necessary follow-up;

Mon collègue Kinnock vous présentera cette approche globale au nom de la Commission et évoquera les priorités politiques au cours de cette période d’activité de la Commission ainsi que l’approche détaillée au regard d’un calendrier concret mais surtout vérifiable et réalisable.
Mr Kinnock is to present the global approach to you on behalf of the Commission and will talk about political priorities of this period of office and enlarge upon the need for firm and, above all, verifiable and comprehensible scheduling.

Compte tenu du calendrier initial de l'examen envisagé et de la nature des recherches nécessaires, ce rapport se concentre sur les activités que la Commission a décidé de financer entre 1998 et 2000.
Given the original time-frame of the intended review, and the nature of the research involved, the report focuses on those activities which the Commission decided to finance between 1998 and 2000.

Autres informations relatives au calendrier des activités de l'organisation.
Other information relevant to the schedule of the activities of your organisation.