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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bénéficier d'une franchise fiscale à l'importation
Bénéficier d'une franchise à l'importation
Delirium tremens
Directive
Directive communautaire
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Directive qualification
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "bénéficient directement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
directive qualification | directive concernant les normes relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers ou les apatrides pour pouvoir bénéficier d'une protection internationale, à un statut uniforme pour les réfugiés ou les personnes pouvant bénéficier de la protection subsidiaire, et au contenu de cette protection | directive relative aux conditions que doivent remplir les demandeurs d'asile

Asylum Qualification Directive | Directive on standards for the qualification of third-country nationals or stateless persons as beneficiaries of international protection, for a uniform status for refugees or for persons eligible for subsidiary protection, and for the content of the protection granted | Qualification Directive


crédits à l'exportation qui bénéficient d'un soutien public sous forme de crédit direct

export credits which are officially supported by way of direct credit


Directives sectorielles sur les femmes et le développement: variables sexospécifiques dans les projets bénéficiant d'une aide alimentaire

Sectoral Guidelines on Women and Development: Gender Variables in Food-assisted Projects


Directives pour l'évaluation de la prise en compte des préoccupations des femmes dans les programmes bénéficiant de l'aide du Fonds

Guidelines for the Evaluation of the Women's Dimension in Fund-assisted Programmes


bénéficier d'une franchise à l'importation | bénéficier d'une franchise fiscale à l'importation

benefit from a tax-free allowance on importation


Décret limitant la quantité glboale annuelle des roses du n° tarifaire 0603.10.11 qui bénéficie du tarif de l'Accord Canada-Israël [ Décret limitant la quantité globale annuelle des marchandises du numéro tarifaire 0603.1021 qui bénéficie du tarif de l'Accord de libre-échange Canada -- Israël ]

Order Specifying Limits on the Annual Aggregate Quantity of Roses of Tariff Item no. 0603.l10.11 that are Entitled to the Canada-Israel Agreement Tariff [ Order Specifying Limits on the Annual Aggregate Quantity of Goods of Tariff Item No. 0603.10.21 that are Entitled to the Benefit of the Canada-Israel Free Trade Agreement Tariff ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and syst ...[+++]


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Les montants figurant à l'annexe XII qui étaient disponibles pour les aides couplées dans le cadre des régimes visés à l'annexe XI, points 1 et 2, sont répartis par les États membres entre les agriculteurs des secteurs concernés, selon des critères objectifs et non discriminatoires, tenant compte, notamment, du soutien dont ces agriculteurs ont bénéficié, directement ou indirectement, au titre des régimes considérés au cours d'une ou de plusieurs années de la période 2005-2008.

1. The amounts referred to in Annex XII that were available for coupled support under the schemes referred to in points 1 and 2 of Annex XI shall be distributed by the Member States amongst the farmers in the sectors concerned in accordance with objective and non-discriminatory criteria, taking account, in particular, of support that those farmers received, directly or indirectly, under the relevant support schemes during one or more years in the period 2005 to 2008.


Les entreprises européennes peuvent bénéficier, directement ou indirectement, du soutien financier de l'Union européenne.

EU financial support is available for European businesses, directly or indirectly.


Une Personne devant faire l'objet d'une déclaration est considérée comme le bénéficiaire d'un trust si elle a le droit de bénéficier, directement ou indirectement [par l'intermédiaire d'un prête-nom (nominee), par exemple], d'une distribution obligatoire ou discrétionnaire de la part du trust.

A Reportable Person will be treated as being a beneficiary of a trust if such Reportable Person has the right to receive directly or indirectly (for example, through a nominee) a mandatory distribution or may receive, directly or indirectly, a discretionary distribution from the trust.


Dans cette optique, les recettes et les remboursements générés par l'un de ces instruments financiers devraient bénéficier directement aux instruments financiers établis au titre d'Horizon 2020.

In this context, revenues and repayments generated by any of those financial instruments should directly benefit the financial instruments set up under Horizon 2020.


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En effet, une action non coordonnée n'exploiterait pas le potentiel que recèle le marché intérieur des transactions entre professionnels et consommateurs, en particulier le fort potentiel de croissance des ventes à transfrontalières à distance, qui pourrait bénéficier directement aux PME.

Indeed such an uncoordinated action would not use the potential of the business-to-consumer internal market, particularly the high potential of growth of cross-border distance selling which SMEs could directly benefit from.


1. Les montants figurant à l'annexe XII qui étaient disponibles pour les aides couplées dans le cadre des régimes visés à l'annexe XI, points 1 et 2, sont répartis par les États membres entre les agriculteurs des secteurs concernés, selon des critères objectifs et non discriminatoires, tenant compte, notamment, du soutien dont ces agriculteurs ont bénéficié, directement ou indirectement, au titre des régimes considérés au cours d'une ou de plusieurs années de la période 2005-2008.

1. The amounts referred to in Annex XII that were available for coupled support under the schemes referred to in points 1 and 2 of Annex XI shall be distributed by the Member States amongst the farmers in the sectors concerned in accordance with objective and non-discriminatory criteria, taking account, in particular, of support that those farmers received, directly or indirectly, under the relevant support schemes during one or more years in the period 2005 to 2008.


Cependant, les institutions, organismes, offices ou agences communautaires, y compris la Banque centrale européenne (BCE), ne peuvent bénéficier directement, au titre de la directive, de procédures simplifiées de vigilance à l’égard de la clientèle en tant qu’«autorités publiques nationales» ou, s’agissant de la BCE, en tant qu’«établissement de crédit ou autre établissement financier».

However, none of the Community institutions, bodies, offices or agencies, including the European Central Bank (ECB), directly qualify in the Directive for simplified customer due diligence under the ‘domestic public authority’ category or, in the case of the ECB, under the ‘credit and financial institution’ category.


2. Les organisations non gouvernementales (ONG) sans but lucratif pouvant bénéficier directement ou indirectement d’un financement communautaire pour la mise en œuvre des actions prévues par le présent règlement doivent répondre aux critères suivants:

2. Non-profit-making non-governmental organisations (NGOs) eligible for direct or indirect Community financing for the implementation of operations under this Regulation must meet the following criteria:


La plupart des parties prenantes estiment que les consommateurs devraient bénéficier directement d’une sentence favorable plutôt qu’être obligés d’engager de nouvelles poursuites pour faire valoir leurs droits.

Most stakeholders take the view that consumers should benefit directly from a judgment following a successful case, rather than being obliged to introduce new proceedings to enforce their rights.


Une Personne devant faire l'objet d'une déclaration est considérée comme le bénéficiaire d'un trust si elle a le droit de bénéficier, directement ou indirectement [par l'intermédiaire d'un prête-nom (“nominee”), par exemple], d'une distribution obligatoire ou discrétionnaire de la part du trust.

A Reportable Person will be treated as being a beneficiary of a trust if such Reportable Person has the right to receive directly or indirectly (for example, through a nominee) a mandatory distribution or may receive, directly or indirectly, a discretionary distribution from the trust.




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bénéficient directement ->

Date index: 2023-12-10
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