Vertaling van "calculé compte " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

apurer un compte | arrêter un compte | calculer le solde d'un compte | faire apparaître le solde d'un compte
to balance an account

solder un compte | arrêter un compte | balancer un compte | calculer le solde d'un compte
balance an account

comptabilité analytique (1) | calcul des coûts, des prestations et des rentrées financières (2) | comptabilité des coûts et des prestations (3) | compte des coûts et des prestations (4) | compte de coûts (5) | compte de charges (6) [ CCPR (7) | CA (8) ]
cost accounting (1) | cost accounting statement (2)

prise en compte des périodes d'activité lors du calcul des années d'ancienneté
calculation of periods of service for seniority

Orientations concernant le calcul des conséquences financières lors de la préparation de la décision d'apurement des comptes du FEOGA-Garantie
Guidelines for the calculation of financial consequences when preparing the Decision regarding the clearance of the accounts

Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]
European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]

chef de service informatique | chef de centre informatique | chef de centre de calcul | gestionnaire de centre de calcul | superviseur de centre de calcul | superviseuse de centre de calcul | superviseure de centre de calcul | superviseur de centre de traitement de l'information | superviseuse de centre de traitement de l'information | superviseure de centre de traitement de l'information
manager of data processing operations | manager of operations | supervisor of operations | computer center supervisor

directeur de la clientèle importante | directrice de la clientèle importante | directeur des grands comptes | directrice des grands comptes | directeur des clients grands comptes | directrice des clients grands comptes | directeur des comptes majeurs | directeur aux comptes majeurs
manager - major accounts

comptes annuels du groupe (1) | comptes du groupe (2) | comptes du groupe annuels (3) | comptes consolidés (4)
annual group statements (1) | consolidated statements of accounts (2) | annual consolidated financial statements (3)

compte de résultats (1) | compte de pertes et profits (2) | compte de profits et pertes (3) | compte de PP (4)
profit and loss statement

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(1.2) Lorsque, à un moment donné postérieur au 26 novembre 1987, une société cesse d’être exonérée de l’impôt prévu à la présente partie sur son revenu imposable, le montant de son compte de dividendes en capital immédiatement après le moment donné — calculé compte non tenu de présent paragraphe — doit être déduit dans le calcul de son compte de dividendes en capital au moment donné et après ce moment.
(1.2) Where at any particular time after November 26, 1987 a corporation ceases to be exempt from tax under this Part on its taxable income, in computing the corporation’s capital dividend account at and after the particular time there shall be deducted the amount of the corporation’s capital dividend account (computed without reference to this subsection) immediately after the particular time.

par le rapport entre l’augmentation, à la suite de la disposition, dans le capital versé, calculé compte non tenu du présent article tel qu’il s’applique à la disposition, à l’égard de la catégorie donnée d’actions, et l’augmentation, à la suite de la disposition, dans le capital versé, calculé compte non tenu du présent article tel qu’il s’applique à la disposition, à l’égard de toutes les actions émises du capital-actions de l’acheteur.
that the increase, if any, by virtue of the disposition, in the paid-up capital, computed without reference to this section as it applies to the disposition, in respect of the particular class of shares is of the increase, if any, by virtue of the disposition, in the paid-up capital, computed without reference to this section as it applies to the disposition, in respect of all of the issued shares of the capital stock of the purchaser corporation.

le total des montants représentant chacun le montant maximal qui serait déductible selon le sous-alinéa 138(3)a)(i) de la Loi, par l’effet de l’alinéa 1401(1)c), dans le calcul du revenu de l’assureur pour l’année d’imposition précédente, au titre d’une police d’assurance-vie imposable de celui-ci, à l’exclusion d’une police pour laquelle un montant positif en intérêts garantis est calculé pour l’année en application du paragraphe (8), si ce montant était calculé compte non tenu des prêts sur police et des mécanismes de réassurance.
is the total of all amounts each of which is the maximum amount that would have been deductible under subparagraph 138(3)(a)(i) of the Act pursuant to paragraph 1401(1)(c) in computing the insurer’s income for the immediately preceding taxation year, in respect of a taxable life insurance policy of the insurer (other than a policy in respect of which a positive amount of guaranteed interest is determined for the year under subsection (8)), if that amount were determined without reference to any policy loan or reinsurance arrangement.

b) l’excédent éventuel du montant maximal qui serait déductible selon le sous-alinéa 138(3) a)(i) de la Loi, par l’effet de l’alinéa 1401(1) c.1), au titre de la police dans le calcul du revenu de l’assureur pour l’année s’il était calculé compte non tenu des mécanismes de réassurance, sur le montant maximal qui serait ainsi déductible dans le calcul du revenu de l’assureur pour l’année précédente,
(b) the amount, if any, by which the maximum amount that would be deductible under subparagraph 138(3)(a)(i) of the Act pursuant to paragraph 1401(1)(c.1) in respect of the policy in computing the insurer’s income for the year, if that amount were determined without reference to any reinsurance arrangement, exceeds the maximum amount that would have been so deductible in computing the insurer’s income for the immediately preceding year,

le total des montants représentant chacun le montant maximal qui serait déductible selon le sous-alinéa 138(3)a)(i) de la Loi, par l’effet de l’alinéa 1401(1)c), dans le calcul du revenu de l’assureur pour l’année, au titre d’une police d’assurance-vie imposable de celui-ci, à l’exclusion d’une police pour laquelle un montant positif en intérêts garantis est calculé pour l’année en application du paragraphe (8), si ce montant était calculé compte non tenu des prêts sur police et des mécanismes de réassurance;
is the total of all amounts each of which is the maximum amount that would be deductible under subparagraph 138(3)(a)(i) of the Act pursuant to paragraph 1401(1)(c) in computing the insurer’s income for the year, in respect of a taxable life insurance policy of the insurer (other than a policy in respect of which a positive amount of guaranteed interest is determined for the year under subsection (8)), if that amount were determined without reference to any policy loan or reinsurance arrangement; and

Le débit moyen du cours d'eau qui interfère avec la carrière est calculé compte tenu de la zone autorisée de la carrière en question.
The average flow of the watercourse that interferes with the quarry shall be calculated taking into account the authorised area of the considered quarry.

Les plafonds ont été calculés compte tenu des paliers définis dans le calendrier prévu à l'article 143 bis et ne sont par conséquent pas réduits.
The ceilings have been calculated taking account of the schedule of increments provided for in Article 143a, and therefore do not need to be reduced.

Cette quantité est exprimée par un ou plusieurs indicateurs numériques résultant d'un calcul, compte tenu de l'isolation, des caractéristiques techniques et des caractéristiques des installations, de la conception et de l'emplacement eu égard aux paramètres climatiques, à l'exposition solaire et à l'incidence des structures avoisinantes, de l'auto-production d'énergie et d'autres facteurs, y compris le climat intérieur, qui influencent la demande d'énergie;
This amount shall be reflected in one or more numeric indicators which have been calculated, taking into account insulation, technical and installation characteristics, design and positioning in relation to climatic aspects, solar exposure and influence of neighbouring structures, own-energy generation and other factors, including indoor climate, that influence the energy demand;

2. Le montant de l'avance est calculé compte tenu du taux de restitution applicable pour l'utilisation ou la destination si celle-ci est indiquée.
2. The amount of the advance shall be calculated on the basis of the rate applicable for any use or destination specified.

2. Le montant de l'avance est calculé compte tenu du taux de la restitution applicable pour la destination déclarée et corrigé, le cas échéant, des autres montants prévus par la réglementation communautaire.
2. The amount to be paid in advance shall be calculated using the rate of refund applying to the declared destination, adjusted, where applicable, by the other amounts provided for in the Community regulations.