Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Bénéfice
Bénéfice de cours
Bénéfice industriel et commercial
Bénéfice non commercial
Bénéfice sur le change
Bénéfice sur le change devises
Bénéfice sur les cours
Bénéfice sur les cours valeurs
CEP
Cause raisonnable et probable
Cercle d'erreur probable
Contribution sur les bénéfices excessifs
Counseling avec bénéfice
Counseling sans bénéfice
ECP
Erreur circulaire probable
Impôt des personnes morales
Impôt sur les bénéfices
Impôt sur les bénéfices exedentaires
Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux
Impôt sur les bénéfices non commerciaux
Impôt sur les excédents de bénéfices
Impôt sur les sociétés
Impôt sur les surplus de bénéfices
Mort naturelle avec cause probable suspectée
Motif probable
Motif raisonnable
Motif raisonnable ou probable
Motif valable
Plus-value de change
Profit
Profit de change
Raison valable
écart circulaire probable

Vertaling van "bénéfice probable " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
bénéfice de cours | bénéfice sur le change | bénéfice sur le change devises | bénéfice sur les cours | bénéfice sur les cours valeurs | plus-value de change | profit de change

exchange profit | rate gain


bénéfice [ bénéfice industriel et commercial | bénéfice non commercial | profit ]

profit


contribution sur les bénéfices excessifs | impôt sur les bénéfices exedentaires | impôt sur les excédents de bénéfices | impôt sur les surplus de bénéfices

excess profits tax






cercle d'erreur probable | écart circulaire probable | erreur circulaire probable | CEP [Abbr.] | ECP [Abbr.]

circle of equal probability | circular error probability | circular error probable | CEP [Abbr.]


motif raisonnable [ motif valable | motif probable | cause raisonnable et probable | motif raisonnable ou probable | raison valable ]

reasonable and probable cause [ adequate cause | reasonable grounds | reasonable and probable grounds | reasonable or probable cause ]


impôt sur les bénéfices [ impôt sur les bénéfices non commerciaux ]

tax on profits of self-employment [ tax on non-commercial profits ]


impôt sur les sociétés [ impôt des personnes morales | impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ]

corporation tax [ corporate income tax | profits tax | Corporate income tax(STW) | Profit taxation(STW) | excess profits tax(UNBIS) ]


mort naturelle avec cause probable suspectée

Natural death with suspected cause
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
S'il est abordé de la bonne manière, nos efforts pour limiter les changements climatiques engendreront probablement des possibilités et des bénéfices significatifs pour les entreprises, de même que des bénéfices secondaires en termes de réduction de la pollution atmosphérique.

If tackled in the right way, our efforts to limit climate change are likely to generate significant opportunities and benefits for business as well as side benefits it terms of reduced air pollution.


Seul un examen ex ante des avantages et inconvénients ainsi que des coûts et bénéfices probables permettra de prendre une décision.

A decision can be made only on the basis of an ex-ante review of pros and cons, and likely costs and benefits.


Seul un examen ex ante des avantages et inconvénients ainsi que des coûts et bénéfices probables permettra de prendre une décision.

A decision can be made only on the basis of an ex-ante review of pros and cons, and likely costs and benefits.


Les différences existant entre les législations nationales pourraient ainsi être atténuées, au bénéfice probable de la protection des données à caractère personnel considérée dans son ensemble.

This would reduce differences between the legislation in Member States, to the likely benefit of the protection of personal data overall.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Lorsque le coentrepreneur ou le coparticipant peut contrôler le moment de la distribution de sa quote-part des bénéfices du partenariat et qu’il est probable que sa quote-part des bénéfices ne sera pas distribuée dans un avenir prévisible, il n’y a pas lieu de comptabiliser un passif d’impôt différé.

When the joint venturer or joint operator can control the timing of the distribution of its share of the profits of the joint arrangement and it is probable that its share of the profits will not be distributed in the foreseeable future, a deferred tax liability is not recognised.


1. Le transporteur est déchu du bénéfice des limites de responsabilité visées aux articles 7 et 8 et au paragraphe 1 de l'article 10, s'il est prouvé que les dommages résultent d'un acte ou d'une omission que le transporteur a commis, soit avec l'intention de provoquer ces dommages, soit témérairement et en sachant que ces dommages en résulteraient probablement.

1. The carrier shall not be entitled to the benefit of the limits of liability prescribed in Articles 7 and 8 and Article 10(1), if it is proved that the damage resulted from an act or omission of the carrier done with the intent to cause such damage, or recklessly and with knowledge that such damage would probably result.


Certains matériaux et composants contenant du plomb et du cadmium doivent être exemptés de l'interdiction, dans la mesure où l'emploi de ces substances dangereuses dans ces matériaux et composants spécifiques reste inévitable, ou parce qu’il est probable que les incidences négatives sur l'environnement, sur la santé ou sur la sécurité du consommateur liées à la substitution l'emporteront sur les bénéfices qui en découleront pour l'environnement, la santé ou la sécurité du consommateur.

Certain materials and components containing lead and cadmium should be exempted from the prohibition, since the use of these hazardous substances in those specific materials and components is still unavoidable, or because the negative environmental, health or consumer safety impacts caused by substitution are likely to outweigh the environmental, health or consumer safety benefits thereof.


Donc, sans encouragement par un système de régulation incitatif (cad des gestionnaires des réseaux de transports et de distribution pouvant garder pour eux-mêmes un pourcentage adéquat sur les bénéfices nets résultant de l’amélioration) les investissements nécessaires ne seront probablement pas réalisés.

Therefore, unless a system of incentive-based regulation is provided for in this respect – i.e. transmission and distribution system operators being able to retain an appropriate proportion of the net efficiency gains resulting from the improvement - the necessary investments are unlikely to be made.


S'il est abordé de la bonne manière, nos efforts pour limiter les changements climatiques engendreront probablement des possibilités et des bénéfices significatifs pour les entreprises, de même que des bénéfices secondaires en termes de réduction de la pollution atmosphérique.

If tackled in the right way, our efforts to limit climate change are likely to generate significant opportunities and benefits for business as well as side benefits it terms of reduced air pollution.


1. La présente convention s'applique lorsque, aux fins de l'imposition, les bénéfices qui sont inclus dans les bénéfices d'une entreprise d'un État contractant sont ou seront probablement inclus également dans les bénéfices d'une entreprise d'un autre État contractant du fait que les principes énoncés à l'article 4 et appliqués soit directement, soit dans des dispositions correspondantes de la législation de l'État concerné, ne sont pas respectés.

1. This Convention shall apply where, for the purposes of taxation, profits which are included in the profits of an enterprise of a Contracting State are also included or are also likely to be included in the profits of an enterprise of another Contracting State on the grounds that the principles set out in Article 4 and applied either directly or in corresponding provisions of the law of the State concerned have not been observed.


w