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Comité des droits de l'homme et de la démocratie
Correction calculée
Correction financière calculée
HA calc.
Ha calculées
Hectares calculées
Programme SURE
REACH
SURE
Scanographie
Système REACH
TACO
TDM
Tomodensiométrie
Tomographie axiale calculée par ordinateur
Tomographie à rayons x
Vitesse d'intensité maximale de rafale calculée
Vitesse limite en rafale calculée

Vertaling van "calculée ainsi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


correction calculée | correction financière calculée

calculated correction | calculated financial correction


hectares calculées | ha calculées [ HA calc. ]

computed hectares


vitesse d'intensité maximale de rafale calculée [ vitesse limite en rafale calculée ]

design strong gust speed (Vb)


comité des droits de l'homme et de la démocratie | Comité pour le développement et la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que pour le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales | Comité pour les actions visant au développement et à la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales

Committee on the development and consolidation of democracy and the rule of law and on the respect of human rights and fundamental freedoms | Human Rights and Democracy Committee


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the ...[+++]


Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission | système REACH [ REACH ]

Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of The Council of 18 December 2006 concerning the Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (REACH), establishing a European Chemicals Agency, amending Directive 1999/45/EC and repealing Council Regulation (EEC) No 793/93 and Commission Regulation (EC) No 1488/94 as well as Council Directive 76/769/EEC and Commission Directives 91/155/EEC, 93/67/EEC, 93/105/EC and 2000/21/EC | REACH system [ REACH ]


Anémie réfractaire non sidéroblastique, ainsi précisée

Refractory anaemia without sideroblasts, so stated


Delirium non surajouté à une démence, ainsi décrit

Delirium not superimposed on dementia, so described


tomographie à rayons x | tomographie axiale calculée par ordinateur | tomodensiométrie | scanographie [ TACO | TDM ]

computed tomography [ CT ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
d) à toute époque après qu’il atteint l’âge de 60 ans, pour ce qui est des paiements à faire pour la période de service mentionnée dans le choix, si le versement mensuel exigé pour défrayer le choix est supérieur à la prestation qui résulte de l’addition dudit service à la pension qui serait payable s’il prenait sa retraite à ce moment-là, calculée ainsi qu’il est prévu à l’article 10 de la Loi;

(d) at any time after he attains 60 years of age, as to payments to be made for the period of service mentioned in the election if the monthly instalment required to pay the cost of the election is greater than the resultant benefit provided by the addition of such service to the pension that would be payable were he to retire at that time, calculated as specified in section 10 of the Act;


c) pour ce qui est des paiements à faire pour la période de service mentionnée dans le choix si, après le commencement de sa pension, le versement mensuel exigé pour défrayer le choix est supérieur à la prestation qui résulte de l’addition dudit service à sa pension, calculée ainsi qu’il est prévu à l’article 10 de la Loi;

(c) as to payments to be made for the period of service mentioned in the election if, after his annuity commences, the monthly instalment required to pay the cost of the election is greater than the resultant benefit provided by the addition of such service to the pension, calculated as specified in section 10 of the Act;


c) pour ce qui est des paiements à faire pour la période de service mentionnée dans le choix si, après le commencement de sa pension, le versement mensuel exigé pour défrayer le choix est supérieur à la prestation qui résulte de l’addition dudit service à sa pension, calculée ainsi qu’il est prévu à l’article 10 de la Loi;

(c) as to payments to be made for the period of service mentioned in the election if, after his annuity commences, the monthly instalment required to pay the cost of the election is greater than the resultant benefit provided by the addition of such service to the pension, calculated as specified in section 10 of the Act;


d) à toute époque après qu’il atteint l’âge de 60 ans, pour ce qui est des paiements à faire pour la période de service mentionnée dans le choix, si le versement mensuel exigé pour défrayer le choix est supérieur à la prestation qui résulte de l’addition dudit service à la pension qui serait payable s’il prenait sa retraite à ce moment-là, calculée ainsi qu’il est prévu à l’article 10 de la Loi;

(d) at any time after he attains 60 years of age, as to payments to be made for the period of service mentioned in the election if the monthly instalment required to pay the cost of the election is greater than the resultant benefit provided by the addition of such service to the pension that would be payable were he to retire at that time, calculated as specified in section 10 of the Act;


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Les moyennes arithmétiques des émissions de CO2 produites par le véhicule équipé de l’éco-innovation et par le véhicule de base seront calculées, ainsi que leurs coefficients de variation respectifs.

The arithmetic means of the CO2 emissions from the eco-innovation vehicle, and of the baseline vehicle and the respective variation coefficients of the means shall be calculated.


19. Lorsqu’un contributeur a servi dans les forces armées, ainsi qu’il est mentionné au paragraphe (2) de l’article 56 de la Loi, aux fins de la Partie V, les solde et allocations d’après lesquelles seront calculées ses contributions de pension à l’égard d’un tel service seront telles solde et allocations versées, en espèces ou en nature, au contributeur ou pour son compte, durant ledit service et d’après lesquelles la pension aurait été calculée, s’il avait acquis le droit à une pension sous le régime des Parties I, II et III de la L ...[+++]

19. A contributor who had service in the forces as described in subsection (2) of section 56 of the Act shall for the purposes of Part V have his pension contributions for that service calculated on the pay and allowances which were payable in money or in kind to or on behalf of the contributor during that service and upon which pension would have been calculated had he become eligible for a pension under Parts I, II and III.


Aussi bien les cigarettes fabriquées dans l’UE que celles importées de pays tiers sont soumises à une accise ad valorem calculée sur le prix maximal de vente au détail, droits de douane inclus, ainsi qu’à une accise spécifique calculée par unité de produit.

Both cigarettes manufactured within the EU and those imported from non-EU countries are subject to an ad valorem excise duty calculated on the maximum retail selling price, including customs duties, and also to a specific excise duty calculated per unit of the product.


Elles peuvent en outre permettre que l'exigence relative à une option sur matière première achetée sur un marché boursier ou de gré à gré soit la même que pour la matière première sous-jacente, sous réserve que l'exigence ainsi calculée ne soit pas supérieure à la valeur de marché de l'option. L'exigence correspondant à une option émise de gré à gré est calculée par rapport à la matière première sous-jacente.

In addition they may allow the requirement on a bought exchange‐traded or OTC commodity option to be the same as that for the commodity underlying it, subject to the constraint that the resulting requirement does not exceed the market value of the option. The requirement for a written OTC option shall be set in relation to the commodity underlying it.


- une fraction de 4 % des provisions mathématiques, calculée dans les conditions prévues au point a), premier résultat de la présente section, dans la mesure où l'entreprise d'assurance assume un risque de placement, et une fraction de 1 % des provisions ainsi calculée, dans la mesure où l'entreprise n'assume pas de risque de placement et à condition que la durée du contrat soit supérieure à cinq ans et que le montant destiné à couvrir les frais de gestion prévus dans le contrat soit fixé pour une période supérieure à cinq ans,

- a 4 % fraction of the mathematical provisions, calculated in compliance with the conditions set out in the first result in (a) of this section in so far as the assurance undertaking bears an investment risk, and a 1 % fraction of the provisions calculated in the same way, in so far as the undertaking bears no investment risk provided that the term of the contract exceeds five years and the allocation to cover management expenses set out in the contract is fixed for a period exceeding five years, plus


1. Les cigarettes fabriquées dans la Communauté et celles importées de pays tiers sont soumises dans chaque État membre à une accise proportionnelle calculée sur le prix maximal de vente au détail, droits de douane inclus, ainsi qu'à une accise spécifique calculée par unité de produit.

1. Cigarettes manufactured in the Community and those imported from non-member countries shall be subject to a proportional excise duty calculated on the maximum retail selling price, including customs duties, and also to a specific excise duty calculated per unit of the product.




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calculée ainsi ->

Date index: 2025-02-05
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