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Conditions de paiement
Conditions de payement
Conditions de règlement
Facilités de paiement
Frotteurisme Nécrophilie
Modalité
Modalité d'application
Modalités
Modalités de paiement
Modalités de payement
Modalités de règlement
Modalités et conditions s'écartant de la règle
Modalités particulières
Modalités visant à éviter la conditionnalité croisée
Plan de paiement
Règlement sur les modalités d'exécution
Termes de paiement

Traduction de «bénéficieront de modalités » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
modalités de paiement | modalités de payement | modalités de règlement | conditions de paiement | conditions de payement | conditions de règlement | termes de paiement | plan de paiement

payment plan | terms of payment | payment terms | conditions of payment | payment conditions


Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.

Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.


Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.

Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.


Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie

Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia


règlement de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement financier | règlement sur les modalités d'exécution

Commission Regulation laying down detailed rules for the implementation of the Financial Regulation | Implementing Regulation | IR [Abbr.] | RIFR [Abbr.]


modalités | modalités particulières

detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)


modalités et conditions de crédit s'écartant de la règle | modalités et conditions s'écartant de la règle

deviating credit conditions


conditions de paiement | modalités de règlement | modalités de paiement | facilités de paiement | conditions de règlement

terms of payment | payment terms


modalité d'application (1) | modalité (2)

rule for applying (1) | procedure (2)


modalités visant à éviter la conditionnalité croisée

avoidance of cross-conditionality
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les sociétés pourront lever des capitaux dans toute l'Union, les emprunteurs privés bénéficieront de modalités de financement à la fois plus souples et moins coûteuses et les jeunes entreprises innovatrices trouveront des financements plus adaptés à leurs besoins, comme des capitaux d'amorçage ou du capital-risque.

Companies will benefit from raising capital across the European Union; cheaper and more flexible financing arrangements for corporate borrowers will emerge; innovative start-up companies will find more appropriate funding for its needs, such as as seed- and risk capital.


Tant que le processus concurrentiel sera maintenu et encouragé, les consommateurs, les petites et les grandes entreprises bénéficieront de modalités de vente concurrentielles à l'égard des biens finals consommés et des biens intermédiaires achetés aux fins de la fabrication des biens et services destinés à la consommation domestique et à l'exportation.

As long as the process of competition is maintained and promoted, consumers, small businesses, and large businesses alike will benefit from competitive terms of sale for the final products they consume and the intermediate products they purchase as inputs when producing goods and services for domestic consumption and export.


Les États membres continueront d'être responsables de leur sécurité d'approvisionnement et bénéficieront d'une grande flexibilité dans le choix des modalités et des instruments pour garantir la sécurité d'approvisionnement en tenant compte de leurs caractéristiques nationales dans le domaine du gaz.

Member States will continue to be responsible for their security of supply and will enjoy considerable flexibility in the choice of arrangements and instruments to ensure security of supply, taking into account their national characteristics in the field of gas.


Son but est de mettre en place des modalités aussi claires que possible sur base desquelles les assurés qui sont dans une situation transfrontalière bénéficieront de prestations sociales.

Its goal is to establish procedures, as clearly as possible, on the basis of which those insured persons who are in a cross-border situation will receive social benefits.


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Voir la réponse à la question (l) (o) Les organismes seront invités à soumettre des propositions qui répondent aux besoins et aux priorités de leurs collectivités respectives, tels qu’établis dans le plan communautaire, et qui sont conformes aux modalités d’application de la SPLI (p) Tous les bénéficiaires qui ont reçu des fonds dans le cadre de l’INSA auront le droit de soumettre une demande dans le cadre de la SPLI. On s’attend à ce que les collectivités entreprennent des processus transparents d’appels de propositions (q) Les collectivités bénéficieront de la dis ...[+++]

See answer to question l). o) Organizations will be invited to submit proposals that meet the needs and priorities of their respective communities, as established in their community plans, and are consistent with the HPS’s terms and conditions. p) All recipients that were provided funding under the NHI will be eligible to submit an application under the HPS. Communities are expected to undertake transparent calls for proposals processes. q) Communities will have the discretion of recommending the appropriate number of projects that can be funded under their allocation to meet their needs. r) The HPS has a policy directive on “Enhanced Fi ...[+++]


Selon quelles modalités les États membres bénéficieront-ils d’un soutien pour l’élaboration et l’application d’un système propre, afin de garantir l’interopérabilité avec le système centralisé prévu?

What support will Member States receive for the development and implementation of their own systems, with a view to guaranteeing interoperability with the planned centralised system?


Selon quelles modalités les États membres bénéficieront-ils d'un soutien pour l'élaboration et l'application d'un système propre, afin de garantir l'interopérabilité avec le système centralisé prévu?

What support will Member States receive for the development and implementation of their own systems, with a view to guaranteeing interoperability with the planned centralised system?


Les entreprises bénéficieront de modalités administratives simplifiées et d'une plus grande transparence.

Business will benefit from administrative simplification and increased transparency.


Dans cette perspective, on pourrait croire que les agriculteurs bénéficieront de l'appui le plus complet de la part du ministère, mais dans les seuls cas où l'intimé lui-même n'aura plus la capacité ou la possibilité de fixer les règles du jeu. En d'autres termes, le producteur qui aura recours aux modalités du projet de loi C-38 sera dans une situation de grâce face à ses créanciers.

In this perspective, it looks like producers will benefit from a more complete support from the department, but only in cases where the producer will no longer be able to call the shots. In other words, the farmer using the provisions of Bill C-38 will be at the mercy of his creditors.


Le projet de loi C-48 ne nous renseigne pas sur ceux qui bénéficieront finalement de cette somme de 4,5 milliards de dollars, il ne prévoit pas de conditions ou de modalités de paiement et n'établit pas de règles qui s'appliqueront aux nouvelles sociétés qui seront créées.

Bill C-48 gives us no information on the ultimate recipients of this $4.5 billion, nor does it spell out any terms and conditions for payment or set out any rules governing the new corporations to be established.




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bénéficieront de modalités ->

Date index: 2022-01-20
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