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Cabillaud amandine
Cabillaud aux amandes
Heures de travail effectuées
Heures effectivement travaillées
Heures-ouvriers effectuées
Morue amandine
Morue aux amandes
Protocole immersions
Prévision effectuée en dehors des heures synoptiques

Traduction de «cabillaud effectuées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
morue aux amandes | morue amandine | cabillaud aux amandes | cabillaud amandine

cod almondine | cod amandine


heures de travail effectuées | heures effectivement travaillées | heures-ouvriers effectuées

hour actually worked


heures effectuées en plus des heures réellement effectuées pendant les périodes normales de travail

hours worked in addition to those worked during normal working hours


Protocole immersions | Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs | Protocole relatif à la prévention et à l'élimination de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs ou d'incinération en mer

Dumping Protocol | Protocol for the Prevention and Elimination of Pollution of the Mediterranean Sea by Dumping from Ships and Aircraft or Incineration at Sea


Rapport technique - Inventaire des recherches effectuées au Canada sur les connaissances du public en matière de criminalité et de justice [ Inventaire des recherches effectuées au Canada sur les connaissances du public en matière de criminalité et de justice ]

Technical Report - Public Knowledge of Crime and Justice: An Inventory of Canadian Findings [ Public Knowledge of Crime and Justice: An Inventory of Canadian Findings ]


Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]

Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]


Formulaire de transmission d'une demande de modification à une publication effectuée par contrat [ Formule de transmission d'une demande de modification à une publication effectuée par contrat ]

Contract Publication Change Transmittal Form




prévision effectuée en dehors des heures synoptiques

off-time forecast


vent déduit des mesures du déplacement des nuages ou de l'humidité effectuées par satellite

satellite cloud and moisture motion winds
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin d'assurer la mise en œuvre de l'obligation de débarquement, il convient de modifier le règlement (CE) no 1098/2007 du Conseil en exigeant que, lorsque la pêche est effectuée au moyen de lignes flottantes, de filets maillants, de filets emmêlants et de trémails dans des zones et à des dates déterminées, toutes les captures involontaires de cabillaud soient débarquées et imputées sur les quotas.

In order to ensure the implementation of the landing obligation, Council Regulation (EC) No 1098/2007 should be amended by requiring that, when fishing with drifting lines, gillnets, entangling nets and trammel nets in specified areas and at specified times, all unintended catches of cod be landed and counted against quotas.


Par dérogation à l'article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) nº 1380/2013, l'obligation de débarquement ne s'applique pas au cabillaud lorsque la pêche est effectuée au moyen des engins suivants: filets pièges, casiers et nasses, verveux et parcs en filet.

By way of derogation from Article 15(1) of Regulation (EU) No 1380/2013, the landing obligation shall not apply to cod when fishing with the following gears: trapnets, pots and creels, fyke-nets and pound nets .


La France a fourni des informations sur les captures de cabillaud effectuées par un groupe de navires ciblant des espèces d’eau profonde à l’ouest de l’Écosse à l’aide de chaluts de fond d’un maillage égal ou supérieur à 110 mm. Sur la base de ces informations, évaluées par le CSTEP, il peut être établi que les captures de cabillaud, rejets inclus, effectuées par ces groupes de navires n’excèdent pas 1,5 % du total des captures de ces groupes de navires.

France provided information on the cod catches by a group of vessels targeting deep-sea species in the West of Scotland with bottom trawls of mesh size larger than 110 mm. On the basis of that information as assessed by STECF, it can be established that the cod catches, including discards, of those groups of vessels do not exceed 1,5 % of their total catches.


En juillet dernier, la Commission a décidé de fermer la pêche au cabillaud effectuée par la Pologne dans la partie orientale de la Mer baltique pour tout le reste de l'année.

In July the Commission decided to halt Polish cod fishing in the Eastern Baltic for the remainder of 2007.


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1. Chaque année, au plus tard le 31 octobre, les États membres qui pêchent dans la zone B présentent à la Commission un rapport répertoriant l’ensemble des captures et des captures accessoires de cabillaud effectuées au cours des douze mois précédents dans la zone B, ainsi que les rejets de cette espèce répartis en fonction des subdivisions CIEM et types d’engins définis à l’article 8, paragraphe 1.

1. Each year, and no later than 31 October, Member States fishing in Area B, shall submit a report of all catches and by-catches of cod taken during the preceding 12 months in Area B as well as the discards of that species specified by ICES Subdivision and by gear types referred to in Article 8(1) to the Commission.


La Pologne n’ayant pas pris de mesures appropriées, il y a lieu que la Commission fixe, de sa propre initiative, la date à laquelle les captures de cabillaud effectuées en mer Baltique (subdivisions 25 à 32, eaux communautaires) par les navires battant pavillon de ce pays sont réputées avoir épuisé le quota qui lui est applicable et interdise immédiatement la pêche de poissons de ce stock à compter de cette date.

In the absence of appropriate action taken by Poland, it is necessary that the Commission fixes, at its own initiative, the moment on which the catches by vessels flying the flag of Poland of cod in the Baltic Sea (Subdivisions 25-32, EC-waters) are deemed to have exhausted the quota for Poland, and to immediately prohibit fishing for that stock as from that date.


Les captures de cabillaud effectuées en mer Baltique (subdivisions 25 à 32, eaux communautaires) par les navires battant pavillon de la Pologne sont réputées avoir épuisé, à la date d’entrée en vigueur du présent règlement, la part du quota applicable à ce pays pour 2007.

Catches of cod in the Baltic Sea (Subdivisions 25-32, EC-waters) by vessels flying the flag of Poland are deemed to have exhausted the part of the quota allocated to Poland for 2007 as from the date of entry into force of this Regulation.


Il ressort de nouvelles données scientifiques que les captures de cabillaud effectuées dans les pêcheries exploitées conformément aux conditions visées à l'annexe IV, point 17, du règlement (CE) no 2287/2003 du Conseil du 19 décembre 2003 établissant pour 2004, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux communautaires et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de capture (3) seront très probablement faibles et que lesdites pêcheries n'ajoutent donc aucun risque significatif pour la reconstitution de ...[+++]

New scientific information indicates that the catches of cod taken in fisheries carried out under the conditions specified in point 17 of Annex IV to Council Regulation (EC) No 2287/2003 of 19 December 2003 fixing for 2004 the fishing opportunities and associated conditions for certain fish stocks and groups of fish stocks, applicable in Community waters and, for Community vessels, in waters where catch limitations are required (3) are likely to be low, and consequently these fisheries pose little additional risk to cod recovery.


B. considérant que cet avis se fonde sur une estimation des captures de cabillaud et des études de présence effectuées en 2002 mais qu'il n'évalue pas pleinement l'impact des mesures de reconstitution des stocks prises en 2001,

B. whereas the scientific advice is based on an assessment of cod catches and surveys of abundance in 2002 but has not fully evaluated the impact of cod recovery measures undertaken in 2001,


La Commission déclare qu'avec les fermetures effectuées en mer du Nord au cours du printemps dernier, elle était consciente que détourner l’effort des zones fermées en vue de protéger le cabillaud augmenterait la pression exercée sur d'autres stocks.

The Commission states that with regard to the North Sea closures of last spring it was aware that the effort displaced from the area closed to protect cod would create increased pressure on other stocks.




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cabillaud effectuées ->

Date index: 2023-03-29
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