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Bénéfice
Bénéfice industriel et commercial
Bénéfice non commercial
Ceux qui donnent les orientations et ceux qui gèrent
Counseling avec bénéfice
Hôpital autre que ceux de soins actifs
Hôpital autre que ceux de soins de courte durée
Hôpital de soins non actifs
Impôt des personnes morales
Impôt sur les bénéfices
Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux
Impôt sur les bénéfices non commerciaux
Impôt sur les sociétés
MED-CAMPUS
PCB autres que ceux de type dioxine
Polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine
Profit

Vertaling van "bénéfice de ceux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
bénéfices des monopoles fiscaux que ceux-ci transfèrent à l'Etat

profits of fiscal monopolies which are transferred to the State


PCB autres que ceux de type dioxine | polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine

non-dioxin-like PCB | non-dioxin-like polychlorinated biphenyl | NDL-PCB [Abbr.]


Programme de soutien à la coopération au développement entre les universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens | Programme de soutien à la coopération au développement entre les Universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens (PTM) | MED-CAMPUS [Abbr.]

Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries | Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries (MNCs) | MED-CAMPUS [Abbr.]


bénéfice [ bénéfice industriel et commercial | bénéfice non commercial | profit ]

profit


ceux qui donnent les orientations et ceux qui gèrent

steering and rowing


prendre des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société [ accorder des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société ]

lease in or out of terms greater than those specified


hôpital de soins non actifs [ hôpital autre que ceux de soins actifs | hôpital autre que ceux de soins de courte durée ]

non-acute care hospital




impôt sur les bénéfices [ impôt sur les bénéfices non commerciaux ]

tax on profits of self-employment [ tax on non-commercial profits ]


impôt sur les sociétés [ impôt des personnes morales | impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ]

corporation tax [ corporate income tax | profits tax | Corporate income tax(STW) | Profit taxation(STW) | excess profits tax(UNBIS) ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En outre, il convient de déterminer si d'autres bénéfices, tels que l'image de marque, pourraient être raisonnablement escomptés et quantifiés pour un hypothétique OEM exploitant l'aéroport d'Alghero, à savoir d'autres bénéfices que ceux résultant de l'effet positif sur le trafic de passagers sur les liaisons aériennes couvertes par le contrat de services marketing pendant la durée de l'exploitation de ces liaisons, comme prévu dans le contrat de services marketing ou le contrat de services aéroportuaires.

In addition, it has to be determined whether other benefits such as brand image could reasonably be expected and quantified for a hypothetical MEO operating Alghero airport, that is to say, other than the benefits from the positive effect on passenger traffic on the air routes covered by the marketing service agreement during the term of operation of these routes, as set out in the marketing service agreement or the airport service agreement.


Lorsque les exigences réglementaires en matière de gestion ou les bonnes conditions agricoles et environnementales ne sont pas respectées à tout moment au cours d'une année civile donnée (ci-après dénommée “l'année civile concernée”) et que la situation de non-respect en question est due à un acte ou à une omission directement imputable au bénéficiaire qui a présenté la demande d'aide au titre de l'article 36, points a) i) à v), et de l'article 36, points b) i), iv) et v), au cours de l'année civile concernée, le bénéficiaire concerné se voit appliquer une réduction du montant total des paiements octroyés ou à octroyer pour l'année civile concernée, ou il est exclu du bénéfice de ceux ...[+++]

Where the statutory management requirements or good agricultural and environmental condition are not complied with at any time in a given calendar year (hereinafter referred to as “the calendar year concerned”), and the non-compliance in question is the result of an act or omission directly attributable to the beneficiary who submitted the payment claim under Article 36(a)(i) to (v) and Article 36(b)(i), (iv) and (v) in the calendar year concerned, the total amount of these payments granted or to be granted to that beneficiary related to the calendar year concerned shall be reduced or excluded in accordance with detailed rules referred t ...[+++]


1. Lorsque les exigences réglementaires en matière de gestion ou les bonnes conditions agricoles et environnementales ne sont pas respectées à tout moment au cours d'une année civile donnée, ci-après dénommée «année civile concernée» et que la situation de non-respect en question est due à un acte ou à une omission directement imputable à l'agriculteur qui a présenté la demande d'aide durant l'année civile concernée, l'agriculteur concerné se voit appliquer une réduction du montant total des paiements directs octroyés ou à octroyer après application des articles 7, 10 et 11, ou il est exclu du bénéfice de ceux-ci, conformément aux modali ...[+++]

1. Where the statutory management requirements or good agricultural and environmental condition are not complied with at any time in a given calendar year (hereinafter referred to as ‘the calendar year concerned’), and the non-compliance in question is the result of an act or omission directly attributable to the farmer who submitted the aid application in the calendar year concerned, the total amount of direct payments granted or to be granted, following application of Articles 7, 10 and 11 to that farmer, shall be reduced or excluded in accordance with the detailed rules laid down in Article 24.


Pour le bénéfice de ceux qui auraient pu craindre que je ne serais pas prête à participer aux discussions portant sur le rapport et pour le bénéfice des journalistes, j'ai expliqué qu'on ne devait pas s'inquiéter de cela.

For the benefit of those who might fear that I wouldn't be ready to take part in the discussions on the report and for the benefit of journalists, I explained that no one should be concerned about that.


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Comme nous l'indiquons en détail dans notre mémoire, les étudiants de Nouvelle-Écosse n'en ont tiré strictement aucun bénéfice, et ceux de l'Ontario, un bénéfice minime.

As we've outlined in great detail in our brief, students in Nova Scotia are seeing no benefits whatsoever, students in Ontario are seeing a minimal benefit, and, from our standpoint, it's simply not working.


Dans le cadre de sa politique de sanctions actuelle, le Royaume-Uni établit une distinction entre deux types d'auteurs d'infractions: ceux qui acquièrent des biens dans d'autres États membres et les introduisent en fraude au Royaume-Uni en vue de les revendre en réalisant un bénéfice, et ceux qui importent des biens en provenance d'autres États membres (personnellement ou en se les faisant envoyer par la poste) pour des raisons dépassant la notion «d'usage personnel» (par exemple, les personnes qui achètent des biens pour des amis ou ...[+++]

Under its present sanctions policy, the UK distinguishes between two types of offenders: those who purchase goods in other Member States and smuggle them back to the UK with a view to selling them for profit, and those who import (either personally or by post) goods from other Member States for reasons that fall outside the notion of "own use" (e.g. persons who purchase goods abroad and sell them on to friends or neighbours) but without seeking to make a profit.


Le mot «mariage» confère un bénéfice à ceux qui ont la chance de se marier, de sorte que ceux d'entre nous qui ne peuvent le faire en raison de leur orientation sexuelle sont privés de ce bénéfice de la loi.

The word " marriage" creates a benefit to those who are lucky enough to be the right people to have it, and those of us who are not lucky enough, because of our sexual orientation, cannot share in the benefit of the law.


Les pays qui tentent de s'attaquer à l'exploitation illégale peuvent voir leurs efforts déçus par l'absence de moyen simple permettant d'empêcher le bois récolté de façon illicite, une fois expédié à l'étranger, d'entrer dans la chaîne d'approvisionnement et de rapporter des bénéfices à ceux qui pratiquent ce commerce.

Countries attempting to tackle illegal logging can find their efforts frustrated by the fact that once illegally harvested timber is shipped abroad there is no simple means to prevent it entering the supply chain and providing profits for those involved.


Ils demandent que les bénéfices qui sont attribués aux autres anciens combattants leur soient également accordés, et ce, sans aucune discrimination (1440) Le ministre peut-il indiquer la position de son gouvernement dans ce dossier et s'engage-t-il à accorder aux anciens combattants de la marine marchande la reconnaissance des mêmes bénéfices que ceux reconnus aux anciens combattants militaires?

They are calling for the benefits available to other veterans to be available to them as well, without any discrimination (1440) Can the minister indicate what his government's position is on this matter, and will he commit to providing Merchant Marine veterans with the same benefits as those provided to military veterans?


Lorsqu'il sont d'une certaine importance, les montants imputés pour les participations aux bénéfices et ceux imputés pour les ristournes sont mentionnés séparément dans l'annexe.

Where material, the amount charged for bonuses and that charged for rebates shall be disclosed separately in the notes on the accounts.




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bénéfice de ceux ->

Date index: 2023-10-01
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