Vertaling van "cabotage et celle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

cabotage aérien
air cabotage

cabotage routier
road cabotage

cabotage maritime
maritime cabotage [ coastal shipping | coastal trade ]

cabotage | cabotage aérien
cabotage

cabotage [ commerce de cabotage | commerce côtier ]
coastal shipping [ coastwise shipping | coasting trade | coastwise trade ]

premier lieutenant au cabotage [ première lieutenante au cabotage ]
home trade first mate

Loi sur le cabotage et les activités commerciales maritimes [ Loi concernant l'utilisation de navires étrangers et de navires non dédouanés pour le cabotage et d'autres activités maritimes de nature commerciale ]
Coasting Trade and Commercial Marine Activities Act [ An Act respecting the use of foreign ships and non-duty paid ships in the coasting trade and in other marine activities of a commercial nature ]

bateau de cabotage | caboteur | navire de cabotage
coaster | coasting vessel

pilote de cabotage aérien | pilote de brousse
bush pilot

avion de cabotage | avion de brousse
bush plane | bush aircraft

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Les normes techniques concernant la construction et l’équipement des véhicules auxquelles doivent satisfaire les véhicules utilisés pour effectuer des transports de cabotage sont celles qui sont imposées aux véhicules admis à la circulation en transport international.
3. The technical standards of construction and equipment which must be met by vehicles used to carry out cabotage operations shall be those laid down for vehicles put into circulation in international transport.

Certains témoins ont soutenu que le Canada aurait tout à gagner à harmoniser sa réglementation sur le cabotage avec celles des États-Unis ou à copier celle-ci, pour ainsi développer un marché nord-américain homogène.
Some witnesses held the view that the best outcome would be for Canada to replicate and harmonize cabotage rules with those in the United States, thus creating a seamless North American market.

Les transporteurs aériens de chaque partie ont le droit de conclure des accords de franchisage ou de marque, y compris en ce qui concerne les modalités de protection de la marque ou les questions opérationnelles, pour autant qu'ils se conforment, en particulier, aux dispositions législatives et réglementaires applicables au contrôle, que la capacité du transporteur aérien à exister en dehors de la franchise ne soit pas mise en danger, que l'accord n'ait pas pour effet que le transporteur étranger entreprenne des opérations de cabotage et que les dispositions réglementaires applicables, telles que celles relatives à la protection des consommateurs, notamment en ce qui concerne la communication de l'identité du transporteur aérien exploitant le service, soient respectées.
The airlines of each Party shall not be precluded from entering into franchise or branding arrangements, including conditions relating to brand protection and operational matters, provided that: they comply, in particular, with the applicable laws and regulations concerning control; the ability of the airline to exist outside of the franchise is not jeopardised; the arrangement does not result in a foreign airline engaging in cabotage operations; and applicable regulations, such as consumer protection provisions, including those regarding the disclosure of the identity of the airline operating the service, are complied with.

2. Les normes techniques concernant la construction et l'équipement des véhicules auxquelles doivent satisfaire les véhicules utilisés pour effectuer des transports de cabotage sont celles qui sont imposées aux véhicules admis à la circulation en transport international.
2. The technical standards for construction and equipment which the vehicles used to carry out the cabotage transport operations must meet shall be those laid down for vehicles put into circulation in international transport.

3. Les normes techniques concernant la construction et l'équipement des véhicules auxquelles doivent satisfaire les véhicules utilisés pour effectuer des transports de cabotage sont celles qui sont imposées aux véhicules admis à la circulation en transport international.
3. The technical standards of construction and equipment which must be met by vehicles used to carry out cabotage transport operations shall be those laid down for vehicles put into circulation in international transport.

6. ESTIME que la promotion du transport maritime à courte distance sous toutes ses formes, comme le transport par conteneurs et le transport en vrac de marchandises, est un processus de longue haleine, qu'il convient de dynamiser par des actions à court, moyen et long terme, tout en respectant les règles communautaires, notamment celles relatives au cabotage maritime ;
CONSIDERS that the promotion of short sea shipping in all its aspects, such as container and bulk transport, is an on-going process, which needs to be accelerated with short, medium and long term actions, while respecting the Community rules, i.a. those governing maritime cabotage;

8. Les normes techniques concernant la construction et l'équipement des véhicules, auxquelles doivent satisfaire les véhicules utilisés pour effectuer des transports de cabotage, sont celles qui sont imposées aux véhicules admis à la circulation en transport international.
8. The technical standards of construction and equipment which vehicles used to carry out cabotage transport operations must meet shall be those laid down for vehicles put into circulation in international transport.

2. Les normes techniques concernant la construction et l'équipement des véhicules auxquelles doivent satisfaire les véhicules utilisés pour effectuer des transports de cabotage, sont celles qui sont imposées aux véhicules admis à la circulation en transport international.
2. The technical standards of construction and equipment which vehicles used to carry out cabotage transport operations must meet shall be those laid down for vehicles put into circulation in international transport.

Deuxièmement, il y a la question du cabotage, et celle-ci a trait au fait, entre autres facteurs, que la TPS sur les conteneurs n'a pas été payée.
Second is cabotage, which relates to the fact that the GST has not been paid on containers, among others factors.