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Calcul de domaines
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Calcul à variables domaines
Contrat forfaitaire
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Coût de vérification forfaitaire
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Montant forfaitaire
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Paiement global
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Subventions forfaitaires aux centres de calcul
Travail à forfait
Versement forfaitaire

Traduction de «calculés forfaitairement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
frais calculés forfaitairement

costs calculated at a flat rate


montant calculé forfaitairement

amount calculated on a flat rate basis


marché à prix forfaitaire [ contrat à prix forfaitaire | marché à forfait | contrat à forfait | marché à prix global forfaitaire | contrat à prix global forfaitaire | marché à prix global | marché à prix forfaitaire global ]

lump-sum contract [ lump sum contract | stipulated-price contract | stipulated-sum contract | lump sum agreement ]


subventions forfaitaires aux centres de calcul

computer grants on a lump-sum basis


montant forfaitaire | versement forfaitaire | paiement forfaitaire | somme forfaitaire | paiement global | paiement unique | somme globale | forfait

lump sum | L.S.P. | lump-sum amount | lump sum payment | lump payment


contrat à forfait | contrat à prix fixe | forfait | marché à forfait | marché à prix fixe | contrat à prix forfaitaire | marché à prix forfaitaire | contrat forfaitaire | marché forfaitaire | travail à forfait

fixed price contract | fixed-price contract | lump sum contract | lump-sum contract | fixed price | lump sum | stipulated price contract | stipulated-price contract | stipulated sum contract | stipulated-sum contract | fixed cost contract | fixed-cost contract


coût d'audit forfaitaire [ coût forfaitaire d'audit | coût de vérification forfaitaire | coût forfaitaire de vérification | coût fixe de vérification | coût de vérification fixe ]

fixed fee audit cost


somme forfaitaire | somme globale | paiement unique | paiement forfaitaire | montant global | montant forfaitaire | forfait

lump sum | lump-sum payment


calcul rénal avec calcul urétéral

Calculus of kidney and ureter


calcul à variables domaines | calcul de domaines | calcul relationnel à variables domaines | calcul relationnel de domaines

domain calculus | domain oriented calculus | domain relational calculus
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
– les orientations indiquent qu'une partie demandant à être indemnisée sous la forme de dommages-intérêts calculés forfaitairement peut demander réparation non seulement pour le préjudice matériel subi, mais aussi pour le préjudice moral;

- The guidance clarifies that a party claiming compensation for damages calculated as a lump sum may request not only compensation for material damage, but also for moral prejudice.


174. partage néanmoins l'inquiétude exprimée par la Cour des comptes selon laquelle le recours aux corrections forfaitaires ne permet pas de tenir suffisamment compte de la nature et de la gravité des infractions et selon laquelle, s'agissant des décisions de conformité, la longueur de la procédure constitue un problème persistant; estime néanmoins que les corrections à taux forfaitaire sont un instrument nécessaire dans les situations où un calcul plus précis n'est pas réalisable; demande par conséquent à la Commission de fixer des ...[+++]

174. Shares nevertheless the concern expressed by the Court of Auditors that the use of flat-rate corrections does not sufficiently take into account the nature and gravity of the infringement and that the length of the procedure is a persistent problem with conformity decisions; deems flat-rate corrections however a necessary tool for situations where a more precise calculation is not feasible; therefore requests that the Commission set out criteria for the calculation of flat rate corrections that will ensure that the nature and gravity of the deficiency is adequately taken into account;


3. Pour le calcul de la valeur forfaitaire des fruits et des légumes à l’importation, visée à l’article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011 de la Commission , en vue de déterminer le prix d’entrée visé à l’article 137, paragraphe 1, dudit règlement, le fait générateur du taux de change pour les cours représentatifs utilisés pour le calcul de ladite valeur forfaitaire et du montant de la réduction visé à l’article 134, paragraphe 3, dudit règlement est le jour auquel les cours représentatifs se rapportent.

3. For the purpose of calculating the standard import value of fruit and vegetables referred to in Article 136(1) of Implementing Regulation (EU) No 543/2011 , in order to determine the entry price referred to in Article 137(1) of that Regulation, the operative event for the exchange rate for the representative prices used to calculate that standard value and the amount of the reduction referred to in Article 134(3) of that Regulation shall be the day to which the representative prices relate.


Cette directive ne fait pas obstacle au calcul forfaitaire de la période inactive du temps de garde sur la base des us et coutumes nationaux.

The Directive does not prevent a flat-rate calculation of the inactive part of on-call time in accordance with national customs.


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2. Pour le calcul de la valeur forfaitaire des fruits et des légumes à l'importation, visée à l'article 4, paragraphe 1, du règlement (CE) no 3223/94, en vue de déterminer le prix d'entrée visé à l'article 5 dudit règlement, le fait générateur du taux de change pour les cours représentatifs utilisés pour le calcul de ladite valeur forfaitaire et du montant de la réduction visé à l'article 2, paragraphe 3, du règlement (CE) no 3223/94 est le jour auquel les cours représentatifs se rapportent.

2. For the purpose of calculating the standard import value of fruit and vegetables referred to in Article 4(1) of Regulation (EC) No 3223/94, in order to determine the entry price referred to in Article 5 of that Regulation, the operative event for the exchange rate for the representative prices used to calculate that standard value and the amount of the reduction referred to in Article 2(3) of Regulation (EC) No 3223/94 shall be the day to which the representative prices relate.


Les États membres peuvent prévoir un calcul forfaitaire des frais administratifs, judiciaires et d'exécution, ainsi que des autres frais généraux à recouvrer.

Member States may provide for flat-rate calculation of administrative, legal, enforcement and other general costs to be recovered.


(19) Les États membres peuvent prévoir un calcul forfaitaire des frais administratifs, judiciaires et d'exécution, ainsi que des autres frais généraux à recouvrer.

(19) Member States may provide for flat-rate calculation of administrative, legal, enforcement and other general costs to be recovered.


(19) Les États membres peuvent prévoir un calcul forfaitaire des frais administratifs, judiciaires et d'exécution, ainsi que des autres frais généraux à recouvrer.

(19) Member States may provide for flat-rate calculation of administrative, legal, enforcement and other general costs to be recovered.


3. L'institution compétente d'un État membre dont la législation prévoit que le calcul des prestations en espèces repose sur un revenu forfaitaire tient compte exclusivement du revenu forfaitaire ou, le cas échéant, de la moyenne des revenus forfaitaires correspondant aux périodes accomplies sous ladite législation.

3. The competent institution of a Member State whose legislation provides that the calculation of cash benefits shall be based on standard income shall take into account exclusively the standard income or, where appropriate, the average of standard incomes for the periods completed under the said legislation.


2. L'institution compétente d'un État membre dont la législation prévoit que le calcul des prestations en espèces repose sur un revenu forfaitaire tient compte exclusivement du revenu forfaitaire ou, le cas échéant, de la moyenne des revenus forfaitaires correspondant aux périodes accomplies sous ladite législation.

2. The competent institution of a Member State, whose legislation provides that the calculation of cash benefits shall be based on standard income, shall take account exclusively of the standard income, or where appropriate, of the average of standard incomes for the periods completed under the said legislation.


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