Traduction de «calcul par nature des frais » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

calcul par nature des frais
cost category accounting

subvention spéciale de calcul [ subvention spéciale pour frais de calcul ]
special computing grant

calcul avec répartition des frais par poste d'ordonnancement
unit cost calculation

calcul des postes de frais
cost centre accounting

rétrocession des courtages en nature | frais de courtage affectés au paiement de services | emploi du courtage sur les titres gérés | rabais de courtage sur titres gérés | paiements indirects au moyen des courtages | services rémunérés par les frais de courtage | commissions en nature reçues des intermédiaires | commissions en nature | commissions dirigées | soft commissions | commissions soft | soft dollar commissions
soft dollars | soft commissions | soft dollar | soft dollar services | soft dollar payments

procédure de calcul des frais [ méthode de calcul des frais ]
costing procedure

calcul de la contribution au titre des frais administratifs [ calcul de la contribution des frais d'administration ]
administrative contribution calculation

détermination des frais | calcul des frais
cost calculation

calcul des charges par nature (1) | comptabilité des charges par nature (2)
cost-type accounting

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

E. considérant que la contribution maximale de l'Aeneas pour couvrir les frais de fonctionnement de l'entreprise commune est de 30 000 000 EUR et que les États membres doivent apporter des contributions en nature aux frais de fonctionnement ainsi que des contributions financières équivalant à 1,8 fois la contribution de l'Union;
E. whereas AENEAS is to make a maximum contribution of EUR 30 000 000 to the Joint Undertaking's running costs and the Member States are to make in-kind contributions to the running costs and to provide financial contributions of 1,8 times the Union contribution;

(7) Si la taxe (appelée « taxe interne » au présent paragraphe) prévue à l’article 218.01 ou au paragraphe 218.1(1.2) relativement à un montant de frais internes devient payable par un contribuable admissible, ou est payée par lui sans être devenue payable, et que le calcul du montant de frais internes est fondé en tout ou en partie sur l’inclusion d’une dépense qu’il a engagée ou effectuée à l’étranger, les règles ci-après s’appliquent en vue du calcul de son crédit de taxe sur les intrants :
(7) If tax (in this subsection referred to as “internal tax”) under section 218.01 or subsection 218.1(1.2) in respect of an internal charge becomes payable by a qualifying taxpayer, or is paid by the qualifying taxpayer without having become payable, and the internal charge is determined based in whole or in part on the inclusion of an outlay made, or an expense incurred, outside Canada by the qualifying taxpayer, the following rules apply for the purpose of determining an input tax credit of the qualifying taxpayer:

(ii) dans le cas d’un remboursement anticipé, la partie du coût d’emprunt qui peut être remise et le mode de calcul applicable, ou les frais ou la pénalité éventuellement imposés et le mode de calcul applicable;
(ii) whether, in the event that the borrower exercises the right, any portion of the cost of borrowing is to be rebated, the manner in which any such rebate is to be calculated or, if a charge or penalty will be imposed on the borrower, the manner in which the charge or penalty is to be calculated;

2. Si les autorités compétentes qui perçoivent des participations aux frais ou des redevances obligatoires conformément à l'article 77 accomplissent d'autres activités, seule la fraction des frais visés au paragraphe 1 du présent article résultant de l'exécution des contrôles officiels visés à l'article 77, paragraphe 1, est prise en compte pour le calcul des participations aux frais ou des redevances obligatoires .
2. If the competent authorities collecting mandatory fees or contributions to the costs in accordance with Article 77 also perform other activities, only the fraction of the cost elements referred to in paragraph 1 of this Article which results from the official controls referred to in Article 77(1) shall be considered for the calculation of the mandatory fees or contribution to the costs .

Le calculateur des placements reprend dans son calcul les coûts et frais prélevés par les différents initiateurs de produits d'investissement pour tout placement vendu au public, ainsi que tout autre coût ou frais prélevés par des intermédiaires ou d'autres parties de la chaîne d'investissement, non encore inclus par les initiateurs de produits.
The fund calculator shall include in its calculation the costs and fees charged by the various investment product manufacturers for any fund sold to the public, together with any further costs or fees charged by intermediaries or other parts of the investment chain, not already included by the product manufacturers.

Les frais de pénalité ne devraient pas être inclus dans le calcul du total des frais annuels.
Penalty charges should not be included when calculating total annual fees.

En utilisant le genre de calcul type pour l’établissement des coûts des frais variables à long terme, qui est un genre de calcul assez régulier, les frais variables à long terme ou la marge de contribution s’établissaient dans les quatre chiffres.
If you used a typical long-run variable costing type of calculation, which is a fairly standard type of calculation, you were looking at a four-digit type of long-run variable cost or margin of contribution.

La formule utilisée dans le projet de loi C-271 pour calculer le crédit pour frais de scolarité dans le cas des étudiants cherchant à obtenir un titre de compétence en musique est simplement la même dont on se sert pour calculer le crédit pour frais de scolarité et le crédit pour études des étudiants qui sont déjà au niveau postsecondaire.
The formula for calculating the tuition credit and education credit for students pursuing an accreditation in music, as provided in Bill C-271, is simply the same formula that is used to calculate the standing current tuition credit and education credit for students who are already enrolled in post-secondary education.