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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Employé non cadre
Employé non-cadre
Employée non cadre
Employée non-cadre
Fabricant de cadres
Fabricante de cadres
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Non-cadre
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
Paranoïa
Psychose SAI
Règles définissant le cadre des accords
Résiduel de la personnalité et du comportement
Salarié non cadre
Salarié non-cadre
Salariée non cadre
Salariée non-cadre

Traduction de «cadre des règles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Troubles caractérisés par un ensemble de conduites dyssociales, agressives ou provocatrices, répétitives et persistantes, dans lesquelles sont bafouées les règles sociales correspondant à l'âge de l'enfant. Ces troubles dépassent ainsi largement le cadre des mauvaises blagues ou mauvais tours des enfants et les attitudes habituelles de rébellion de l'adolescent. Ils impliquent, par ailleurs, la notion d'un mode de fonctionnement persistant (pendant au moins six ...[+++]

Definition: Disorders characterized by a repetitive and persistent pattern of dissocial, aggressive, or defiant conduct. Such behaviour should amount to major violations of age-appropriate social expectations; it should therefore be more severe than ordinary childish mischief or adolescent rebelliousness and should imply an enduring pattern of behaviour (six months or longer). Features of conduct disorder can also be symptomatic of other psychiatric conditions, in which case the underlying diagnosis should be preferred. Examples of the behaviours on which the diagnosis is based include excessive levels of fighting or bullying, cruelty t ...[+++]


Comité pour les modalités d'application relatives aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et aux règles de diffusion des résultats de la recherche pour la mise en oeuvre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne (1999-2002)

Committee on the arrangements for application of the rules for the participation of undertakings, research centres and universities and for the dissemination of research results for the implementation of the fifth framework programme of the European Community (1999-2002)


Comité pour les modalités d'application relatives aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et aux règles de diffusion des résultats de la recherche pour la mise en oeuvre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne

Committee on the arrangements for application of the rules for the participation of undertakings, research centres and universities and for the dissemination of research results for the implementation of the fifth framework programme of the European Community


gles définissant le cadre des accords

framework rules for agreements


contrôler le respect des règles et législations en matière de maintenance | vérifier la conformité avec les règles et législations en matière de maintenance | contrôler la conformité aux règles et à la législation en matière de maintenance | veiller au respect des règles et législations en matière de maintenance

ensure compliance with legislation on maintenance | ensure maintenance legislation compliance | ensure compliance with maintenance legislation | verify compliance with maintenance regulations and procedures


non-cadre | salarié non-cadre | salarié non cadre | salariée non-cadre | salariée non cadre | employé non-cadre | employé non cadre | employée non-cadre | employée non cadre

non-executive | non-executive employee | non-management employee | non-managerial employee


fabricante de cadres | fabricant de cadres | fabricant de cadres/fabricante de cadres

frame fabricator | picture framer | frame maker | frame-making machine tender


déplacements humains dans la cadre de la sécurité des hôtels | interactions humaines dans le cadre de la sécurité des établissements hôteliers | dynamiques humaines dans la cadre de la sécurité des établissements hôteliers | interactions humaines dans le cadre de la sécurité des hôtels

behavioural insight for customers' security | human dynamics as part of security in hospitality | human behaviour as part of a security programme | human dynamics as part of hospitality security


Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comporte ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some o ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
* garantir la possibilité d'un accès dégroupé à la boucle locale dans tous les États membres; les répondants ont accueilli favorablement l'intention de la Commission de recourir à court terme à la recommandation et d'utiliser ses compétences dans le cadre des règles de concurrence du traité pour encourager le dégroupage de la boucle locale dans l'ensemble de l'Union, et ont préconisé de renforcer cette action en introduisant une obligation légale dans le nouveau cadre.

* ensuring the availability of local loop unbundling in all Member States; respondents supported the Commission's short term intention to use Recommendations and its powers under competition rules of the Treaty to encourage local loop unbundling throughout the EU and called for this action to be reinforced by introducing a legal obligation in the new framework.


Les États membres devraient pouvoir appliquer des règles nationales à la procédure d'approbation de la participation d'un membre potentiel au GECT, ou mettre en place des règles spécifiques dans le cadre des règles nationales de mise en œuvre du règlement (CE) no 1082/2006, sans toutefois déroger à la disposition relative à l'accord tacite au-delà du délai de six mois, à l'exception des conditions prévues par le présent règlement.

While Member States should be able to apply national rules on the procedure for approval of a prospective member's participation in the EGTC or to create specific rules in the framework of the national rules implementing Regulation (EC) No 1082/2006, derogations to the provision concerning tacit agreement after the six-month period should be precluded, except as provided for in this Regulation.


Les États membres devraient pouvoir appliquer des règles nationales à la procédure d'approbation de la participation d'un membre potentiel au GECT, ou mettre en place des règles spécifiques dans le cadre des règles nationales de mise en œuvre du règlement (CE) no 1082/2006, sans toutefois déroger à la disposition relative à l'accord tacite au-delà du délai de six mois, à l'exception des conditions prévues par le présent règlement.

While Member States should be able to apply national rules on the procedure for approval of a prospective member's participation in the EGTC or to create specific rules in the framework of the national rules implementing Regulation (EC) No 1082/2006, derogations to the provision concerning tacit agreement after the six-month period should be precluded, except as provided for in this Regulation.


Les ARN sont censées continuer, à l'avenir, soit à réguler ex ante, soit à contrôler de très près les conditions de la concurrence sur l'ensemble du marché du haut débit et à imposer, le cas échéant, les mesures correctives nécessaires prévues par le cadre réglementaire applicable. Ainsi, en exigeant que les conditions d'accès soient approuvées ou fixées par l'ARN, dans le cadre des règles communautaires applicables, les États membres garantiront que, même si elles ne sont pas identiques, des conditions d'accès au moins très semblables s'appliqueront sur l'ensemble des marchés du haut débit identifiés par l'ARN concernée,

NRAs are expected in the future to continue either to regulate ex ante or to monitor very closely the competitive conditions of the overall broadband market and impose where appropriate the necessary remedies provided by the applicable regulatory framework. Thus, by requiring that access conditions should be approved or set by the NRA under the applicable Community rules, Member States will ensure that, if not uniform, at least very similar access conditions will apply throughout all broadband markets identified by the NRA concerned,


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La condition selon laquelle les intérêts sont mis en présence dans le système selon des règles non discrétionnaires établies par l'opérateur du système implique que cette rencontre s'effectue dans le cadre des règles du système ou de ses protocoles ou procédures opérationnelles internes (y compris les procédures informatiques).

The requirement that the interests be brought together in the system by means of non-discretionary rules set by the system operator means that they are brought together under the system's rules or by means of the system's protocols or internal operating procedures (including procedures embodied in computer software).


(2) Il y a lieu de rappeler qu'en vertu de l'article 167 du traité, pour la mise en oeuvre du programme-cadre, les règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et les règles de diffusion des résultats de la recherche doivent être adoptées par le Parlement européen et le Conseil conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité.

(2) It is recalled that, pursuant to Article 167 of the Treaty, the rules for the participation of undertakings, research centres and universities and for the dissemination of research results for the implementation of the framework programme are to be adopted by the European Parliament and the Council subject to the procedure provided for in Article 251 of the Treaty.


(2) Il y a lieu de rappeler qu'en vertu de l'article 167 du traité, pour la mise en oeuvre du programme-cadre, les règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et les règles de diffusion des résultats de la recherche doivent être adoptées par le Parlement européen et le Conseil conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité.

(2) It is recalled that, pursuant to Article 167 of the Treaty, the rules for the participation of undertakings, research centres and universities and for the dissemination of research results for the implementation of the framework programme are to be adopted by the European Parliament and the Council subject to the procedure provided for in Article 251 of the Treaty.


L'objectif recherché peut donc être mieux réalisé au niveau communautaire grâce à l'adoption de règles harmonisées concernant l'introduction de restrictions d'exploitation dans le cadre des règles de gestion du bruit.

The objective can therefore be more effectively achieved by the Community by means of harmonised rules on the introduction of operating restrictions as part of the noise management process.


L'objectif recherché peut donc être mieux réalisé au niveau communautaire grâce à l'adoption de règles harmonisées concernant l'introduction de restrictions d'exploitation dans le cadre des règles de gestion du bruit.

The objective can therefore be more effectively achieved by the Community by means of harmonised rules on the introduction of operating restrictions as part of the noise management process.


Dans le cadre des règles relatives à la mise en œuvre des règles de concurrence (I) et (II) et tenant compte des spécificités du secteur des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable, le présent règlement entend définir les modalités d'application des règles de concurrence applicables aux entreprises dans ces secteurs, en exemptant certains accords, décisions et pratiques concertées de l'application de l'article 81, paragraphe 1, du traité CE.

Within the framework of the rules on the implementation of the competition rules (I) and (II) and taking account of the specificities of the rail, road and inland waterway transport sector, the Regulation defines the procedures for applying the competition rules to firms in those sectors and exempts certain agreements, decisions and concerted practices from Article 81(1) of the EC Treaty.




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cadre des règles ->

Date index: 2022-09-08
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