Vertaling van "bénéfices que pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

bénéfice de cours | bénéfice sur le change | bénéfice sur le change devises | bénéfice sur les cours | bénéfice sur les cours valeurs | plus-value de change | profit de change
exchange profit | rate gain

bénéfice [ bénéfice industriel et commercial | bénéfice non commercial | profit ]
profit

contribution sur les bénéfices excessifs | impôt sur les bénéfices exedentaires | impôt sur les excédents de bénéfices | impôt sur les surplus de bénéfices
excess profits tax

counseling avec bénéfice
Counseling of benefit

droit à la répartition du bénéfice | droit à une quote-part des bénéfices | droit de participation aux bénéfices | droit de participation aux distributions
entitlement to share in the profits | right to share in profits

impôt sur les bénéfices [ impôt sur les bénéfices non commerciaux ]
tax on profits of self-employment [ tax on non-commercial profits ]

répartition des bénéfices [ affectation des bénéfices | ventilation des bénéfices ]
distribution of profits [ allocation of profits | profit distribution ]

approche bénéfices [ approche fondée sur les bénéfices | méthode par les résultats | évaluation par les résultats | évaluation par les bénéfices ]
earnings-based approach [ earnings approach | earnings-based valuation | income approach | income-based approach | income-based valuation ]

impôt sur les sociétés [ impôt des personnes morales | impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ]
corporation tax [ corporate income tax | profits tax | Corporate income tax(STW) | Profit taxation(STW) | excess profits tax(UNBIS) ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Par conséquent, la Commission soutient à titre principal que le requérant n’a pas d’intérêt à soulever la présente branche du premier moyen, puisque quand bien même les notes obtenues dans les compétences générales seraient annulées, il ne pourrait en retirer aucun bénéfice.
Consequently, the Commission contends primarily that the applicant has no interest in putting forward this part of the first plea, since even if the marks obtained in respect of the general competencies were annulled he would not derive any benefit therefrom.

À mon avis, s’il est vrai qu’une comparaison des bénéfices d’un secteur de l’économie peut être un indicateur que quelque chose ne va pas, ce seul indicateur ne suffit pas pour identifier de manière concluante un prix de transfert inapproprié. Une comparaison des bénéfices ne pourrait constituer un facteur valide que dans une évaluation des risques beaucoup plus large des prix facturés lors des transactions entre filiales d’une société multinationale.
In my view, while it is true that a comparison of industry sector profits may be an indicator that something is amiss, that single indicator alone is not sufficient to conclusively identify inappropriate transfer pricing and could only be one factor in a much wider risk assessment of the accuracy of prices charged on transactions between subsidiaries of a multinational company.

Au regard des bénéfices que pourrait en tirer la recherche européenne, la création d'infrastructures de grande envergure offrira des opportunités accrues pour l'excellence de la recherche dans différents domaines, une collaboration plus étroite entre les équipes européennes de recherche et de meilleures perspectives pour la recherche interdisciplinaire, et sera de nature à attirer les chercheurs des pays tiers.
In regards to the benefit for European research, the establishment of large scale infrastructures will result in increased opportunities for excellent research in several fields, closer collaboration among European research teams, increased opportunities for transdisciplinary research as well as attracting third country researchers.

30. fait observer que l'analyse réalisée devrait répondre à certaines questions fondamentales touchant au rapport coûts-bénéfices et pourrait être menée en conformité, notamment, avec les critères suivants:
30. Notes that the analysis performed should respond to some basic cost-benefit questions and could be carried out in accordance, inter alia, with the following criteria:

Dans ses conclusions du 26 novembre 2009 sur le perfectionnement professionnel des enseignants et des chefs d'établissement, le Conseil se déclarait conscient que le personnel enseignant à tous les niveaux pourrait tirer plus de bénéfices d'une mobilité et d'une mise en réseau accrues à des fins d'apprentissage.
The Council conclusions of 26 November 2009 on the professional development of teachers and school leaders recognised that teaching staff at all levels could draw greater benefit from increased learning mobility and networking.

Par ailleurs, l’annulation de l’arrêt attaqué apporterait, en tout état de cause, un bénéfice certain à la Commission, dans la mesure où, si le recours en première instance était finalement rejeté, elle serait ainsi à l’abri de toute demande d’indemnité formulée par M. Meierhofer en raison du préjudice qu’il pourrait prétendre avoir subi du fait de la décision du 19 juin 2007 (voir, en ce sens, arrêts Parlement/Richard, point 41 supra, point 34, et Parlement/Samper, point 41 supra, point 31).
Moreover, setting aside the judgment under appeal will, in any event, procure a definite advantage for the Commission inasmuch as, if the action at first instance is ultimately dismissed, it will then be protected from an action for damages by Mr Meierhofer on account of the loss he could claim to have suffered by reason of the decision of 19 June 2007 (see, to that effect, Parliament v Richard, paragraph 34, and Parliament v Samper, paragraph 31, both cases cited in paragraph 41 above).

En outre, l’annulation d’un arrêt attaqué apporterait, en tout état de cause, un bénéfice certain à l’institution défenderesse, dans la mesure où, si le recours en première instance était finalement rejeté, elle serait ainsi à l’abri de toute demande d’indemnité formulée par le requérant en raison du préjudice qu’il pourrait prétendre avoir subi du fait de la décision litigieuse.
Moreover, setting aside the judgment under appeal will, in any event, procure a definite advantage for the defendant institution inasmuch as, if the action at first instance is ultimately dismissed, it will then be protected from an action for damages by the applicant on account of the loss he could claim to have suffered by reason of the contested decision.

Reconnaissant également qu’aucune étude coût-bénéfice ne pourrait être entreprise vu l’urgence qu’il y avait à répondre à cette nouvelle menace, il a également été convenu d’affirmer explicitement dans le règlement que les mesures introduites devraient être évaluées tous les 6 mois à la lumière de l’évolution technique, des incidences opérationnelles dans les aéroports et de l’impact sur les passagers.
As it was also recognised that no cost-benefit study could be undertaken under given urgency to address this new threat, it was agreed to explicitly state in the Regulation that the measures introduced should be reviewed every 6 months in the light of technical developments, operational implications at airports and the impact on passengers.

Lorsque l'autorité compétente pour le médicament concerné (à savoir celle qui ayant participé à la consultation initiale) a obtenu des informations sur la substance accessoire qui pourrait avoir un impact sur le profil bénéfice/risque lié à l'ajout de la substance dans le dispositif médical, elle donne un avis à l'organisme notifié, que cette information ait ou non un impact sur le profil bénéfice/risque lié à l'ajout de la substance dans le dispositif médical.
When the relevant medicines competent authority (i.e. the one involved in the initial consultation) has obtained information on the ancillary substance, which could have an impact on the established benefit/risk profile of the addition of the substance in the medical device, it shall provide the notified body with advice, whether this information has an impact on the established benefit/risk profile of the addition of the substance in the medical device or not.