Vertaling van "c-394 il comprend " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.
Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.

Définition: Comprend diverses affections causées par un trouble cérébral dû à une affection cérébrale primitive, à une affection somatique touchant secondairement le cerveau, à des substances toxiques exogènes ou des hormones, à des troubles endocriniens, ou à d'autres maladies somatiques.
Definition: Includes miscellaneous conditions causally related to brain disorder due to primary cerebral disease, to systemic disease affecting the brain secondarily, to exogenous toxic substances or hormones, to endocrine disorders, or to other somatic illnesses.

le Comité comprend des sections spécialisées pour les principaux domaines
the Committee shall include specialised sections for the principal fields

billet qui ne comprend que le seul voyage aérien direct sans aucun service
basic no-frills point-to-point ticket

les quatre territoires douaniers que comprend la Communauté
the four customs territories comprised in the Community

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015R0394 - EN // RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/394 DE LA COMMISSION // du 10 mars 2015 - 37/2010 en ce qui concerne la substance «tulathromycine» // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015R0394 - EN // COMMISSION IMPLEMENTING REGULATION (EU) 2015/394 // of 10 March 2015 // (Text with EEA relevance)

Règlement d'exécution (UE) 2015/394 de la Commission du 10 mars 2015 modifiant l'annexe du règlement (UE) n ° 37/2010 en ce qui concerne la substance «tulathromycine» Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Commission Implementing Regulation (EU) 2015/394 of 10 March 2015 amending the Annex to Regulation (EU) No 37/2010 as regards the substance ‘tulathromycin’ Text with EEA relevance

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32013R0394 - EN // RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N - 394/2013 DE LA COMMISSION // du 29 avril 2013 - 37/2010 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale, pour la substance monépantel // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32013R0394 - EN // COMMISSION IMPLEMENTING REGULATION (EU) No 394/2013 // of 29 April 2013 // (Text with EEA relevance)

Règlement d’exécution (UE) n ° 394/2013 de la Commission du 29 avril 2013 modifiant l’annexe du règlement (UE) n ° 37/2010 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale, pour la substance monépantel Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Commission Implementing Regulation (EU) No 394/2013 of 29 April 2013 amending the Annex to Regulation (EU) No 37/2010 on pharmacologically active substances and their classification regarding maximum residue limits in foodstuffs of animal origin, as regards the substance monepantel Text with EEA relevance

Nous accueillons notre deuxième groupe de témoins aujourd'hui au sujet du projet de loi C-394; il comprend Rachel Gouin, directrice, Recherche et politiques publiques et Marlene Deboisbriand, vice-présidente, Services de membres, des Clubs Garçons et Filles du Canada; nous accueillons également Stuart Auty, président du Canadian Safe School Network, et George VanMackelbergh, vice-président de la Winnipeg Police Association.
For our second panel today on Bill C-394, please welcome, from the Boys and Girls Clubs of Canada, Rachel Gouin, Director, Research and Public Policy; and Marlene Deboisbriand, Vice-President, Member Services; from the Canadian Safe School Network, Stuart Auty, President; and from the Winnipeg Police Association, George VanMackelbergh, Vice-President.

394.1 (1) Nul ne peut avoir en sa possession des minéraux précieux non raffinés, partiellement raffinés, non taillés ou non traités qui ont été volés ou ont fait l’objet d’une infraction visée à l’article 394.
394.1 (1) No person shall possess any valuable mineral that is unrefined, partly refined, uncut or otherwise unprocessed that has been stolen or dealt with contrary to section 394.

M. Ted White: Les articles 394, 395, 396 et 398 sont liés à la règle des 50 candidats et à mon amendement de tout à l'heure, de sorte que je demande que les articles 394, 395, 396 et 398 soient réservés.
Mr. Ted White: Clauses 394, 395, 396, and 398 are related to the 50-candidate rule and my earlier-mentioned amendment, so I'd like clauses 394, 395, 396, and 398 stood down.

Si je comprends votre question, vous cherchez à savoir s'il devrait y avoir une certaine concordance entre ce projet de loi et un autre projet de loi sur lequel se penche le Parlement, et, advenant l'adoption de ce dernier, si certaines références à l'article 467 du Code criminel déjà consignées dans le code devraient aussi faire référence aux éventuelles dispositions adoptées aux termes du projet de loi C-394.
Thank you. As I understand the question, it's whether there should be some concordance between this bill and another bill that's before Parliament, and if that bill is passed whether certain references in the Criminal Code already to certain provisions of section 467 of the Code should also make reference to whatever is passed by Bill C-394.

En plus de créer une nouvelle infraction, ce projet de loi d'initiative parlementaire, le projet de loi C-394, comprend de nombreuses modifications corrélatives pour veiller à ce que la nouvelle infraction soit assujettie aux mêmes règles spéciales que les autres infractions visant le crime organisé en ce qui concerne la procédure criminelle, la preuve et la détermination de la peine.
In addition to establishing a new offence, this private member's bill, Bill C-394, makes a number of other consequential amendments to ensure that the new offence is subject to the same special rules in the area of criminal procedure, evidence and sentencing as are the existing organized crime offences.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32007R0394 - EN - RÈGLEMENT - (CE) - 394/2007 - DE LA COMMISSION // du 12 avril 2007 - 2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32007R0394 - EN - COMMISSION REGULATION - (EC) No 394/2007 // of 12 April 2007