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Cidre brut
Notamment
Pour qu'il y soit donné suite
San
Sans limiter la généralité de
Sans limiter la portée générale de
Sans préjudice de la portée générale de
Sans que soit limitée la portée générale de
Sans restreindre la généralité de
Sans restreindre la portée de
Schizophrénie paraphrénique
Y compris

Vertaling van "brut y soit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.


toute obligation d'ordre mobilier,soit ex lege,soit ex contractu,soit ex delicto

all obligations concerning movable property,whether statutory,contractual or non-contractual


Définition: La schizophrénie paranoïde se caractérise essentiellement par la présence d'idées délirantes relativement stables, souvent de persécution, habituellement accompagnées d'hallucinations, en particulier auditives, et de perturbations des perceptions. Les perturbations des affects, de la volonté et du langage, de même que les symptômes catatoniques, sont soit absents, soit relativement discrets. | Schizophrénie paraphrénique

Definition: Paranoid schizophrenia is dominated by relatively stable, often paranoid delusions, usually accompanied by hallucinations, particularly of the auditory variety, and perceptual disturbances. Disturbances of affect, volition and speech, and catatonic symptoms, are either absent or relatively inconspicuous. | Paraphrenic schizophrenia


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.


Le comité des régimes douaniers économiques peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un Etat membre.

The Committee for Customs Procedures with Economic Impact may examine any matter concerning the application of this Regulation raised by its chairman either on his own initiative or at the request of the representative of a Member State.


exercer des fonctions soit à temps partiel soit à temps complet

performance of full-time or part-time duties




Que la justice soit non seulement rendue mais qu'il soit évident qu'elle est rendue [ Non seulement que justice soit rendue mais qu'il y ait apparence manifeste que justice est rendue | Justice doit non seulement être rendue, mais doit paraître avoir été rendue | Que non seulement justice soit rendue mais qu'il soit manifeste et indubitable qu ]

Justice must not only be done but must manifestly be seen to be done [ Justice should not only be done but should manifestly be seen to be done | Justice must not only be done, but appear to be done | Justice should both be done and ... seen to be done ]


sans préjudice de la portée générale de [ sans que soit limitée la portée générale de | sans qu'il soit porté atteinte à l'application générale de | y compris | sans restreindre la portée de | notamment | sans limiter la généralité de | sans restreindre la généralité de | sans limiter la portée générale de | san ]

without limiting the generality of [ without restricting the generality of | without prejudice to the generality of ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il a constaté que le déficit public prévu pour 2009 dans cet État membre se situait à 6,6 % du produit intérieur brut (PIB), soit au-delà de la valeur de référence de 3 % du PIB établie par le traité, tandis que la dette publique brute attendue pour 2009 était de 35,5 % du PIB, bien en-deçà de la valeur de référence de 60 % du PIB établie par le traité.

The Council noted that the general government deficit in the Czech Republic was planned to reach 6,6 % of GDP in 2009, thus above the 3 % of-GDP-Treaty reference value, while the general government gross debt was expected to reach 35,5 % of GDP in 2009, well below the 60 %-of-GDP Treaty reference value.


Pour qu’un chargement de diamants bruts soit importé dans l’UE et au Groenland, il doit être transporté dans un conteneur inviolable et accompagné d’un certificat du processus de Kimberley infalsifiable, émis par le pays exportateur et validé par le gouvernement.

In order for a rough diamond shipment to be imported into the EU and Greenland, it must be transported in a tamper-resistant container and accompanied by a forgery-proof government-validated Kimberley Process certificate from the exporting country.


Le placement sous surveillance permet de veiller à ce que le tabac brut ne puisse pas être libéré avant que les opérations de première transformation et de conditionnement ne soient achevées et qu'aucun tabac brut ne soit soumis plus d'une fois à la vérification.

Placing under supervision shall ensure that raw tobacco cannot be released before the first processing and market preparation operations are completed and that no raw tobacco is submitted more than once for checking.


soit sur la base du rapport existant entre, d'une part, la quantité globale des produits assujettis à l'obligation de stockage fabriqués au cours de l'année civile précédente dans l'État membre considéré et, d'autre part, la quantité totale de pétrole brut utilisée durant la même année, à concurrence d'un maximum de 40 % de l'obligation totale pour les première et deuxième catégories (essences et gasoils) et de 50 % pour la troisième catégorie (fuel-oils).

on the basis of the ratio between the total quantity manufactured during the preceding calendar year in the Member State concerned of products covered by the obligation to maintain stocks and the total amount of crude oil used during that year, up to a maximum of 40 % of the total obligation for the first and second categories (petrol and gas oils), and up to a maximum of 50 % for the third category (fuel oils).


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soit sur la base du rapport existant entre, d'une part, la quantité globale des produits assujettis à l'obligation de stockage fabriqués au cours de l'année civile précédente dans l'État membre considéré et, d'autre part, la quantité totale de pétrole brut utilisée durant la même année, à concurrence d'un maximum de 40 % de l'obligation totale pour les première et deuxième catégories (essences et gasoils) et de 50 % pour la troisième catégorie (fuel-oils).

on the basis of the ratio between the total quantity manufactured during the preceding calendar year in the Member State concerned of products covered by the obligation to maintain stocks and the total amount of crude oil used during that year, up to a maximum of 40 % of the total obligation for the first and second categories (petrol and gas oils), and up to a maximum of 50 % for the third category (fuel oils).


Pour qu’un chargement de diamants bruts soit exporté depuis l’UE et le Groenland, il doit être transporté dans un conteneur inviolable et accompagné d’un certificat infalsifiable délivré par l’autorité de l’UE du pays exportateur.

In order for a rough diamond shipment to be exported from the EU and Greenland, it must be transported in a tamper-resistant container and accompanied by a forgery-proof certificate from the EU authority of the exporting country.


Pour qu’un chargement de diamants bruts soit importé dans l’UE et au Groenland, il doit être transporté dans un conteneur inviolable et accompagné d’un certificat du processus de Kimberley infalsifiable, émis par le pays exportateur et validé par le gouvernement.

In order for a rough diamond shipment to be imported into the EU and Greenland, it must be transported in a tamper-resistant container and accompanied by a forgery-proof government-validated Kimberley Process certificate from the exporting country.


ii) à veiller à ce que chaque vente de diamants bruts soit accompagnée d'une facture comportant ladite garantie écrite, identifiant sans équivoque possible le vendeur et l'acheteur et leurs sièges sociaux, mentionnant, le cas échéant, le numéro d'identification à la TVA du vendeur, la quantité/le poids et la description des marchandises vendues, la valeur de la transaction et la date de livraison.

(ii) see that each sale of rough diamonds is accompanied by an invoice containing the said signed guarantee unequivocally identifying the seller and buyer and their registered offices, containing the VAT identification number of the seller, where applicable, the quantity/weight and qualification of the goods sold, the value of the transaction and the date of delivery.


On mesure les concentrations dans les gaz dilués et dans l'air de dilution, tandis que la concentration dans les gaz bruts peut soit être mesurée directement, soit déterminée à partir du débit du carburant et de l'équation de l'équivalence en carbone, à condition que l'on connaisse la composition du carburant.

The concentrations in the dilution exhaust gas and in the dilution air are measured, whereas the concentration in the raw exhaust gas can be either measured directly or determined from fuel flow and the carbon balance equation, if the fuel composition is known.


considérant que le protocole sur la cohésion économique et sociale annexé au traité instituant la Communauté européenne réaffirme la mission de la Communauté de promouvoir la cohésion économique et sociale et la solidarité entre les États membres, et précise qu'un Fonds de cohésion attribuera des contributions financières à des projets relatifs à l'environnement et aux réseaux transeuropéens dans les États membres à deux conditions: d'une part, que leur produit national brut par habitant soit inférieur à 90 % de la moyenne communautaire et, d'autre part, qu'ils aient mis en place un programme vis ...[+++]

Whereas the Protocol on economic and social cohesion annexed to the Treaty establishing the European Community reaffirms the Community's task of promoting economic and social cohesion and solidarity between Member States and specifies that a Cohesion Fund will provide a financial contribution to projects in the fields of the environment and trans-European networks in the Member States subject to two conditions: firstly that they have a per capita gross national product (GNP) of less than 90 % of the Community average and secondly that they have a programme leading to the fulfilment of the conditions of economic convergence as set out in ...[+++]




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brut y soit ->

Date index: 2023-11-14
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