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Approche soucieuse d'équité entre les sexes
Arrêter un compte
Balancer un compte
CA
CCPR
Calculer le solde d'un compte
Comptabilité analytique
Comptabilité des coûts et des prestations
Compte de charges
Compte de coûts
Compte des coûts et des prestations
Qui tient compte des genres
Qui tient compte des questions d'égalité des sexes
Qui tient compte des sexes
Sensible a la dimension du genre
Si l'on tient compte de
Solder un compte
Tenant compte des genres
Tenant compte des sexospécificités

Vertaling van "calcul tient compte " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
qui tient compte des sexes [ qui tient compte des genres | tenant compte des genres | tenant compte des sexospécificités ]

gender-focused


coopération au développement qui tient compte des questions d'égalité des sexes

gender-sensitive development cooperation


approche qui tient compte des questions d'égalité des sexes | approche soucieuse d'équité entre les sexes

gender-sensitive approach


qui tient compte des questions d'égalité des sexes | sensible a la dimension du genre

gender sensitive


Les hommes et le SIDA : une approche qui tient compte du rôle des hommes et des femmes

Men and AIDS - a gendered approach




solder un compte | arrêter un compte | balancer un compte | calculer le solde d'un compte

balance an account


comptabilité analytique (1) | calcul des coûts, des prestations et des rentrées financières (2) | comptabilité des coûts et des prestations (3) | compte des coûts et des prestations (4) | compte de coûts (5) | compte de charges (6) [ CCPR (7) | CA (8) ]

cost accounting (1) | cost accounting statement (2)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, lorsque le pays tiers dans lequel cette entreprise a son siège social la soumet à un régime d'agrément et lui impose un régime de solvabilité au moins équivalent à celui instauré par le titre I, chapitre VI, les États membres peuvent prévoir que le calcul tient compte, en ce qui concerne cette entreprise, du capital de solvabilité requis et des fonds propres éligibles pour le couvrir, tels qu'ils sont définis par le pays tiers concerné.

However, where the third country in which that undertaking has its head office makes it subject to authorisation and imposes on it a solvency regime at least equivalent to that laid down in Title I, Chapter VI, Member States may provide that the calculation take into account, as regards that undertaking, the Solvency Capital Requirement and the own funds eligible to satisfy that requirement as laid down by the third country concerned.


Lorsque l’on applique la méthode no 2 (déduction et agrégation) visée à l’annexe I, le calcul tient compte de la part de capital souscrit détenue, directement ou indirectement, par l’entreprise mère ou par l’entreprise qui détient une participation dans une autre entité du groupe».

When applying method 2 (Deduction and aggregation) referred to in Annex I, the calculation shall take account of the proportion of the subscribed capital which is directly or indirectly held by the parent undertaking or undertaking which holds a participation in another entity of the group’.


Les États membres peuvent prévoir que, lorsqu'une entreprise d'assurances ou de réassurance liée a son siège statutaire dans un autre État membre que l'entreprise d'assurances ou de réassurance pour laquelle le calcul de la solvabilité ajustée est effectué, ce calcul tient compte du niveau de solvabilité de l'entreprise liée, tel qu'il est évalué par les autorités compétentes de l'autre État membre.

Member States may provide that where the related insurance undertaking or the related reinsurance undertaking has its registered office in a Member State other than that of the insurance undertaking or the reinsurance undertaking for which the adjusted solvency calculation is carried out, the calculation shall take account, in respect of the related undertaking, of the solvency situation as assessed by the competent authorities of that other Member State.


Les États membres peuvent prévoir que, lorsqu'une entreprise d'assurances ou de réassurance liée a son siège statutaire dans un autre État membre que l'entreprise d'assurances ou de réassurance pour laquelle le calcul de la solvabilité ajustée est effectué, ce calcul tient compte du niveau de solvabilité de l'entreprise liée, tel qu'il est évalué par les autorités compétentes de l'autre État membre.

Member States may provide that where the related insurance undertaking or the related reinsurance undertaking has its registered office in a Member State other than that of the insurance undertaking or the reinsurance undertaking for which the adjusted solvency calculation is carried out, the calculation shall take account, in respect of the related undertaking, of the solvency situation as assessed by the competent authorities of that other Member State.


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Toutefois, lorsque le pays tiers dans lequel cette entreprise liée a son siège statutaire la soumet à un agrément et lui impose une exigence de solvabilité au moins comparable à celle prévue dans les directives 73/239/CEE, 2002/83/CE ou 2005/68/CE, compte tenu des éléments de couverture de cette exigence, les États membres peuvent prévoir que le calcul tient compte, en ce qui concerne cette entreprise, de l'exigence de solvabilité et des éléments pouvant servir à la couvrir, tels que prévus par le pays tiers en question.

However, where the non-member country in which that undertaking has its registered office makes it subject to authorisation and imposes on it a solvency requirement at least comparable to that laid down in Directives 73/239/EEC, 2002/83/EC or 2005/68/EC, taking into account the elements of cover of that requirement, Member States may provide that the calculation shall take into account, as regards that undertaking, the solvency requirement and the elements eligible to satisfy that requirement as laid down by the non-member country in ...[+++]


Toutefois, lorsque le pays tiers dans lequel cette entreprise liée a son siège statutaire la soumet à un agrément et lui impose une exigence de solvabilité au moins comparable à celle prévue dans les directives 73/239/CEE, 2002/83/CE ou 2005/68/CE, compte tenu des éléments de couverture de cette exigence, les États membres peuvent prévoir que le calcul tient compte, en ce qui concerne cette entreprise, de l'exigence de solvabilité et des éléments pouvant servir à la couvrir, tels que prévus par le pays tiers en question.

However, where the non-member country in which that undertaking has its registered office makes it subject to authorisation and imposes on it a solvency requirement at least comparable to that laid down in Directives 73/239/EEC, 2002/83/EC or 2005/68/EC, taking into account the elements of cover of that requirement, Member States may provide that the calculation shall take into account, as regards that undertaking, the solvency requirement and the elements eligible to satisfy that requirement as laid down by the non-member country in ...[+++]


Ce calcul tient compte du montant total estimé, y compris toute forme d'option éventuelle et les reconductions du contrat éventuelles.

This calculation shall take account of the estimated total amount, including any form of option and any renewals of the contract.


Lorsque l'on applique la méthode n° 2 (déduction et agrégation) ou la méthode n° 3 (valeur comptable/déduction d'une exigence) visées à l'annexe I, le calcul tient compte de la part proportionnelle détenue par l'entreprise mère ou par l'entreprise qui détient une participation dans une autre entité du groupe.

When applying methods 2 or 3 (Deduction and aggregation, Book value/Requirement deduction) referred to in Annex I, the calculation shall take account of the proportional share held by the parent undertaking or undertaking which holds a participation in another entity of the group".


Lorsque l’on applique la méthode no 2 (déduction et agrégation) visée à l’annexe I, le calcul tient compte de la part de capital souscrit détenue, directement ou indirectement, par l’entreprise mère ou par l’entreprise qui détient une participation dans une autre entité du groupe.

When applying method 2 (Deduction and aggregation) referred to in Annex I, the calculation shall take account of the proportion of the subscribed capital which is directly or indirectly held by the parent undertaking or undertaking which holds a participation in another entity of the group.


Lorsque l'on applique la méthode n° 2 (déduction et agrégation) ou la méthode n° 3 (valeur comptable/déduction d'une exigence) visées à l'annexe I, le calcul tient compte de la part proportionnelle détenue par l'entreprise mère ou par l'entreprise qui détient une participation dans une autre entité du groupe.

When applying methods 2 or 3 (Deduction and aggregation, Book value/Requirement deduction) referred to in Annex I, the calculation shall take account of the proportional share held by the parent undertaking or undertaking which holds a participation in another entity of the group".




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calcul tient compte ->

Date index: 2024-02-14
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