Traduction de «calcul de clé de base » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

calcul de clé de base
calculation of basic key

clé de base de données | clef de base de données | clé base de données | clé-BD
database key

base de calcul des quotes-parts [ base de calcul des contributions | assiette des contributions ]
basis of assessment

clé de base
basic key

diamètre de rouleau à utiliser dans les calculs de charge de base
roller diameter applicable in the calculation of load ratings

clé de base de données
database key

calcul des budgets de base
base budget derivation

Définition: Altération spécifique des performances en arithmétique, non imputable exclusivement à un retard mental global ou à une scolarisation inadéquate. L'altération concerne la maîtrise des éléments de base du calcul: addition, soustraction, multiplication et division (c'est-à-dire, n'est pas limitée aux capacités mathématiques plus abstraites impliquées dans l'algèbre, la trigonométrie, la géométrie ou le calcul différentiel et intégral). | Acalculie de développement Syndrome de Gerstmann Trouble de l'acquisition de l'arithmétique
Definition: Involves a specific impairment in arithmetical skills that is not solely explicable on the basis of general mental retardation or of inadequate schooling. The deficit concerns mastery of basic computational skills of addition, subtraction, multiplication, and division rather than of the more abstract mathematical skills involved in algebra, trigonometry, geometry, or calculus. | Developmental:acalculia | arithmetical disorder | Gerstmann's syndrome

taux calculé sur la base du marché | taux d'intérêt calculé sur la base du marché
calculated market interest rate | calculated market rate

mise en place | cliché-clé | cliché de base
keyplate | key plate | key

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

De plus, la base servant au calcul des clés de répartition des frais de personnel indirects n’est pas claire;
In addition, the basis for the allocation keys of indirect staff costs is not clear;

La Bulgarie a demandé à la Commission l'autorisation d'utiliser certaines estimations approximatives pour le calcul de la base des ressources propres provenant de la TVA car elle n'est pas en mesure de procéder au calcul précis de la base des ressources propres TVA pour certaines opérations figurant à l'annexe X, partie B, point 10), de la directive 2006/112/CE.
Bulgaria has requested authorisation from the Commission to use certain approximate estimates for the calculation of the VAT own resources base since it is unable to make the precise calculation of the VAT own resources base for transactions referred to in point 10 of Annex X, Part B to Directive 2006/112/EC.

a) est à déduire, après le moment de l’acquisition, dans le calcul du prix de base rajusté de l’immobilisation pour la nouvelle société le total des montants déduits en application de l’alinéa (2)g.1) dans le calcul, immédiatement avant ce moment, du prix de base rajusté de l’immobilisation pour une des sociétés remplacées, sauf si ces montants sont déduits par ailleurs en application de cet alinéa dans le calcul du prix de base rajusté de l’immobilisation pour la nouvelle société;
(a) there shall be deducted after that time in computing the adjusted cost base to the new entity of the property the total of all amounts deducted under paragraph 53(2)(g.1) in computing, immediately before that time, the adjusted cost base to a predecessor corporation of the property, unless those amounts are otherwise deducted under that paragraph in computing the adjusted cost base to the new entity of the property; and

b) la partie d’un montant à déduire, en application du paragraphe 92(1), du prix de base rajusté, pour la société de personnes, de l’action du capital-actions de la société affiliée qui correspond au montant dont le revenu de l’associé provenant de la société de personnes selon le paragraphe 96(1) a été réduit en raison du montant déduit dans le calcul du revenu de la société de personnes en application des paragraphes (2), (4) ou (5) et déduit de ce prix de base rajusté est réputée être un montant à déduire, en application du paragraphe 92(1), dans le calcul du prix de base rajusté de l’action pour le contribuable.
(b) that portion of any amount required by subsection 92(1) to be deducted from the adjusted cost base to the partnership of the share of the capital stock of the foreign affiliate equal to the amount by which the income of the member from the partnership under subsection 96(1) was reduced because of the amount deducted in computing the income of the partnership under subsection (2), (4) or (5) and deducted from that adjusted cost base

(i) pour l’application du paragraphe 91(5) et de l’alinéa 92(1)b), toute somme dont l’article 92 exige l’inclusion ou la déduction pour le calcul du prix de base rajusté d’une telle action, pour la société remplacée, avant la fusion, est réputée avoir dû être incluse ou déduite, selon le cas, pour le calcul du prix de base rajusté de l’action, pour la nouvelle société,
(i) for the purposes of subsection 91(5) and paragraph 92(1)(b), any amount required by section 92 to be added or deducted, as the case may be, in computing the adjusted cost base of any such share to the predecessor corporation before the amalgamation shall be deemed to have been so required to be added or deducted, as the case may be, in computing the adjusted cost base of the share to the new corporation, and

(6) Pour l’application du paragraphe (5), dans le cas où un contribuable — société canadienne imposable — acquiert une action du capital-actions de sa société étrangère affiliée auprès d’une autre société résidant au Canada avec laquelle il a un lien de dépendance, le montant à ajouter ou à déduire en application de l’article 92 dans le calcul du prix de base rajusté de l’action pour l’autre société est réputé être ainsi à ajouter ou à déduire dans le calcul du prix de base rajusté de l’action pour le contribuable.
(6) Where a share of the capital stock of a foreign affiliate of a taxpayer that is a taxable Canadian corporation is acquired by the taxpayer from another corporation resident in Canada with which the taxpayer is not dealing at arm’s length, for the purpose of subsection 91(5), any amount required by section 92 to be added or deducted, as the case may be, in computing the adjusted cost base to the other corporation of the share shall be deemed to have been so required to be added or deducted, as the case may be, in computing the adjusted cost base to the taxpayer of the share.

Est-ce dans le calcul des revenus de base, à la première tranche de revenu ou au revenu imposable? Dans mon mémoire, je précise qu'il vaut mieux l'appliquer au calcul des revenus de base, parce qu'il s'agit d'une dépense obligatoire. Ce qu'il faut taxer, c'est le revenu discrétionnaire, plutôt que la partie du revenu consacrée forcément à payer le coût de la vie.
In my submission, it's better to look at it as coming off the bottom, because it's a non-discretionary item, and we should be taxing discretionary income, not the portion of one's income that one necessarily has to apply toward living costs.

L’Italie a demandé à la Commission l’autorisation d’utiliser certaines estimations approximatives pour le calcul de la base des ressources propres provenant de la TVA car elle n’est pas en mesure de procéder au calcul précis de la base des ressources propres TVA pour certaines opérations visées à l’annexe X, partie B, point 10), de la directive relative à la TVA.
Italy requested the Commission to be authorised to use certain approximate estimates for the calculation of the VAT own resources base since it is unable to make the precise calculation of the VAT own resources base for transactions referred to in point 10 of part B of Annex X to the VAT Directive.

L’Irlande a demandé à la Commission l’autorisation d’utiliser certaines estimations approximatives pour le calcul de la base des ressources propres provenant de la TVA car elle n’est pas en mesure de procéder au calcul précis de la base des ressources propres TVA pour certaines opérations visées à l’annexe X, partie B, point 10), de la directive relative à la TVA.
Ireland has requested authorisation from the Commission to use certain approximate estimates for the calculation of the VAT own resources base since it is unable to make the precise calculation of the VAT own resources base for transactions referred to in point 10 of Part B of Annex X to the VAT Directive.

L’Espagne a demandé à la Commission l’autorisation de ne pas tenir compte des prestations de services fournies par les auteurs car elle n’est pas en mesure de procéder au calcul précis de la base des ressources propres TVA pour certaines opérations visées à l’annexe X, partie B, point 2), de la directive 2006/112/CE.
Spain has requested authorisation from the Commission not to take into account services supplied by authors since it is unable to make the precise calculation of the VAT own resources base for transactions referred to in point 2 of part B of Annex X, to Directive 2006/112/EC.