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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cadre classique
Cadre de châssis en échelle
Cadre de châssis rectangulaire
Cadre de consultation auprès des Autochtones
Cadre en échelle
Cadre pour des consultations
Cadre rectangulaire
Cadre à longerons
Cadre à structure en échelle
Châssis rectangulaire
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Employé non cadre
Employé non-cadre
Employée non cadre
Employée non-cadre
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Non-cadre
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Salarié non cadre
Salarié non-cadre
Salariée non cadre
Salariée non-cadre

Traduction de «cadre pour des consultations » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Un cadre pour une commission nationale de la formation : rapport du Comité de la phase II des consultations sur la SMMO [ Rapport du Comité de la phase II des consultations sur la SMMO ]

A Framework for a National Training Board : The Report of the Phase II Committee on the Labour Force Development Strategy [ Report of the Phase II Committee on the Labour Force Development Strategy ]


Consultation et information du Parlement dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité commune

Consultation of and provision of information to Parliament within the framework of thecommon foreign and security policy


entretiens dans le cadre des consultations de l'article IV

Article IV consultation discussions | consultation discussions


entretiens dans le cadre des consultations au titre de l'article IV

Article IV consultation discussions | consultation discussions


Plan d'action du Canada pour l'environnement - Mise en œuvre du développement durable - Cadre des consultations

An Environmental Agenda for Canada, Implementing Sustainable Development : Framework for Consultations


Cadre de consultation auprès des Autochtones

Aboriginal Consultation Framework


non-cadre | salarié non-cadre | salarié non cadre | salariée non-cadre | salariée non cadre | employé non-cadre | employé non cadre | employée non-cadre | employée non cadre

non-executive | non-executive employee | non-management employee | non-managerial employee


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be ...[+++]


cadre de châssis en échelle | cadre de châssis rectangulaire | cadre classique | cadre en échelle | cadre à structure en échelle | cadre rectangulaire | cadre à longerons | châssis rectangulaire

ladder chassis frame | conventional frame | side rails frame | longitudinal frame
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Après avoir évalué les réponses reçues dans le cadre de la consultation organisée à propos de la communication sur le réexamen, la Commission présente ci-après ses conclusions sur le futur cadre réglementaire.

On the basis of its assessment of the responses received in the course of the consultation on the Review Communication, the Commission sets out below its conclusions in respect of the future regulatory framework.


Celles-ci ont pris la forme d’un retour d’information dans le cadre d’une consultation publique sur la taxation du secteur financier, de consultations ciblées des États membres, d’experts et des parties prenantes du secteur financier, ainsi que de trois études externes différentes commandées aux fins de l’analyse d’impact accompagnant la proposition initiale.

These contributions took the form of feedback received in the course of a public consultation on financial sector taxation, targeted consultations with the Member States, experts and the financial sector stakeholders, as well as three different external studies commissioned for the purpose of the impact assessment accompanying the original proposal.


Celles-ci ont pris la forme d’un retour d’information dans le cadre d’une consultation publique sur la taxation du secteur financier, de consultations ciblées des États membres, d’experts et des parties prenantes du secteur financier, ainsi que de trois études externes différentes commandées aux fins de l’analyse d’impact.

These contributions took the form of feedback received in the course of a public consultation on financial sector taxation, targeted consultations with the Member States, experts and the financial sector stakeholders, as well as three different external studies commissioned for the purpose of the impact assessment.


Tous les acteurs concernés ont été consultés au sujet du CIWIN dans le cadre de la consultation sur l’EPCIP.

All relevant stakeholders have been consulted on CIWIN through and within the consultation on EPCIP.


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Lors de la première adoption d'un règlement après l'entrée en vigueur de la présente loi fédérale, il peut être dérogé aux exigences de l'article 4, paragraphe 3, première et deuxième phrases, si, dans le cadre de la préparation de la procédure de notification visée à l'article 3 bis, paragraphes 1 et 2, de la directive 89/552/CEE, modifiée par la directive 97/36/CE, les milieux concernés ont déjà été consultés et que, dans le cadre de ce ...[+++]

The requirements of the first and second sentences of § 4 subparagraph (3) may be disregarded when an Ordinance is issued for the first time after this Federal Act comes into force, if, as part of the preparation of the notification procedure pursuant to Article 3(a)(1) and (2) of Directive 89/552/EEC as amended by Directive 97/36/EC, the parties concerned have already been consulted and the content of the Ordinance to be issued has been made known in an appropriate manner as part of this consultation.


La Commission les a adoptées en application de l'article 15, paragraphe 2, de la directive "Cadre", après avoir consulté les autorités nationales compétentes et organisé une consultation publique dont les résultats ont été pris en considération.

They have been adopted by the Commission in accordance with Article 15(2) of the framework Directive, after consultation of the relevant national authorities and following a public consultation, the results of which have been duly taken into account.


La Commission les a adoptées en application de l'article 15, paragraphe 2, de la directive "Cadre", après avoir consulté les autorités nationales compétentes et organisé une consultation publique dont les résultats ont été pris en considération.

They have been adopted by the Commission in accordance with Article 15(2) of the framework Directive, after consultation of the relevant national authorities and following a public consultation, the results of which have been duly taken into account.


La Commission propose que ses relations avec les parties consultées reposent sur certains principes fondamentaux définissant le cadre de cette consultation.

It is proposed that the consultation relationship between the Commission and interested parties should be underpinned by certain fundamental principles.


Toute communication dans le cadre de la consultation devrait être claire et concise et comporter toutes les informations nécessaires pour faciliter les réponses.

All communication in relation to the consultation should be clear and concise, and should include all necessary information to facilitate responses.


En outre, les parties intéressées doivent garder à l'esprit que le processus décisionnel de la Commission est fondé sur le principe de la collégialité: seul le collège des Commissaires est en droit d'apprécier les arguments positifs et négatifs invoqués dans le cadre de la consultation et d'adopter une position définitive dans l'intérêt de la Communauté.

Moreover, interested parties should keep in mind that the Commission's decision-making is based on the principle of collegiality, that is to say only the College of Commissioners is entitled to weigh up the pros and cons put forward in a consultation process and to adopt a final position in the Community interest.




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cadre pour des consultations ->

Date index: 2024-06-26
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