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Brut acide
Brut corrosif
Brut de synthèse
Brut sulfureux
Brut synthétique
Brut valorisé
Brut à base asphaltique
Brut à base naphténique
Cidre brut
PIB aux prix courants
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Procédés de distillation du pétrole brut
Produit intérieur brut aux prix courants
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Pétrole brut corrosif
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Pétrole brut synthétique
Pétrole brut valorisé
Pétrole brut à base asphaltique
Pétrole brut à base naphténique
Pétrole de synthèse
Pétrole synthétique

Vertaling van "bruts de ladite " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


négociant grossiste en produits agricoles bruts, semences et aliments pour le bétail | négociant grossiste en produits agricoles bruts, semences et aliments pour le bétail/négociante grossiste en produits agricoles bruts, semences et aliments pour le bétail | négociante grossiste en produits agricoles bruts, semences et aliments ...[+++]

B2B sales consultant in agricultural raw materials, seeds and animal feeds | senior wholesale merchant in agricultural raw materials, seeds and animal feeds | wholesale merchant in agricultural raw materials, seeds and animal feeds | wholesaler in agricultural raw materials, seeds and animal feeds


pétrole synthétique [ pétrole brut synthétique | pétrole brut de synthèse | brut synthétique | brut de synthèse | pétrole de synthèse | pétrole brut valorisé | pétrole brut enrichi | brut valorisé ]

synthetic crude oil [ syncrude | synthetic oil | synthetic crude | upgraded crude oil ]


pétrole brut à base naphténique [ brut à base naphténique | pétrole brut naphténique | pétrole brut à base asphaltique | brut à base asphaltique ]

naphthene-base crude [ naphthene-base crude oil | naphthene-base oil | naphthenic base crude | naphthenic crude oil | asphalt-base petroleum | asphalt-base crude oil | asphalt-base crude | asphalt-base oil | asphaltic base crude oil ]


brut sulfureux [ pétrole brut corrosif | brut corrosif | brut acide ]

sour crude oil [ sour crude ]


produit intérieur brut à prix constants | produit intérieur brut en termes réels | produit intérieur brut en volume

real GDP | real gross domestic product


PIB à prix constants | PIB en termes réels | PIB en volume | produit intérieur brut à prix constants | produit intérieur brut en termes réels | produit intérieur brut en volume

GDP at constant prices | GDP in real terms | GDP in volume | gross domestic product at constant prices | gross domestic product in real terms | gross domestic product in volume | real GDP | real gross domestic product


PIB aux prix courants | PIB en valeur | PIB nominal | produit intérieur brut aux prix courants | produit intérieur brut en valeur | produit intérieur brut nominal

GDP at current prices | GDP in money terms | GDP in value | nominal GDP


procédés de distillation du pétrole brut

CDU use | crude oil distillation | crude oil distillation processes | use of crude oil distillation unit


faire fonctionner des systèmes de réduction de taille de minerais bruts

operate autogenous mill | operate jaw crusher | operate ball mill | operate raw mineral size reduction equipment
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(28) Sous réserve du paragraphe (29), lorsqu’on se sert de halon 1301 comme moyen d’étouffement dans la tranche des machines, la concentration nominale de vapeur dans l’air ne doit pas être inférieure à 4,5 pour cent ni supérieure à six pour cent du volume brut de ladite tranche, y compris le revêtement de claire voie, s’il en est, à 20 °C.

(28) Subject to subsection (29) where Halon 1301 is used as the smothering gas for machinery spaces, the design concentration of vapour in air shall be not less than 4.5 per cent and not more than 6.0 per cent at 20°C of the gross volume of the space to be protected including the skylight casing if fitted.


7. Nonobstant les dispositions du paragraphe 5, un État contractant, autre qu’un État contractant qui perçoit l’impôt additionnel sur les revenus visés au paragraphe 6, peut imposer un dividende payé par une société dans la mesure où le dividende est imputable à des bénéfices gagnés au cours d’années d’imposition commençant après la date de signature de la Convention si, pendant la période de trois ans se terminant à la clôture de la période d’imposition de la société précédant la déclaration du dividende (ou pendant la fraction de cette période de trois ans au cours de laquelle la société a existé ou pour la première année d’imposition si le dividende a été déclaré au cours de cette année d’imposition), au moins 50 p. 100 de l’ensemble de ...[+++]

7. Notwithstanding the provisions of paragraph 5, a Contracting State, other than a Contracting State that imposes the additional tax on earnings referred to in paragraph 6, may tax a dividend paid by a company to the extent that the dividend is attributable to profits earned in taxable years beginning after the date of signature of the Convention if, for the three-year period ending with the close of the company’s taxable period preceding the declaration of the dividend (or for such part of that three-year period as the company has been in existence, or for the first taxable year if the dividend was declared in that taxable year), at le ...[+++]


Le présent règlement reprend les règles en matière de mise à disposition des ressources propres traditionnelles visées à l'article 2, paragraphe 1, point a), de la décision 2014/335/UE, Euratom, de la ressource propre fondée sur la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) visée à l'article 2, paragraphe 1, point b), de ladite décision (ci-après dénommée «ressource propre fondée sur la TVA») et de la ressource propre fondée sur le revenu national brut (RNB) visée à l'article 2, paragraphe 1, point c), de ladite décision (ci-après dénommée «res ...[+++]

This Regulation takes over the rules on making available the traditional own resources referred to in Article 2(1)(a) of Decision 2014/335/EU, Euratom, the own resources based on value added tax (VAT) referred to in Article 2(1)(b) of that Decision (‘VAT-based own resource’) and own resources based on gross national income (GNI) referred to in Article 2(1)(c) of that Decision (‘GNI-based own resource’), previously included in Regulation (EC, Euratom) No 1150/2000.


L. considérant que les bénéfices pouvant découler d'une mise en œuvre complète de la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur équivalent à un potentiel de croissance compris entre 0,8 % et 2,6 % du produit intérieur brut (PIB), qui pourrait se concrétiser dans les cinq à dix ans après la mise en œuvre de ladite directive;

L. whereas the potential economic gains from a full and proper implementation of the Directive 2006/123/EC of the European Parliament and of the Council of 12 December 2006 on services in the internal market amount to a growth potential of between 0,8 % and 2,6 % of gross domestic product (GDP), which would materialise between five and ten years after implementation of that Directive;


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L. considérant que les bénéfices pouvant découler d'une mise en œuvre complète de la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur équivalent à un potentiel de croissance compris entre 0,8 % et 2,6 % du produit intérieur brut (PIB), qui pourrait se concrétiser dans les cinq à dix ans après la mise en œuvre de ladite directive;

L. whereas the potential economic gains from a full and proper implementation of the Directive 2006/123/EC of the European Parliament and of the Council of 12 December 2006 on services in the internal market amount to a growth potential of between 0,8 % and 2,6 % of gross domestic product (GDP), which would materialise between five and ten years after implementation of that Directive;


Ladite intensité maximale des aides pourra être majorée de 15 points de pourcentage brut dans le cas d'aides accordées aux petites et moyennes entreprises.

These maximum aid intensities may be raised by 15 gross percentage points in the case of aid granted to small and medium-sized enterprises.


Dans ladite recommandation, le Conseil indiquait ce qui suit: "le gouvernement français doit prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir que le déficit des administrations publiques ne dépasse pas le seuil de 3 % du produit intérieur brut (PIB) en 2003" et "l'adoption de mesures propres à améliorer la position budgétaire corrigée des variations conjoncturelles d'au moins 0,5 point de pourcentage du PIB permettrait non seulement de réduire le risque que le déficit des administrations publiques dépasse le seuil de 3 % du PIB en 2003, mais aussi de ...[+++]

In this recommendation, the Council stated that "the French government should take all the appropriate measures in order to ensure that the general government deficit does not breach the 3% of GDP threshold in 2003", and that "adopting measures apt to improve the cyclically-adjusted budgetary position by at least 0,5 percentage point of GDP would not only reduce the risk for the general government deficit to breach the 3% of GDP threshold in 2003, but also contribute to resuming a budgetary consolidation path towards a close to balance position as from 2003".


La Commission examine actuellement cette demande. Les chiffres présentés dans ladite demande sont considérablement inférieurs au seuil des 3 milliards d’euros ou des 0,6% du RNB (revenu national brut).

The figures presented in that application are considerably lower than the € 3 billion or 0.6% of GNI (gross national income) threshold.


La Commission examine actuellement cette demande. Les chiffres présentés dans ladite demande sont considérablement inférieurs au seuil des 3 milliards d’euros ou des 0,6% du RNB (revenu national brut).

The figures presented in that application are considerably lower than the € 3 billion or 0.6% of GNI (gross national income) threshold.


ii) à veiller à ce que chaque vente de diamants bruts soit accompagnée d'une facture comportant ladite garantie écrite, identifiant sans équivoque possible le vendeur et l'acheteur et leurs sièges sociaux, mentionnant, le cas échéant, le numéro d'identification à la TVA du vendeur, la quantité/le poids et la description des marchandises vendues, la valeur de la transaction et la date de livraison.

(ii) see that each sale of rough diamonds is accompanied by an invoice containing the said signed guarantee unequivocally identifying the seller and buyer and their registered offices, containing the VAT identification number of the seller, where applicable, the quantity/weight and qualification of the goods sold, the value of the transaction and the date of delivery.


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