Traduction de «bénéfice ne pouvait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

bénéfice de cours | bénéfice sur le change | bénéfice sur le change devises | bénéfice sur les cours | bénéfice sur les cours valeurs | plus-value de change | profit de change
exchange profit | rate gain

bénéfice [ bénéfice industriel et commercial | bénéfice non commercial | profit ]
profit

contribution sur les bénéfices excessifs | impôt sur les bénéfices exedentaires | impôt sur les excédents de bénéfices | impôt sur les surplus de bénéfices
excess profits tax

counseling sans bénéfice
Counseling of no benefit

counseling avec bénéfice
Counseling of benefit

impôt sur les bénéfices [ impôt sur les bénéfices non commerciaux ]
tax on profits of self-employment [ tax on non-commercial profits ]

droit à la répartition du bénéfice | droit à une quote-part des bénéfices | droit de participation aux bénéfices | droit de participation aux distributions
entitlement to share in the profits | right to share in profits

bénéfice tiré des activités poursuivies | résultats issus des activités poursuivies | bénéfice avant activités abandonnées et éléments extraordinaires | résultat issu des activités poursuivies | bénéfice tiré des secteurs d'activité en exploitation | bénéfice tiré des secteurs en exploitation
income from continuing operations | income before discontinued operations and extraordinary items

bénéfice net | bénéfice | bénéfice net de l'exercice | bénéfice de l'exercice | profit net | profit | résultat net | résultat net de l'exercice | résultat de l'exercice
income | earnings | net income | net profit | profit

impôt sur les sociétés [ impôt des personnes morales | impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ]
corporation tax [ corporate income tax | profits tax | Corporate income tax(STW) | Profit taxation(STW) | excess profits tax(UNBIS) ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Compte tenu des conditions en vigueur sur le marché, telles que décrites au considérant (44) ci-dessus, la Commission a estimé que le montant correspondant au bénéfice ne pouvait être fondé sur les données réelles des sociétés retenues dans l’échantillon.
Considering the prevailing market condition, as described in recital (44) above, the Commission considered that the amount for profit could not be based on actual data of the sampled companies.

Comme indiqué au considérant 63 du règlement (CE) no 452/2007, il a été démontré lors de la première enquête qu'il s'agissait du niveau de bénéfice qui pouvait raisonnablement être escompté en l'absence du dumping préjudiciable.
As mentioned in recital (63) of Regulation (EC) No 452/2007, it was demonstrated in the course of the first investigation that this was the profit level that could reasonably be expected in the absence of injurious dumping.

En ce qui concerne la marge bénéficiaire, le bénéfice réalisé par l’importateur indépendant du produit concerné ayant coopéré a été utilisé, puisque le bénéfice réel de l’importateur lié ne pouvait être considéré comme fiable du fait de la relation existant entre le producteur-exportateur et l’importateur lié.
With respect to profit margin, the profit realised by the cooperating unrelated importer of the product concerned was used since the actual profit of the related importer was not considered reliable because of the relationship between the exporting producer and the related importer.

Mais, au fil du temps, ils ont douté sérieusement des bénéfices qu’il pouvait apporter à leur vie quotidienne.
However, over time, they have entertained serious doubts about the benefits it might bring to their daily lives.

10. juge insuffisante la réponse de l'Agence selon laquelle l'attribution de ces contrats s'expliquait par les bénéfices considérables que l'Agence pouvait en retirer et que le dossier contenait suffisamment d'éléments prouvant la nature unique de ces cas;
10. Considers unsatisfactory the Agency's reply that these contracts were awarded due to significant benefits that would accrue to the Agency, and that the unique nature of these cases was sufficiently documented;

Nous avons eu des preuves, dans cette commission, qui ne laissaient aucun doute quant au fait que les polices avec participation aux bénéfices étaient offertes à un taux trop élevé et que la compagnie ne pouvait plus continuer à verser ces bénéfices.
We had evidence before the committee where there was no doubt that the with-profit policies that were being offered were being offered at too high a rate, and the company could not carry on paying out this money.

En effet, notre expérience en matière de réformes nous a appris qu’on pouvait accomplir beaucoup de choses en appliquant une meilleure administration fiscale. Il n’est pas surprenant de voir bon nombre de pays rencontrer des difficultés avec le transfert des bénéfices et la réduction de la taxe sur la valeur ajoutée.
It is no surprise that many countries encounter problems with profit transfer and value added tax reduction, however there are many ways to administer taxes better and reduce the burden of taxation, as the experience of our countries shows.

Un expéditeur de courrier électronique en masse a récemment déclaré, lors du forum sur le spam organisé par la FTC en avril-mai 2003, qu'il pouvait réaliser des bénéfices même si son taux de réponse était inférieur à 0,0001 % (Remarques de Timothy J. Muris Chairman, Federal Trade Commission, sommet d'Aspen, Cyberspace and the American Dream, The Progress and Freedom Foundation, 19 août 2003, Aspen, Colorado).
A bulk emailer recently testified at the FTC Spam Forum organised in April-May 2003 that he could profit even if his response rate was less than 0.0001% (Remarks by Timothy J. Muris Chairman, Federal Trade Commission, Aspen Summit, Cyberspace and the American Dream, The Progress and Freedom Foundation, August 19, 2003 Aspen, Colorado).

(b quinquies) le fait de diffuser des informations fausses ou trompeuses sur des faits importants ou de diffuser des informations qui donnent ou sont susceptibles de donner des indications fausses quant à l’offre, la demande ou le cours d’instruments financiers, que ce soit par l’intermédiaire des médias traditionnels ou électroniques ou par tout autre moyen susceptible d’avoir une influence sensible sur les cours d’un ou plusieurs instruments financiers avec pour effet que l’émetteur de ces informations ou les personnes informées de la manipulation en retirent un avantage ou des bénéfices, alors que la personne ayant procédé à une telle diffusion savait ou ne pouvait raisonnablement ignorer que l'information était fausse ou trompeuse;
(b) d Dissemination of false or misleading information as to material facts, or dissemination of information which gives, or is likely to give, false or misleading signals as to the supply, demand or price of financial instruments, whether through traditional or electronic media or by any other means likely to have a significant impact on the price of one or several financial instruments with the effect that the disseminator of such information or the persons informed of the manipulation derive an advantage or profits therefrom, whereas the person having disseminated such information knew or ought to have known that the information was false or misleading.

Il a été constaté qu'une marge bénéficiaire de 12 % sur les coûts pouvait être considérée comme le minimum requis pour cette industrie et comme le bénéfice que l'industrie communautaire pouvait raisonnablement espérer en l'absence de dumping préjudiciable.
It was found that a profit margin of 12 % on costs could be regarded as representing an appropriate minimum for this type of industry, and an amount which the Community industry could reasonably be expected to make in the absence of injurious dumping.